Position · Chapitre 91
9106 : Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
2 sous-positions composent la position 9106, au chapitre 91 (horlogerie).
Comparaison des droits de douane
UE 4,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 4,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis 3,9 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · 6× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 14 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Brésil 18 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Argentine 20 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Japon Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Taïwan 4 % – 5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 46,8 k $US46,8 k $US+660,8 k $US+4,9 M $US+> ; 17,1 M $US
Exportations : 126
- Chine : 388,3 M $US
- France : 30,3 M $US
- États-Unis : 22,6 M $US
- Allemagne : 17,1 M $US
- Indonésie : 16,8 M $US
- Taïwan : 12,3 M $US
- Pays-Bas : 11,2 M $US
- Suisse : 10,5 M $US
- Canada : 6,8 M $US
- Thaïlande : 6 M $US
- Italie : 5,4 M $US
- Corée du Sud : 5,2 M $US
- Espagne : 4,9 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3,5 M $US
- Tchéquie : 2,6 M $US
- Royaume-Uni : 2,1 M $US
- Belgique : 2,1 M $US
- Estonie : 1,9 M $US
- Japon : 1,9 M $US
- Danemark : 1,9 M $US
- Mexique : 1,8 M $US
- Suède : 1,8 M $US
- Tunisie : 1,8 M $US
- Autriche : 1,3 M $US
- Inde : 1 M $US
- Slovaquie : 962,1 k $US
- Grèce : 958,8 k $US
- Slovénie : 847,6 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 660,8 k $US
- Finlande : 647,1 k $US
- Norvège : 630,3 k $US
- Australie : 607,7 k $US
- Malaisie : 593,6 k $US
- Arménie : 590 k $US
- Bulgarie : 537,4 k $US
- Bangladesh : 516,6 k $US
- Turquie : 480,1 k $US
- Philippines : 467,8 k $US
- Viêt Nam : 461,7 k $US
- Afrique du Sud : 443,3 k $US
- Portugal : 418,5 k $US
- Cambodge : 406,5 k $US
- Singapour : 381,9 k $US
- Irlande : 360,3 k $US
- Arabie saoudite : 345,3 k $US
- Kazakhstan : 324,3 k $US
- Israël : 319,1 k $US
- Brésil : 311,8 k $US
- Hongrie : 279,2 k $US
- Lituanie : 258,7 k $US
- Roumanie : 255 k $US
- Costa Rica : 120,7 k $US
- Lettonie : 94,3 k $US
- Panama : 80,1 k $US
- Chili : 75,8 k $US
- Émirats arabes unis : 70,5 k $US
- Russie : 69,2 k $US
- Salvador : 49,8 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 127,6 k $US127,6 k $US+997,6 k $US+5,8 M $US+> ; 12,6 M $US
Importations : 209
- Russie : 227,1 M $US
- États-Unis : 46,6 M $US
- Allemagne : 30,9 M $US
- Japon : 30 M $US
- France : 14,3 M $US
- Royaume-Uni : 13,6 M $US
- Canada : 12,6 M $US
- Pologne : 10,5 M $US
- Italie : 10,4 M $US
- Pays-Bas : 10,4 M $US
- Corée du Sud : 9,6 M $US
- Singapour : 8,1 M $US
- Australie : 8 M $US
- Espagne : 7,8 M $US
- Inde : 7,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7,5 M $US
- Mexique : 7 M $US
- Thaïlande : 7 M $US
- Slovaquie : 6,6 M $US
- Arabie saoudite : 6,2 M $US
- Tchéquie : 5,8 M $US
- Malaisie : 5,8 M $US
- Danemark : 4,8 M $US
- Belgique : 4 M $US
- Grèce : 3,6 M $US
- Chine : 3,5 M $US
- Émirats arabes unis : 3,2 M $US
- Suède : 3 M $US
- Philippines : 2,9 M $US
- Argentine : 2,6 M $US
- Afrique du Sud : 2,5 M $US
- Suisse : 2,5 M $US
- Taïwan : 2,5 M $US
- Autriche : 2,5 M $US
- Turquie : 2,5 M $US
- Finlande : 2,4 M $US
- Viêt Nam : 2,2 M $US
- Indonésie : 2,1 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Brésil : 1,8 M $US
- Ouzbékistan : 1,8 M $US
- Portugal : 1,7 M $US
- Israël : 1,6 M $US
- Irlande : 1,6 M $US
- Estonie : 1,5 M $US
- Costa Rica : 1,5 M $US
- Pérou : 1,3 M $US
- Bulgarie : 1,2 M $US
- Équateur : 1,1 M $US
- Slovénie : 1,1 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Chili : 997,6 k $US
- Maroc : 906,1 k $US
- Arménie : 878,4 k $US
- République dominicaine : 832,4 k $US
- Luxembourg : 804,6 k $US
- Chypre : 772,3 k $US
- Nouvelle-Zélande : 771,4 k $US
- Colombie : 732,1 k $US
- Paraguay : 727,6 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 388,3 M $US | 66,6 % |
| 2 |  France | 30,3 M $US | 5,2 % |
| 3 | États-Unis | 22,6 M $US | 3,9 % |
| 4 |  Allemagne | 17,1 M $US | 2,9 % |
| 5 |  Indonésie | 16,8 M $US | 2,9 % |
| 6 | Taïwan | 12,3 M $US | 2,1 % |
| 7 |  Pays-Bas | 11,2 M $US | 1,9 % |
| 8 | Suisse | 10,5 M $US | 1,8 % |
| 9 | Canada | 6,8 M $US | 1,2 % |
| 10 |  Thaïlande | 6 M $US | 1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Russie | 227,1 M $US | 39 % |
| 2 | États-Unis | 46,6 M $US | 8 % |
| 3 | Allemagne | 30,9 M $US | 5,3 % |
| 4 | Japon | 30 M $US | 5,2 % |
| 5 | France | 14,3 M $US | 2,5 % |
| 6 | Royaume-Uni | 13,6 M $US | 2,3 % |
| 7 | Canada | 12,6 M $US | 2,2 % |
| 8 |  Pologne | 10,5 M $US | 1,8 % |
| 9 |  Italie | 10,4 M $US | 1,8 % |
| 10 | Pays-Bas | 10,4 M $US | 1,8 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 9106 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 4,7 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 9106 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 4,7 %.
La position 9106 se répartit en 7 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est de 3,9 %. 6 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 9106 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 4 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9106 compte 3 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 14 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9106 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 9106 en 2 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 18 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 9106 compte 4 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 20 %.
La position 9106 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 9106 en 4 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9106 compte 2 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 9106 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 4 % à 5 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 9106 en 2 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 9106 compte 2 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 9106 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 9106 en 2 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 5 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9106 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 9106 a atteint 582,9 M $US en 2024, en hausse de 58,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 66,6 % du total, devant la France.
Le premier importateur a été la Russie (227,1 M $US).
La France a occupé le 2e rang des 126 pays exportateurs, avec 30,3 M $US.
La France a importé pour 14,3 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9106 du Système harmonisé (chapitre 91), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « appareils de contrôle du temps et compteurs de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9106 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « appareils de contrôle du temps et compteurs de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9106 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « appareils de contrôle du temps et compteurs de… » ?
La Chine, avec 388,3 M $US en 2024 (66,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 30,3 M $US (5,2 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 126 pays exportateurs.