Sous-position · Chapitre 90 · Position 9030
9030.90
9030.90 : Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments : parties et accessoires
Pièces d'instruments de mesure électrique
Libellé officiel Parties et accessoires
La sous-position SH 9030.90 – pièces d'instruments de mesure électrique – relève de la position 9030, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 9 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9030 90 00 Parties et accessoires Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 10
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation du mercure
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0852/17
- Documents
- Y924 Marchandises non concernées par le règlement (UE) 2017/852
- Y969 Produits contenant du mercure ajouté, essentiels à des fins militaires et de protection civile, ou utilisés pour la recherche, pour l’étalonnage d’instruments ou comme étalon de référence (article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/852)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois606 M €+16,6 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation318,25 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 151,3 M € | 25 % | +3,5 % |
 Malaisie | 104,4 M € | 17,2 % | +13,1 % |
 Chine | 84,6 M € | 14 % | -2,5 % |
 Taïwan | 72,5 M € | 12 % | +45,4 % |
 Thaïlande | 36,8 M € | 6,1 % | +393,5 % |
 Japon | 29,1 M € | 4,8 % | -2,4 % |
 Royaume-Uni | 27,3 M € | 4,5 % | +2,4 % |
 Corée du Sud | 19,6 M € | 3,2 % | +134,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 2,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % États-Unis Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Brésil 7,2 % – 20 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 13,6 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 8,4 % 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Japon Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
CCG Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 148,3 k $US148,3 k $US+6,8 M $US+62,8 M $US+> ; 735,6 M $US
Exportations : 166
- États-Unis : 2 Md $US
- Malaisie : 1,9 Md $US
- Japon : 1 Md $US
- Chine : 974,5 M $US
- Allemagne : 735,6 M $US
- Taïwan : 644,6 M $US
- Corée du Sud : 416,4 M $US
- Singapour : 329,7 M $US
- Italie : 303,4 M $US
- Royaume-Uni : 166,5 M $US
- Philippines : 145,1 M $US
- France : 132,6 M $US
- Thaïlande : 107,7 M $US
- Viêt Nam : 89 M $US
- Mexique : 88 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 68,1 M $US
- Pays-Bas : 62,8 M $US
- Canada : 59,5 M $US
- Suisse : 57,5 M $US
- Autriche : 57,1 M $US
- Tchéquie : 48,4 M $US
- Hongrie : 40,1 M $US
- Israël : 33,9 M $US
- Arabie saoudite : 31,3 M $US
- Roumanie : 29,6 M $US
- Costa Rica : 26,4 M $US
- Inde : 25,3 M $US
- Suède : 22,7 M $US
- Espagne : 18,6 M $US
- Finlande : 18,5 M $US
- Lituanie : 17,5 M $US
- Slovénie : 15,2 M $US
- Danemark : 12,1 M $US
- Norvège : 10,8 M $US
- Australie : 10,7 M $US
- Belgique : 10,6 M $US
- Estonie : 10,5 M $US
- Irlande : 9,9 M $US
- Bulgarie : 8,6 M $US
- Indonésie : 8,1 M $US
- Pologne : 6,8 M $US
- Liban : 6,1 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 5,4 M $US
- Koweït : 4,9 M $US
- Angola : 3,9 M $US
- Slovaquie : 3,8 M $US
- Turquie : 3,6 M $US
- Afrique du Sud : 3,3 M $US
- Sri Lanka : 3,3 M $US
- Ukraine : 2,3 M $US
- Émirats arabes unis : 2,1 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Russie : 1,9 M $US
- Tunisie : 1,8 M $US
- Brésil : 1,7 M $US
- Côte d’Ivoire : 1,7 M $US
- Croatie : 1,3 M $US
- Équateur : 1,1 M $US
- Bahreïn : 1 M $US
- Portugal : 980,7 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 444,7 k $US444,7 k $US+5,5 M $US+66,3 M $US+> ; 525,7 M $US
Importations : 203
- Taïwan : 1,6 Md $US
- États-Unis : 1,2 Md $US
- Chine : 946,3 M $US
- Malaisie : 897,8 M $US
- Corée du Sud : 827,6 M $US
- Philippines : 663,7 M $US
- Singapour : 525,7 M $US
- Japon : 462,8 M $US
- Allemagne : 391,9 M $US
- Viêt Nam : 184,1 M $US
- Royaume-Uni : 179,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 164,1 M $US
- Pays-Bas : 139,8 M $US
- Inde : 135,9 M $US
- Italie : 134 M $US
- Mexique : 129,8 M $US
- Canada : 104,1 M $US
- France : 98 M $US
- Thaïlande : 67,7 M $US
- Arabie saoudite : 67,6 M $US
- Émirats arabes unis : 66,3 M $US
- Israël : 57,7 M $US
- Australie : 52,4 M $US
- Norvège : 45,5 M $US
- Autriche : 42,8 M $US
- Indonésie : 41,1 M $US
- Tchéquie : 40,5 M $US
- Roumanie : 38,4 M $US
- Suisse : 33,1 M $US
- Suède : 27,3 M $US
- Brésil : 26,3 M $US
- Espagne : 23,2 M $US
- Bulgarie : 22,9 M $US
- Belgique : 21,8 M $US
- Hongrie : 20,1 M $US
- Pologne : 18,8 M $US
- Irlande : 17,9 M $US
- Turquie : 17,7 M $US
- Russie : 14 M $US
