Position · Chapitre 90
9030 : Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
11 sous-positions composent la position 9030, au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 2,1 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
Turquie Exemption – 4,2 % Droit des pays tiers 25 lignes tarifaires · moyenne 1 % 
États-Unis Exemption – 1,7 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 0,1 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Brésil Exemption – 20 % Général (NPF) 32 lignes tarifaires · moyenne 11,4 % 
Argentine Exemption – 18 % Général (NPF) 46 lignes tarifaires · moyenne 7,4 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 14 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 3 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
Suisse Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 9,6 % Sous-positions 11
- 9030.10Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantesDétecteurs de rayonnements ionisants
- 9030.20Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments : oscilloscopes et oscillographes
- 9030.31Multimètres, sans dispositif enregistreur
- 9030.32Multimètres, avec dispositif enregistreur
- 9030.33autres, sans dispositif enregistreurMultimètres et voltmètres sans enregistreur
- 9030.39autres, avec dispositif enregistreurAppareils de mesure électrique enregistreurs
- 9030.40autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)Appareils de mesure pour télécommunications
- 9030.82pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)Appareils de test de semi-conducteurs
- 9030.84autres, avec dispositif enregistreurMesureurs électriques enregistreurs
- 9030.89Autres instruments et appareils : autresAutres appareils de mesure électrique
- 9030.90Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments : parties et accessoiresPièces d'instruments de mesure électrique
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 351 k $US351 k $US+16 M $US+264 M $US+> 1,3 Md $US
Exportations : 203
- Malaisie : 6,3 Md $US
- États-Unis : 5,7 Md $US
- Allemagne : 3,4 Md $US
- Chine : 3,4 Md $US
- Japon : 2,7 Md $US
- Taïwan : 1,9 Md $US
- Royaume-Uni : 1,3 Md $US
- Corée du Sud : 1,1 Md $US
- Singapour : 884 M $US
- Italie : 799 M $US
- France : 581 M $US
- Canada : 551 M $US
- Mexique : 458 M $US
- Suisse : 397 M $US
- Israël : 378 M $US
- Autriche : 374 M $US
- Pays-Bas : 373 M $US
- Thaïlande : 351 M $US
- Philippines : 315 M $US
- Hongrie : 288 M $US
- Tchéquie : 264 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 234 M $US
- Roumanie : 219 M $US
- Inde : 166 M $US
- Suède : 155 M $US
- Danemark : 128 M $US
- Viêt Nam : 125 M $US
- Finlande : 119 M $US
- Slovénie : 113 M $US
- Belgique : 107 M $US
- Espagne : 86 M $US
- Pologne : 78 M $US
- Irlande : 70 M $US
- Australie : 69 M $US
- Bulgarie : 65 M $US
- Norvège : 51 M $US
- Russie : 50 M $US
- Arabie saoudite : 49 M $US
- Costa Rica : 48 M $US
- Tunisie : 34 M $US
- Slovaquie : 32 M $US
- Lituanie : 31 M $US
- Turquie : 31 M $US
- Estonie : 26 M $US
- Émirats arabes unis : 26 M $US
- Colombie : 25 M $US
- Lettonie : 23 M $US
- Nouvelle-Zélande : 22 M $US
- Indonésie : 21 M $US
- Afrique du Sud : 17 M $US
- Brésil : 16 M $US
- Liban : 14 M $US
- Kazakhstan : 14 M $US
- Ukraine : 14 M $US
- Portugal : 13 M $US
- Serbie : 11 M $US
- Grèce : 11 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 11 M $US
- Koweït : 9 M $US
- Croatie : 9 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+33 M $US+233 M $US+> 1,3 Md $US
Importations : 221
- États-Unis : 5 Md $US
- Taïwan : 4,3 Md $US
- Chine : 3,8 Md $US
- Corée du Sud : 2,7 Md $US
- Malaisie : 1,9 Md $US
- Allemagne : 1,7 Md $US
- Singapour : 1,3 Md $US
- Japon : 1,3 Md $US
- Philippines : 906 M $US
- Inde : 870 M $US
- Royaume-Uni : 837 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 704 M $US
- France : 584 M $US
- Mexique : 584 M $US
- Pays-Bas : 553 M $US
- Canada : 548 M $US
- Viêt Nam : 480 M $US
- Italie : 473 M $US
- Thaïlande : 321 M $US
- Australie : 280 M $US
- Israël : 261 M $US
- Arabie saoudite : 249 M $US
- Autriche : 233 M $US
- Pologne : 226 M $US
- Émirats arabes unis : 224 M $US
- Turquie : 217 M $US
