Sous-position · Chapitre 91 · Position 9113
9113.90 : Bracelets de montres et leurs parties : autres
Libellé officiel autres
La sous-position 9113.90 relève de la position 9113 (bracelets de montres et leurs parties), au chapitre 91.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9113 90 00 autres 6 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9113 90 00 11 Hand-made
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9113 90 00 91 Hand-made
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de fourrure de chat et de chien
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1523/07
- Documents
- Y922 Autres que de fourrure de chat et de chien comme mentionné dans le Règlement (CE) n° 1523/2007 (JO L 343).
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- Uniquement pour
- 9113 90 00 11 Hand-made
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des produits dérivés du phoque
- Uniquement pour
- 9113 90 00 11 Hand-made
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1850/15
- Documents
- C679 Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015
- C680 Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)
- C683 Union Européenne - Attestation établie pour les produits dérivés du phoque provenant de formes de chasse pratiquées par les communautés Inuites ou d’autres communautés indigènes aux fins de leur mise sur le marché de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, du Règlement (CE) n° 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque
- Y032 Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- Uniquement pour
- 9113 90 00 19 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des produits dérivés du phoque
- Uniquement pour
- 9113 90 00 19 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1850/15
- Documents
- C679 Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015
- C680 Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)
- C683 Union Européenne - Attestation établie pour les produits dérivés du phoque provenant de formes de chasse pratiquées par les communautés Inuites ou d’autres communautés indigènes aux fins de leur mise sur le marché de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, du Règlement (CE) n° 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque
- Y032 Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 5 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 2,1 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 4,8 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 84,4 M € | 50,2 % | -20,8 % |
 Suisse | 47,2 M € | 28,1 % | +0,7 % |
 Taïwan | 9,7 M € | 5,8 % | +27,8 % |
 Inde | 5,9 M € | 3,5 % | +99,2 % |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 3,9 M € | 2,3 % | +15,2 % |
 Madagascar | 2,8 M € | 1,7 % | +1,5 % |
 Tunisie | 2,8 M € | 1,6 % | +5,7 % |
 Maurice | 2,1 M € | 1,2 % | -7,6 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 6 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
États-Unis 1,8 % – 7,2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 18 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption – 16 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 9 % Taïwan 1,2 % – 2,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 20 k $US20 k $US+1 M $US+11 M $US+> 37 M $US
Exportations : 152
- Chine : 419 M $US
- France : 145 M $US
- Suisse : 137 M $US
- Italie : 55 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 37 M $US
- Singapour : 32 M $US
- Autriche : 24 M $US
- Tchéquie : 24 M $US
- Pays-Bas : 21 M $US
- Portugal : 17 M $US
- Thaïlande : 17 M $US
- Allemagne : 14 M $US
- États-Unis : 14 M $US
- Taïwan : 11 M $US
- Hongrie : 10 M $US
- Inde : 9 M $US
- Royaume-Uni : 8 M $US
- Viêt Nam : 7 M $US
- Espagne : 5 M $US
- Australie : 5 M $US
- Madagascar : 4 M $US
- Japon : 4 M $US
- Maurice : 4 M $US
- Corée du Sud : 4 M $US
- Tunisie : 4 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Suède : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Turquie : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Israël : 869 k $US
- Malaisie : 837 k $US
- Arménie : 550 k $US
- Mexique : 507 k $US
- Canada : 498 k $US
- Philippines : 355 k $US
- Lituanie : 346 k $US
- Bulgarie : 262 k $US
- Émirats arabes unis : 254 k $US
- Myanmar (Birmanie) : 245 k $US
- Russie : 211 k $US
- Arabie saoudite : 185 k $US
- Brésil : 167 k $US
- Afrique du Sud : 167 k $US
- Indonésie : 164 k $US
- Lettonie : 152 k $US
- Norvège : 149 k $US
- Grèce : 135 k $US
- Bahreïn : 127 k $US
- Nouvelle-Zélande : 125 k $US
- Panama : 112 k $US
- Koweït : 82 k $US
- Pakistan : 66 k $US
- Chypre : 64 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 200 k $US200 k $US+2 M $US+11 M $US+> 58 M $US
Importations : 195
- Suisse : 181 M $US
- États-Unis : 89 M $US
- Allemagne : 76 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 70 M $US
- France : 60 M $US
- Viêt Nam : 58 M $US
- Thaïlande : 50 M $US
- Chine : 37 M $US
- Japon : 33 M $US
- Taïwan : 29 M $US
- Italie : 26 M $US
- Tchéquie : 25 M $US
- Royaume-Uni : 25 M $US
- Corée du Sud : 24 M $US
- Pays-Bas : 24 M $US
- Espagne : 20 M $US
- Singapour : 16 M $US
- Émirats arabes unis : 16 M $US
- Australie : 11 M $US
- Philippines : 11 M $US
- Pologne : 11 M $US
- Autriche : 10 M $US
- Brésil : 10 M $US
- Inde : 8 M $US
- Canada : 7 M $US
- Mexique : 7 M $US
- Portugal : 7 M $US
- Belgique : 6 M $US
- Danemark : 5 M $US
- Turquie : 5 M $US
- Suède : 5 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Malaisie : 5 M $US
- Norvège : 5 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Finlande : 4 M $US
- Hongrie : 4 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Koweït : 3 M $US
- Tunisie : 3 M $US
- Qatar : 3 M $US
- Irak : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Israël : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Maurice : 1 M $US
- Madagascar : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Chili : 1 M $US
- Azerbaïdjan : 1 M $US
- Kirghizstan : 1 M $US
- Égypte : 1 M $US
- Saint-Martin (partie néerlandaise) : 1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 419 M $US | 39,7 % |
| 2 |  France | 145 M $US | 13,8 % |
| 3 | Suisse | 137 M $US | 13 % |
