Sous-position · Section I
0102.31 : reproducteurs de race pure
- ExemptionUE
- 10 %Turquie
- ExemptionÉtats-Unis
- ExemptionRoyaume-Uni
- 34,4 M $USCommerce mondial en 2024
La sous-position 0102.31 relève de la position 0102 (animaux vivants de l'espèce bovine), au chapitre 01.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0102.31 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 0102.31 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 10 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 0102.31 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.
La sous-position 0102.31 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 34,4 M $US (+652,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Thaïlande (33,2 M $US), puis par la Russie.
Le plus gros acheteur a été le Laos, avec des importations de 25,3 M $US.
Avec 13,8 k $US, la France figure au 10e rang sur 18 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.
La France a importé pour 74,2 k $US ; son premier fournisseur a été la Suisse.
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 10 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0102 31 00 reproducteurs de race pure Exemptionp/st
Tarif douanier turc
Lignes tarifaires (Turquie) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0102.31.00.00.00 Damızlıklar 10 %Baş
Tarif harmonisé des États-Unis
Lignes tarifaires (États-Unis) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0102.31.00 Purebred breeding animals Exemption
- 0102.31.00.10 Male No.
- 0102.31.00.20 Female No.
Tarif douanier du Royaume-Uni
Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0102 31 00 00 Pure-bred breeding animals Exemptionp/st
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 48,4 k $US48,4 k $US+137,7 k $US+449,2 k $US+> 33,2 M $US
Exportations: 18
- Thaïlande: 33,2 M $US
- Russie: 449,2 k $US
- Malaisie: 153,1 k $US
- Pays-Bas: 137,7 k $US
- États-Unis: 133,3 k $US
- Afrique du Sud: 76,7 k $US
- Suisse: 74,2 k $US
- Autriche: 48,4 k $US
- Myanmar (Birmanie): 14,2 k $US
- France: 13,8 k $US
- Belgique: 7,6 k $US
- Norvège: 6 k $US
- Angola: 4,9 k $US
- Irlande: 2,3 k $US
- Lesotho: 1,3 k $US
- Luxembourg: 100 $US
- Tchéquie: 0 $US
- Pologne: 0 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 12,9 k $US12,9 k $US+85 k $US+449,2 k $US+> 25,3 M $US
Importations: 27
- Laos: 25,3 M $US
- Viêt Nam: 7,8 M $US
- Kazakhstan: 449,2 k $US
- Brunei: 153,1 k $US
- Émirats arabes unis: 137,7 k $US
- Malaisie: 128,7 k $US
- Hongrie: 85 k $US
- Zambie: 75,5 k $US
- France: 74,2 k $US
- Australie: 24 k $US
- Pays-Bas: 22,9 k $US
- Mexique: 16,3 k $US
- Japon: 14,2 k $US
- Espagne: 12,9 k $US
- Roumanie: 11,3 k $US
- Corée du Sud: 9,8 k $US
- Italie: 9,3 k $US
- Estonie: 6 k $US
- Congo-Kinshasa: 4,9 k $US
- République dominicaine: 4,6 k $US
- Myanmar (Birmanie): 3,6 k $US
- Allemagne: 3,4 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 3 k $US
- Royaume-Uni: 2,3 k $US
- Afrique du Sud: 1,3 k $US
- Zimbabwe: 1,2 k $US
- Thaïlande: 700 $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Thaïlande | 33,2 M $US | 96,7 % |
| 2 |  Russie | 449,2 k $US | 1,3 % |
| 3 |  Malaisie | 153,1 k $US | 0,4 % |
| 4 |  Pays-Bas | 137,7 k $US | 0,4 % |
| 5 | États-Unis | 133,3 k $US | 0,4 % |
| 6 |  Afrique du Sud | 76,7 k $US | 0,2 % |
| 7 |  Suisse | 74,2 k $US | 0,2 % |
| 8 |  Autriche | 48,4 k $US | 0,1 % |
| 9 |  Myanmar (Birmanie) | 14,2 k $US | 0 % |
| 10 |  France | 13,8 k $US | 0 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Laos | 25,3 M $US | 73,7 % |
| 2 |  Viêt Nam | 7,8 M $US | 22,6 % |
| 3 |  Kazakhstan | 449,2 k $US | 1,3 % |
| 4 |  Brunei | 153,1 k $US | 0,4 % |
| 5 |  Émirats arabes unis | 137,7 k $US | 0,4 % |
| 6 | Malaisie | 128,7 k $US | 0,4 % |
| 7 |  Hongrie | 85 k $US | 0,2 % |
| 8 |  Zambie | 75,5 k $US | 0,2 % |
| 9 | France | 74,2 k $US | 0,2 % |
| 10 |  Australie | 24 k $US | 0,1 % |
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « reproducteurs de race pure » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0102.31 du Système harmonisé (position 0102), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « reproducteurs de race pure » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0102.31 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « reproducteurs de race pure » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0102.31 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « reproducteurs de race pure » ?
La Thaïlande, avec 33,2 M $US en 2024 (96,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 13,8 k $US (0 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 18 pays exportateurs.