Position · Chapitre 91
9109 : Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
La position 9109 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 91 (horlogerie).
Comparaison des droits de douane
UE 4,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie 4,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 16,2 % – 18 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 17,1 % 
Argentine 18 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 9 k $US9 k $US+219 k $US+977 k $US+> 3 M $US
Exportations : 105
- Chine : 17 M $US
- Allemagne : 6 M $US
- Italie : 3 M $US
- Suisse : 3 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Pologne : 1 M $US
- Corée du Sud : 1 M $US
- Royaume-Uni : 1 M $US
- États-Unis : 1 M $US
- France : 977 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 740 k $US
- Pays-Bas : 647 k $US
- Japon : 624 k $US
- Tchéquie : 573 k $US
- Espagne : 476 k $US
- Belgique : 417 k $US
- Inde : 362 k $US
- Bangladesh : 294 k $US
- Afrique du Sud : 275 k $US
- Taïwan : 252 k $US
- Israël : 244 k $US
- Portugal : 233 k $US
- Turquie : 225 k $US
- Singapour : 219 k $US
- Tunisie : 200 k $US
- Suède : 190 k $US
- Malaisie : 131 k $US
- Russie : 110 k $US
- Koweït : 109 k $US
- Sri Lanka : 106 k $US
- Slovénie : 97 k $US
- Danemark : 89 k $US
- Mexique : 73 k $US
- Indonésie : 65 k $US
- Arabie saoudite : 61 k $US
- Autriche : 59 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 55 k $US
- Philippines : 50 k $US
- Égypte : 39 k $US
- Slovaquie : 34 k $US
- Brésil : 32 k $US
- Émirats arabes unis : 30 k $US
- Viêt Nam : 22 k $US
- Irlande : 17 k $US
- Norvège : 13 k $US
- Lesotho : 11 k $US
- Canada : 9 k $US
- Pakistan : 9 k $US
- Hongrie : 9 k $US
- Arménie : 8 k $US
- Fidji : 8 k $US
- Finlande : 7 k $US
- Serbie : 7 k $US
- Australie : 6 k $US
- Estonie : 6 k $US
- Islande : 5 k $US
- Lettonie : 5 k $US
- Grèce : 5 k $US
- Kirghizstan : 4 k $US
- Roumanie : 4 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 26 k $US26 k $US+155 k $US+941 k $US+> 2 M $US
Importations : 159
- États-Unis : 6 M $US
- Allemagne : 4 M $US
- Inde : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3 M $US
- Japon : 2 M $US
- Indonésie : 1 M $US
- Russie : 1 M $US
- France : 1 M $US
- Turquie : 1 M $US
- Corée du Sud : 1 M $US
- Pays-Bas : 1 M $US
- Italie : 1 M $US
- Chine : 1 M $US
- Danemark : 946 k $US
- Royaume-Uni : 941 k $US
- Canada : 941 k $US
- Taïwan : 895 k $US
- Tchéquie : 865 k $US
- Espagne : 800 k $US
- Viêt Nam : 772 k $US
- Pologne : 737 k $US
- Suisse : 715 k $US
- Émirats arabes unis : 574 k $US
- Bangladesh : 560 k $US
- Brésil : 501 k $US
- Iran : 500 k $US
- Singapour : 344 k $US
- Belgique : 342 k $US
- Suède : 308 k $US
- Pakistan : 290 k $US
- Biélorussie : 276 k $US
- Australie : 268 k $US
- Mexique : 266 k $US
- Thaïlande : 265 k $US
- Nigeria : 202 k $US
- Portugal : 200 k $US
- Népal : 178 k $US
- Argentine : 176 k $US
- Algérie : 155 k $US
- Arabie saoudite : 142 k $US
- Slovénie : 140 k $US
- Malaisie : 132 k $US
- Israël : 129 k $US
- Égypte : 128 k $US
- Colombie : 126 k $US
- Afrique du Sud : 115 k $US
- Arménie : 112 k $US
- Autriche : 109 k $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 108 k $US
- Finlande : 107 k $US
- Grèce : 101 k $US
- Sri Lanka : 96 k $US
- Norvège : 91 k $US
- Irlande : 90 k $US
- Sénégal : 88 k $US
- Nouvelle-Zélande : 74 k $US
- Hongrie : 70 k $US
- Ghana : 70 k $US
- Nicaragua : 66 k $US
- Croatie : 66 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 17 M $US | 38,2 % |
| 2 |  Allemagne | 6 M $US | 12,6 % |
| 3 |  Italie | 3 M $US | 7,7 % |
| 4 | Suisse | 3 M $US | 6,5 % |
| 5 |  Thaïlande | 2 M $US | 4,8 % |
| 6 |  Pologne | 1 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Corée du Sud | 1 M $US | 3 % |
| 8 | Royaume-Uni | 1 M $US | 2,7 % |
| 9 | États-Unis | 1 M $US | 2,5 % |
| 10 |  France | 977 k $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 6 M $US | 13,5 % |
| 2 | Allemagne | 4 M $US | 8,4 % |
| 3 |  Inde | 3 M $US | 7,8 % |
| 4 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 3 M $US | 7,7 % |
| 5 | Japon | 2 M $US | 4,4 % |
| 6 |  Indonésie | 1 M $US | 2,8 % |
| 7 |  Russie | 1 M $US | 2,8 % |
| 8 | France | 1 M $US | 2,7 % |
| 9 | Turquie | 1 M $US | 2,7 % |
| 10 | Corée du Sud | 1 M $US | 2,5 % |
La position 9109 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 4,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9109 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 4,7 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les 11 lignes de la position 9109 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La position 9109 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 9109 en 2 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 9109 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est nul.
La position 9109 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 16,2 % à 18 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9109 en 3 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9109 compte 2 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 9109 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 9109 en 2 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 9109 compte 2 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 5 %.
La position 9109 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 9109 en 2 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9109 compte 2 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 9109 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 5 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 9109 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9109 se sont élevées à 44 M $US (−15,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (17 M $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 6 M $US.
Avec 977 k $US, la France figure au 10e rang sur 105 exportateurs.
La France a importé pour 1 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « mouvements d'horlogerie, complets et assemblés » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9109 du Système harmonisé (chapitre 91), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « mouvements d'horlogerie, complets et assemblés » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9109 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « mouvements d'horlogerie, complets et assemblés » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9109 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « mouvements d'horlogerie, complets et assemblés » ?
La Chine, avec 17 M $US en 2024 (38,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 977 k $US (2,2 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 105 pays exportateurs.