Position · Chapitre 90
9004 : Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
La position 9004 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE 2,9 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Turquie 2,9 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
États-Unis 2 % – 2,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % 
Mexique 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 16,2 % – 18 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 16,6 % 
Argentine 18 % – 20 % Général (NPF) 29 lignes tarifaires · moyenne 19,1 % 
Pérou 6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % 
Japon 5,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 5 % – 10 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
CCG 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 55 k $US55 k $US+4 M $US+44 M $US+> 363 M $US
Exportations : 208
- Chine : 5,4 Md $US
- Italie : 3,6 Md $US
- États-Unis : 735 M $US
- Taïwan : 553 M $US
- Japon : 420 M $US
- Allemagne : 414 M $US
- France : 363 M $US
- Thaïlande : 280 M $US
- Hongrie : 189 M $US
- Pays-Bas : 153 M $US
- Espagne : 143 M $US
- Mexique : 120 M $US
- Pologne : 102 M $US
- Royaume-Uni : 79 M $US
- Suisse : 75 M $US
- Corée du Sud : 72 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 69 M $US
- Brésil : 58 M $US
- Laos : 51 M $US
- Tchéquie : 47 M $US
- Inde : 44 M $US
- Viêt Nam : 41 M $US
- Autriche : 38 M $US
- Suède : 37 M $US
- Belgique : 31 M $US
- Danemark : 25 M $US
- Singapour : 23 M $US
- Irlande : 23 M $US
- Estonie : 22 M $US
- Philippines : 20 M $US
- Portugal : 20 M $US
- Turquie : 19 M $US
- Malaisie : 18 M $US
- Canada : 15 M $US
- Australie : 14 M $US
- Émirats arabes unis : 11 M $US
- Lettonie : 11 M $US
- Bangladesh : 10 M $US
- Slovénie : 10 M $US
- Roumanie : 10 M $US
- Afrique du Sud : 9 M $US
- Croatie : 8 M $US
- Slovaquie : 8 M $US
- Grèce : 8 M $US
- Nigeria : 6 M $US
- Arménie : 6 M $US
- Lituanie : 5 M $US
- Serbie : 4 M $US
- Norvège : 4 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Russie : 4 M $US
- Pakistan : 4 M $US
- Maurice : 4 M $US
- Israël : 4 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Finlande : 3 M $US
- Chili : 3 M $US
- Bahreïn : 3 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3 M $US3 M $US+22 M $US+120 M $US+> 445 M $US
Importations : 221
- États-Unis : 2,7 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1,2 Md $US
- Italie : 798 M $US
- France : 749 M $US
- Allemagne : 744 M $US
- Royaume-Uni : 470 M $US
- Mexique : 445 M $US
- Espagne : 441 M $US
- Australie : 388 M $US
- Canada : 352 M $US
- Japon : 312 M $US
- Chine : 277 M $US
- Pays-Bas : 258 M $US
- Turquie : 255 M $US
- Suisse : 239 M $US
- Pologne : 232 M $US
- Corée du Sud : 220 M $US
- Émirats arabes unis : 186 M $US
- Russie : 172 M $US
- Autriche : 168 M $US
- Malaisie : 160 M $US
- Inde : 137 M $US
- Suède : 120 M $US
- Brésil : 114 M $US
- Belgique : 103 M $US
- Danemark : 99 M $US
- Norvège : 92 M $US
- Portugal : 92 M $US
- Grèce : 85 M $US
- Thaïlande : 83 M $US
- Israël : 80 M $US
- Singapour : 80 M $US
- Viêt Nam : 76 M $US
- Finlande : 70 M $US
- Tchéquie : 68 M $US
- Arabie saoudite : 66 M $US
- Afrique du Sud : 64 M $US
- Kirghizstan : 60 M $US
- Chili : 59 M $US
- Indonésie : 58 M $US
- Nouvelle-Zélande : 56 M $US
- Irlande : 50 M $US
- Taïwan : 48 M $US
- Kazakhstan : 47 M $US
- Pérou : 43 M $US
- Hongrie : 43 M $US
- Roumanie : 36 M $US
- Philippines : 36 M $US
- Colombie : 35 M $US
- Slovaquie : 31 M $US
- Qatar : 30 M $US
- Croatie : 30 M $US
- Ukraine : 27 M $US
- Paraguay : 24 M $US
- Bulgarie : 22 M $US
- Slovénie : 22 M $US
- Maroc : 21 M $US
- Koweït : 21 M $US
- Serbie : 19 M $US
- Estonie : 17 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 5,4 Md $US | 40,2 % |
| 2 |  Italie | 3,6 Md $US | 26,6 % |
| 3 | États-Unis | 735 M $US | 5,5 % |
| 4 | Taïwan | 553 M $US | 4,1 % |
| 5 | Japon | 420 M $US | 3,1 % |
| 6 |  Allemagne | 414 M $US | 3,1 % |
| 7 |  France | 363 M $US | 2,7 % |
| 8 |  Thaïlande | 280 M $US | 2,1 % |
| 9 |  Hongrie | 189 M $US | 1,4 % |
| 10 |  Pays-Bas | 153 M $US | 1,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,7 Md $US | 19,9 % |
| 2 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 1,2 Md $US | 9,1 % |
| 3 | Italie | 798 M $US | 5,9 % |
| 4 | France | 749 M $US | 5,6 % |
| 5 | Allemagne | 744 M $US | 5,5 % |
| 6 | Royaume-Uni | 470 M $US | 3,5 % |
| 7 | Mexique | 445 M $US | 3,3 % |
| 8 |  Espagne | 441 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Australie | 388 M $US | 2,9 % |
| 10 | Canada | 352 M $US | 2,6 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 9004 en 5 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2,9 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 9004 compte 9 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 2,9 %.
La position 9004 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 2 % à 2,5 %.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 9004 en 5 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9004 compte 4 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 9004 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est de 10 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 9004 en 4 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 16,2 % à 18 % (moyenne 16,6 %).
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 9004 compte 29 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 18 % à 20 %.
La position 9004 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est de 6 %.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 9004 en 6 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 4,2 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9004 compte 2 lignes tarifaires et le taux appliqué est de 5,3 %.
La position 9004 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 5 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 9004 en 9 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 9004 compte 2 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 9004 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 9004 en 5 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 15 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9004 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation va de 5 % à 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9004 se sont élevées à 13,5 Md $US (+4,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (5,4 Md $US), puis par l’Italie.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 2,7 Md $US.
Avec 363 M $US, la France figure au 7e rang sur 208 exportateurs.
La France a importé pour 749 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9004 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « lunettes (correctrices, protectrices ou autres)… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9004 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,9 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « lunettes (correctrices, protectrices ou autres)… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9004 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,9 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « lunettes (correctrices, protectrices ou autres)… » ?
La Chine, avec 5,4 Md $US en 2024 (40,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 363 M $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 208 pays exportateurs.