- Espagne : 216 M $US
- Indonésie : 203 M $US
- Suisse : 201 M $US
- Brésil : 200 M $US
- Russie : 191 M $US
- Tchéquie : 181 M $US
- Belgique : 178 M $US
- Suède : 177 M $US
- Roumanie : 154 M $US
- Norvège : 139 M $US
- Irlande : 136 M $US
- Finlande : 119 M $US
- Hongrie : 94 M $US
- Danemark : 77 M $US
- Afrique du Sud : 65 M $US
- Kazakhstan : 58 M $US
- Slovaquie : 57 M $US
- Bulgarie : 52 M $US
- Argentine : 52 M $US
- Portugal : 51 M $US
- Lituanie : 51 M $US
- Costa Rica : 46 M $US
- Qatar : 43 M $US
- Maroc : 43 M $US
- Ukraine : 42 M $US
- Colombie : 39 M $US
- Chili : 38 M $US
- Koweït : 35 M $US
- Irak : 33 M $US
- Nouvelle-Zélande : 33 M $US
- Grèce : 31 M $US
- Égypte : 30 M $US
- Slovénie : 30 M $US
- Serbie : 30 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Malaisie | 6,3 Md $US | 18,5 % |
| 2 | États-Unis | 5,7 Md $US | 16,5 % |
| 3 |  Allemagne | 3,4 Md $US | 10 % |
| 4 |  Chine | 3,4 Md $US | 9,9 % |
| 5 | Japon | 2,7 Md $US | 8 % |
| 6 | Taïwan | 1,9 Md $US | 5,4 % |
| 7 | Royaume-Uni | 1,3 Md $US | 3,8 % |
| 8 |  Corée du Sud | 1,1 Md $US | 3,2 % |
| 9 |  Singapour | 884 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Italie | 799 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 5 Md $US | 14,7 % |
| 2 | Taïwan | 4,3 Md $US | 12,6 % |
| 3 | Chine | 3,8 Md $US | 11 % |
| 4 | Corée du Sud | 2,7 Md $US | 7,9 % |
| 5 | Malaisie | 1,9 Md $US | 5,4 % |
| 6 | Allemagne | 1,7 Md $US | 4,9 % |
| 7 | Singapour | 1,3 Md $US | 3,7 % |
| 8 | Japon | 1,3 Md $US | 3,7 % |
| 9 |  Philippines | 906 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Inde | 870 M $US | 2,5 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9030 compte 12 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2,1 %. 11 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9030 se répartit en 25 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 4,2 %. 18 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 9030 en 18 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 1,7 % (moyenne 0,1 %). 17 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 9030 compte 14 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 9030 se répartit en 15 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 9030 en 18 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9030 compte 32 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 20 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9030 se répartit en 46 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 18 %. 18 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 9030 en 12 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 9030 compte 17 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 9030 se répartit en 14 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 9030 en 20 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 3 % (moyenne 0,2 %). 19 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 9030 compte 17 lignes tarifaires et le droit de douane va de 0 % à 5 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9030 se répartit en 11 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 9030 en 11 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 9030 compte 12 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 9030 se répartit en 11 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation va de 5 % à 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 9030 a atteint 34,3 Md $US en 2024, en baisse de 1,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Malaisie, avec 18,5 % du total, devant les États-Unis.
Le premier importateur a été les États-Unis (5 Md $US).
La France a occupé le 11e rang des 203 pays exportateurs, avec 581 M $US.
La France a importé pour 584 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9030 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9030 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,1 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9030 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » ?
La Malaisie, avec 6,3 Md $US en 2024 (18,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 581 M $US (1,7 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 203 pays exportateurs.