Position · Chapitre 91
9101 : Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
La position 9101 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 91 (horlogerie).
Comparaison des droits de douane
UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Turquie droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 3,1 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 1 % · 11× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % 
Mexique Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Brésil 18 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Argentine 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Taïwan 4 % – 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
CCG 5 % Général (NPF) 32 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Sous-positions 6
- 9101.11à affichage mécanique seulementMontres quartz à aiguilles, boîtier précieux
- 9101.19Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même : autres
- 9101.21Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : à remontage automatiqueMontre automatique en métal précieux
- 9101.29Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : autresMontres en métal précieux (mécaniques)
- 9101.91Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, fonctionnant électriquement
- 9101.99Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 380 k $US380 k $US+8 M $US+67 M $US+> 513 M $US
Exportations : 163
- Suisse : 11,7 Md $US
- France : 912 M $US
- Allemagne : 565 M $US
- Singapour : 557 M $US
- Royaume-Uni : 513 M $US
- États-Unis : 458 M $US
- Italie : 392 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 326 M $US
- Émirats arabes unis : 228 M $US
- Chine : 193 M $US
- Espagne : 147 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 128 M $US
- Pays-Bas : 122 M $US
- Japon : 100 M $US
- Arabie saoudite : 97 M $US
- Australie : 67 M $US
- Portugal : 63 M $US
- Irlande : 61 M $US
- Oman : 56 M $US
- Taïwan : 52 M $US
- Autriche : 51 M $US
- Thaïlande : 46 M $US
- Corée du Sud : 43 M $US
- Canada : 38 M $US
- Bahreïn : 38 M $US
- Grèce : 37 M $US
- Belgique : 35 M $US
- Hongrie : 30 M $US
- Malaisie : 22 M $US
- Turquie : 21 M $US
- Tchéquie : 19 M $US
- Israël : 18 M $US
- Suède : 17 M $US
- Qatar : 17 M $US
- Danemark : 15 M $US
- Koweït : 12 M $US
- Nouvelle-Zélande : 10 M $US
- Pologne : 9 M $US
- Inde : 8 M $US
- Bulgarie : 8 M $US
- Chypre : 7 M $US
- Pérou : 7 M $US
- Roumanie : 7 M $US
- Luxembourg : 6 M $US
- Russie : 6 M $US
- Malte : 6 M $US
- Kazakhstan : 6 M $US
- Viêt Nam : 6 M $US
- Mexique : 5 M $US
- Lettonie : 5 M $US
- Sri Lanka : 5 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Eswatini : 4 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Liban : 2 M $US
- Indonésie : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3 M $US3 M $US+18 M $US+131 M $US+> 886 M $US
Importations : 201
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2,4 Md $US
- États-Unis : 2,1 Md $US
- Suisse : 1,5 Md $US
- Singapour : 1,2 Md $US
- Japon : 926 M $US
- Émirats arabes unis : 918 M $US
- Chine : 886 M $US
- France : 852 M $US
- Royaume-Uni : 782 M $US
- Allemagne : 654 M $US
- Italie : 651 M $US
- Australie : 310 M $US
- Corée du Sud : 309 M $US
- Espagne : 303 M $US
- Taïwan : 288 M $US
- Pays-Bas : 200 M $US
- Canada : 190 M $US
- Qatar : 179 M $US
- Arabie saoudite : 177 M $US
- Mexique : 132 M $US
- Autriche : 131 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 130 M $US
- Koweït : 124 M $US
- Malaisie : 120 M $US
- Thaïlande : 116 M $US
- Turquie : 114 M $US
- Inde : 114 M $US
- Irlande : 104 M $US
- Bahreïn : 97 M $US
- Portugal : 89 M $US
- Viêt Nam : 77 M $US
- Belgique : 71 M $US
- Pologne : 64 M $US
- Tchéquie : 60 M $US
- Grèce : 57 M $US
- Oman : 55 M $US
- Liban : 48 M $US
- Suède : 47 M $US
- Danemark : 41 M $US
- Indonésie : 36 M $US
- Jordanie : 33 M $US
- Nouvelle-Zélande : 31 M $US
- Kazakhstan : 30 M $US
- Israël : 24 M $US
- Chypre : 22 M $US
- Afrique du Sud : 22 M $US
- Norvège : 21 M $US
- Philippines : 21 M $US
- Luxembourg : 20 M $US
- Malte : 18 M $US
- Îles Caïmans : 18 M $US
- Colombie : 18 M $US
- Saint-Martin (partie néerlandaise) : 17 M $US
- Brésil : 16 M $US
- Maroc : 14 M $US
- Hongrie : 14 M $US
- Andorre : 13 M $US
- Slovaquie : 13 M $US
- Saint-Barthélemy : 12 M $US
- Serbie : 11 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Suisse | 11,7 Md $US | 67,5 % |
| 2 |  France | 912 M $US | 5,3 % |
| 3 |  Allemagne | 565 M $US | 3,3 % |
| 4 |  Singapour | 557 M $US | 3,2 % |
| 5 | Royaume-Uni | 513 M $US | 3 % |
| 6 | États-Unis | 458 M $US | 2,6 % |
| 7 |  Italie | 392 M $US | 2,3 % |
| 8 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 326 M $US | 1,9 % |
| 9 |  Émirats arabes unis | 228 M $US | 1,3 % |
| 10 |  Chine | 193 M $US | 1,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 2,4 Md $US | 14,1 % |
| 2 | États-Unis | 2,1 Md $US | 12,1 % |
| 3 | Suisse | 1,5 Md $US | 8,6 % |
| 4 | Singapour | 1,2 Md $US | 6,9 % |
| 5 | Japon | 926 M $US | 5,3 % |
| 6 | Émirats arabes unis | 918 M $US | 5,3 % |
| 7 | Chine | 886 M $US | 5,1 % |
| 8 | France | 852 M $US | 4,9 % |
| 9 | Royaume-Uni | 782 M $US | 4,5 % |
| 10 | Allemagne | 654 M $US | 3,8 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 6 lignes de la position 9101 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier turc, les 10 lignes de la position 9101 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9101 en 24 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 3,1 % (moyenne 1 %). 9 d’entre elles sont en franchise de droits. 11 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les 6 lignes de la position 9101 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La position 9101 se répartit en 11 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 9101 en 6 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9101 compte 6 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 18 %.
La position 9101 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 20 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 9101 en 6 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est de 6 %.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 9101 compte 11 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 9101 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 9101 en 7 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 4 % à 5 % (moyenne 4,3 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 9101 compte 32 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 9101 se répartit en 6 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 9101 en 6 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 9101 compte 8 lignes tarifaires et le droit NPF est de 5 %.
La position 9101 se répartit en 6 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9101 se sont élevées à 17,3 Md $US (−2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Suisse (11,7 Md $US), puis par la France.
Le plus gros acheteur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong, avec des importations de 2,4 Md $US.
Avec 912 M $US, la France figure au 2e rang sur 163 exportateurs.
La France a importé pour 852 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115) ; les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;
e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;
f) les roulements à billes (no 8482);
g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.
3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « montres-bracelets, montres de poche et montres similaires » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9101 du Système harmonisé (chapitre 91), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « montres-bracelets, montres de poche et montres… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9101 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,1 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « montres-bracelets, montres de poche et montres… » au Canada ?
Dans le tarif des douanes du Canada, les importations relevant du code 9101 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « montres-bracelets, montres de poche et montres… » ?
La Suisse, avec 11,7 Md $US en 2024 (67,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 912 M $US (5,3 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 163 pays exportateurs.