| 4 |  Italie | 55 M $US | 5,2 % |
| 5 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 37 M $US | 3,5 % |
| 6 |  Singapour | 32 M $US | 3 % |
| 7 |  Autriche | 24 M $US | 2,2 % |
| 8 |  Tchéquie | 24 M $US | 2,2 % |
| 9 |  Pays-Bas | 21 M $US | 1,9 % |
| 10 |  Portugal | 17 M $US | 1,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Suisse | 181 M $US | 17,1 % |
| 2 | États-Unis | 89 M $US | 8,5 % |
| 3 |  Allemagne | 76 M $US | 7,2 % |
| 4 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 70 M $US | 6,6 % |
| 5 | France | 60 M $US | 5,7 % |
| 6 |  Viêt Nam | 58 M $US | 5,5 % |
| 7 |  Thaïlande | 50 M $US | 4,7 % |
| 8 | Chine | 37 M $US | 3,5 % |
| 9 | Japon | 33 M $US | 3,1 % |
| 10 | Taïwan | 29 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 23pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Kiribati, Soudan
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 15 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 20 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 13 % | 2023 | |
 Aruba | 9 % | 6 % – 12 % | 2021 · HS 2012 |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 20 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 20 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 13 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 6,5 % | 0 % – 13 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 14 % | 2023 | |
 Colombie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 9 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 4,5 % | 1,8 % – 7,2 % | 2023 |
 Éthiopie | 35 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 10 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 10 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 7 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 10 % | 2023 | |
 Iran | 15 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 20 % | 2023 | |
| Japon | 9 % | 0 % – 16 % | 2023 |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 13 % | 2023 | |
 Kenya | 25 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 6,5 % | 0 % – 13 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 40 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 1,3 %* | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 5 % | 2023 | |
| Madagascar | 10 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 5 % | 2023 | |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
| Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 10 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 5 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 6 % | 2023 | |
 Russie | 9 % | 5 % – 13 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 25 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 20 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 10 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 0,5 %* | 2023 | |
 Suriname | 20 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 5 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 16 % | 2023 | |
 Tuvalu | 9 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 6 % | 2023 | |
 Uruguay | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 15 % | 2023 | |
 Venezuela | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 20 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 15 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,2 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 88593 Watch-straps, watchbands & watch bracelets & parts thereof, of material other than metal
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 511220
- Produit CPC 2.1
- 29230 Watch straps, except of metal
- Activité CITI Rév. 4
- 1512 Fabrication d’articles de voyage et de maroquinerie, d’articles de sellerie et de bourrellerie
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9113.90 | modifié |
| 2012 | 9113.90 | modifié |
| 2007 | 9113.90 | modifié |
| 2002 | 9113.90 | modifié |
| 1996 | 9113.90 | modifié |
| 1992 | 9113.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 6
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N352742 U.S. CBP
The tariff classification of watch straps from Vietnam
- N337311 U.S. CBP
The tariff classification of silicone based Apple watch bands/straps from China
- N337309 U.S. CBP
The tariff classification of magnetic silicone Apple watch bands/straps from China
- N292811 U.S. CBP
The tariff classification of watch straps/watch bands from an unknown country
- N291933 U.S. CBP
The tariff classification of fitness trackers/monitors and replacement wrist bands from China
- H270725 U.S. CBP
Internal Advice Request, Tariff Classification of Apple Watch Bands
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9113.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9113.90 compte 5 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 6 %.
140 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 6 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9113.90 dans l’UE ont atteint 168,1 M € (−9 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 50 %, devant la Suisse.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,1 Md $US (−10 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (419 M $US), puis par la France.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « bracelets de montres et leurs parties : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9113.90 du Système harmonisé (position 9113), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « bracelets de montres et leurs parties : autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9113.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « bracelets de montres et leurs parties : autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9113.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « bracelets de montres et leurs parties : autres » ?
La Chine, avec 419 M $US en 2024 (39,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 145 M $US (13,8 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 152 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 9113.90 ?
140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 9113.90 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (50 %), la Suisse (28 %) et Taïwan (6 %), pour des importations totales de 168,1 M €.