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Y-032 Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)

Le code document Y-032 correspond à « Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271) ». Des mesures portant sur 402 lignes tarifaires de l’UE y renvoient, comme condition d’un taux, d’une exemption ou d’un contrôle.

Mesures qui renvoient à ce code

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