Position · Chapitre 91
9113 : Bracelets de montres et leurs parties
3 sous-positions composent la position 9113, au chapitre 91 (horlogerie).
Comparaison des droits de douane
UE 2,7 % – 6 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % 
Turquie 2,7 % – 6 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 5,4 % 
États-Unis 1,8 % – 11,2 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 7,6 % 
Royaume-Uni 2 % – 6 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Canada Exemption – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % 
Mexique Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine 18 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Japon Exemption – 16 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 5,1 % 
Taïwan 1,2 % – 2,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 27 k $US27 k $US+2 M $US+14 M $US+> 88 M $US
Exportations : 154
- Chine : 932 M $US
- Suisse : 374 M $US
- France : 340 M $US
- Italie : 166 M $US
- Thaïlande : 88 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 82 M $US
- Portugal : 42 M $US
- Singapour : 32 M $US
- Tchéquie : 32 M $US
- Allemagne : 32 M $US
- Pays-Bas : 26 M $US
- Autriche : 24 M $US
- États-Unis : 20 M $US
- Royaume-Uni : 15 M $US
- Viêt Nam : 14 M $US
- Taïwan : 14 M $US
- Maurice : 14 M $US
- Hongrie : 10 M $US
- Inde : 10 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Japon : 10 M $US
- Australie : 7 M $US
- Corée du Sud : 6 M $US
- Madagascar : 4 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Tunisie : 4 M $US
- Belgique : 3 M $US
- Cambodge : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 2 M $US
- Suède : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 2 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Malaisie : 984 k $US
- Israël : 956 k $US
- Arménie : 751 k $US
- Lituanie : 699 k $US
- Canada : 627 k $US
- Mexique : 511 k $US
- Émirats arabes unis : 431 k $US
- Bulgarie : 275 k $US
- Norvège : 252 k $US
- Russie : 240 k $US
- Arabie saoudite : 212 k $US
- Indonésie : 197 k $US
- Afrique du Sud : 196 k $US
- Maroc : 193 k $US
- Grèce : 190 k $US
- Bahreïn : 173 k $US
- Brésil : 172 k $US
- Nouvelle-Zélande : 153 k $US
- Lettonie : 153 k $US
- Corée du Nord : 127 k $US
- Koweït : 119 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 264 k $US264 k $US+3 M $US+21 M $US+> 103 M $US
Importations : 199
- Suisse : 692 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 252 M $US
- France : 172 M $US
- États-Unis : 172 M $US
- Allemagne : 118 M $US
- Japon : 103 M $US
- Thaïlande : 97 M $US
- Viêt Nam : 70 M $US
- Chine : 51 M $US
- Italie : 50 M $US
- Inde : 38 M $US
- Royaume-Uni : 38 M $US
- Pays-Bas : 36 M $US
- Taïwan : 36 M $US
- Tchéquie : 35 M $US
- Brésil : 31 M $US
- Corée du Sud : 30 M $US
- Espagne : 25 M $US
- Singapour : 22 M $US
- Émirats arabes unis : 21 M $US
- Australie : 19 M $US
- Autriche : 14 M $US
- Portugal : 14 M $US
- Pologne : 14 M $US
- Philippines : 13 M $US
- Canada : 11 M $US
- Danemark : 10 M $US
- Suède : 10 M $US
- Mexique : 9 M $US
- Belgique : 8 M $US
- Turquie : 8 M $US
- Malaisie : 7 M $US
- Norvège : 6 M $US
- Irlande : 6 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Hongrie : 5 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Maurice : 4 M $US
- Finlande : 4 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 4 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Russie : 3 M $US
- Koweït : 3 M $US
- Qatar : 3 M $US
- Pakistan : 3 M $US
- Tunisie : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Irak : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Israël : 3 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Cambodge : 2 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Kirghizstan : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Nigeria : 1 M $US
- Bangladesh : 1 M $US
- Madagascar : 1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 932 M $US | 39,7 % |
| 2 | Suisse | 374 M $US | 15,9 % |
| 3 |  France | 340 M $US | 14,5 % |
| 4 |  Italie | 166 M $US | 7,1 % |
| 5 |  Thaïlande | 88 M $US | 3,7 % |
| 6 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 82 M $US | 3,5 % |
| 7 |  Portugal | 42 M $US | 1,8 % |
| 8 |  Singapour | 32 M $US | 1,4 % |
| 9 |  Tchéquie | 32 M $US | 1,4 % |
| 10 |  Allemagne | 32 M $US | 1,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Suisse | 692 M $US | 29,5 % |
| 2 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 252 M $US | 10,7 % |
| 3 | France | 172 M $US | 7,3 % |
| 4 | États-Unis | 172 M $US | 7,3 % |
| 5 | Allemagne | 118 M $US | 5 % |
| 6 | Japon | 103 M $US | 4,4 % |
| 7 | Thaïlande | 97 M $US | 4,1 % |
| 8 |  Viêt Nam | 70 M $US | 3 % |
| 9 | Chine | 51 M $US | 2,2 % |
| 10 | Italie | 50 M $US | 2,1 % |
La position 9113 se répartit en 4 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 2,7 % à 6 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9113 en 9 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 2,7 % à 6 % (moyenne 5,4 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9113 compte 7 lignes tarifaires et le droit général va de 1,8 % à 11,2 %.
La position 9113 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 2 % à 6 %.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 9113 en 6 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 5 % (moyenne 1,6 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 9113 compte 4 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est nul.
La position 9113 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 16,2 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9113 en 12 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9113 compte 5 lignes tarifaires et le droit ad valorem est de 6 %.
La position 9113 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 9113 en 7 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 0 % à 16 % (moyenne 5,1 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 9113 compte 4 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 1,2 % à 2,5 %.
La position 9113 se répartit en 17 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 9113 en 3 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9113 compte 5 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 9113 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 5 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 9113 en 3 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 9113 a atteint 2,3 Md $US en 2024, en baisse de 6,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 39,7 % du total, devant la Suisse.
Le premier importateur a été la Suisse (692 M $US).
La France a occupé le 3e rang des 154 pays exportateurs, avec 340 M $US.
La France a importé pour 172 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « bracelets de montres et leurs parties » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9113 du Système harmonisé (chapitre 91), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « bracelets de montres et leurs parties » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9113 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « bracelets de montres et leurs parties » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9113 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « bracelets de montres et leurs parties » ?
La Chine, avec 932 M $US en 2024 (39,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 340 M $US (14,5 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 154 pays exportateurs.