- Lituanie : 13,6 M $US
- Qatar : 11,9 M $US
- Finlande : 10,1 M $US
- Oman : 9,2 M $US
- Danemark : 8,3 M $US
- Irak : 7,8 M $US
- Colombie : 7,7 M $US
- Slovaquie : 6,9 M $US
- Costa Rica : 6,6 M $US
- Libye : 6,2 M $US
- Égypte : 5,7 M $US
- Maroc : 5,5 M $US
- Croatie : 5,4 M $US
- Angola : 5 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Slovénie : 4,8 M $US
- Afrique du Sud : 4,6 M $US
- Grèce : 4,1 M $US
- Guyana : 4 M $US
- Algérie : 3,9 M $US
- Côte d’Ivoire : 3,8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2 Md $US | 20,1 % |
| 2 | Malaisie | 1,9 Md $US | 19,7 % |
| 3 | Japon | 1 Md $US | 10,3 % |
| 4 | Chine | 974,5 M $US | 9,9 % |
| 5 |  Allemagne | 735,6 M $US | 7,5 % |
| 6 | Taïwan | 644,6 M $US | 6,5 % |
| 7 | Corée du Sud | 416,4 M $US | 4,2 % |
| 8 |  Singapour | 329,7 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Italie | 303,4 M $US | 3,1 % |
| 10 | Royaume-Uni | 166,5 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Taïwan | 1,6 Md $US | 16,6 % |
| 2 | États-Unis | 1,2 Md $US | 12,6 % |
| 3 | Chine | 946,3 M $US | 9,6 % |
| 4 | Malaisie | 897,8 M $US | 9,1 % |
| 5 | Corée du Sud | 827,6 M $US | 8,4 % |
| 6 |  Philippines | 663,7 M $US | 6,7 % |
| 7 | Singapour | 525,7 M $US | 5,3 % |
| 8 | Japon | 462,8 M $US | 4,7 % |
| 9 | Allemagne | 391,9 M $US | 4 % |
| 10 |  Viêt Nam | 184,1 M $US | 1,9 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 1,1 %droit médian
- 74pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Éthiopie, Bermudes
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
| Argentine | 1 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Bosnie-Herzégovine | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 11 % | 8 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2019 · HS 2017 |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 3,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 1 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
| Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 0 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 1 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Philippines | 0 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2017 · HS 2017 |
| Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 1,3 % | 0 % – 2,5 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 1,3 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 11 % | 8 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
| Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 87479 Parts & ; accessories for the instruments & ; apparatus of subgroup 874.7
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 711220
- Produit CPC 2.1
- 48281 Parts and accessories for the goods of subclasses 48211, 48212, 48232 and 48233, 48241 to 48249, 48251 to 48253 ; microtomes ; parts and accessories n.e.c., for optical, photographic, cinematographic, precision, medical or surgical machines, instruments, apparatus and appliances
- Activité CITI Rév. 4
- 2651 Fabrication de matériel pour la mesure, la vérification, la navigation et le contrôle
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9030.90 | modifié |
| 2012 | 9030.90 | modifié |
| 2007 | 9030.90 | modifié |
| 2002 | 9030.90 | modifié |
| 1996 | 9030.90 | modifié |
| 1992 | 9030.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H268513 U.S. CBP
Tariff classification of a wafer probe card, probe interface board (PIB), and load board
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 2
2026HTSRev2 · Source : hts.usitc.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9030.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9030.90 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9030.90 dans l’UE ont atteint 606 M € (+17 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 25 %, devant la Malaisie.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 9,9 Md $US (−4,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (2 Md $US), puis par la Malaisie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9030.90 du Système harmonisé (position 9030), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9030.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9030.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres… » ?
Les États-Unis, avec 2 Md $US en 2024 (20,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 132,6 M $US (1,3 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 166 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pièces d'instruments de mesure électrique » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (25 %), la Malaisie (17 %) et la Chine (14 %), pour des importations totales de 606 M €.