Sous-position · Section I

0102.39 : Animaux vivants de l'espèce bovine: buffles, autres

0102.39

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 150 %Turquie
  • —États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 77,8 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0102.39 relève de la position 0102 (animaux vivants de l'espèce bovine), au chapitre 01.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0102.39 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

La sous-position 0102.39 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 150 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la sous-position 0102.39 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 0102.39 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 77,8 M $US (−30,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Canada (68,5 M $US), puis par la France.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 68,5 M $US.

Avec 2,7 M $US, la France figure au 2e rang sur 33 exportateurs ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 607,5 k $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Turquie 150 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0102 39 autres:
  2. 0102 39 10 des espèces domestiques 10,2 + 93,1 €/100 kg/netp/st
  3. 0102 39 90 autres Exemptionp/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0102.39 Diğerleri :
  2. 0102.39.10.00.00 Evcil türler 150 %Baş
  3. 0102.39.90.00.00 Diğerleri 150 %Baş

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0102.39.00 Other 1¢/kg
  2. 0102.39.00.10 Bison No., kg
  3. 0102.39.00.24 Male No., kg
  4. 0102.39.00.28 Female No., kg
  5. 0102.39.00.34 Male No., kg
  6. 0102.39.00.38 Female No., kg
  7. 0102.39.00.54 Male No., kg
  8. 0102.39.00.58 Female No., kg
  9. 0102.39.00.61 For immediate slaughter No., kg
  10. 0102.39.00.72 Male No., kg
  11. 0102.39.00.74 Female No., kg
  12. 0102.39.00.82 Male No., kg
  13. 0102.39.00.84 Female No., kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0102 39 00 00 Other p/st
  2. 0102 39 10 00 Domestic species 10.00 % + 77.00 GBP / 100 kgp/st
  3. 0102 39 10 10 Of a weight exceeding 160 kg 10.00 % + 77.00 GBP / 100 kgp/st
  4. 0102 39 10 90 Other 10.00 % + 77.00 GBP / 100 kgp/st
  5. 0102 39 90 00 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

0102.39 · 77,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 26,8 k $US26,8 k $US+281,1 k $US+1,1 M $US+> 68,5 M $US

Exportations: 33
  1. Canada: 68,5 M $US
  2. France: 2,7 M $US
  3. Australie: 2,6 M $US
  4. Thaïlande: 1,1 M $US
  5. Malaisie: 791,2 k $US
  6. Luxembourg: 614,6 k $US
  7. Espagne: 543,8 k $US
  8. Nouvelle-Zélande: 281,1 k $US
  9. États-Unis: 259,2 k $US
  10. Lituanie: 124,6 k $US
  11. Suisse: 73,8 k $US
  12. Afrique du Sud: 64 k $US
  13. Danemark: 54,9 k $US
  14. Kazakhstan: 47,9 k $US
  15. Belgique: 46,2 k $US
  16. Malawi: 26,8 k $US
  17. Tanzanie: 21,8 k $US
  18. Suède: 21,1 k $US
  19. Angola: 11,6 k $US
  20. Slovaquie: 9,7 k $US
  21. Hongrie: 9 k $US
  22. Allemagne: 7,8 k $US
  23. Pakistan: 7,2 k $US
  24. Macédoine du Nord: 3,1 k $US
  25. Tchéquie: 2 k $US
  26. Zambie: 1,8 k $US
  27. Émirats arabes unis: 1,3 k $US
  28. Roumanie: 500 $US
  29. Pays-Bas: 400 $US
  30. Brésil: 100 $US
  31. Chine: 100 $US
  32. Corée du Sud: 0 $US
  33. Pologne: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Canada 68,5 M $US 87,9 %
2 France 2,7 M $US 3,5 %
3 Australie 2,6 M $US 3,3 %
4 Thaïlande 1,1 M $US 1,4 %
5 Malaisie 791,2 k $US 1 %
6 Luxembourg 614,6 k $US 0,8 %
7 Espagne 543,8 k $US 0,7 %
8 Nouvelle-Zélande 281,1 k $US 0,4 %
9 États-Unis 259,2 k $US 0,3 %
10 Lituanie 124,6 k $US 0,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 68,5 M $US 88 %
2 Indonésie 1,8 M $US 2,4 %
3 Brunei 1,6 M $US 2 %
4 Italie 1,5 M $US 2 %
5 Espagne 1,2 M $US 1,6 %
6 Laos 732,4 k $US 0,9 %
7 Belgique 614,6 k $US 0,8 %
8 France 607,5 k $US 0,8 %
9 Corée du Sud 281,1 k $US 0,4 %
10 Malaisie 262,9 k $US 0,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « animaux vivants de l'espèce bovine: buffles, autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0102.39 du Système harmonisé (position 0102), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « animaux vivants de l'espèce bovine » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0102.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « animaux vivants de l'espèce bovine » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 0102.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « animaux vivants de l'espèce bovine » ?

Le Canada, avec 68,5 M $US en 2024 (87,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,7 M $US (3,5 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 33 pays exportateurs.