Sous-position · Section I

0304.91 : Filets de poissons et autre chair de poissons: autres, congelés, espadons (Xiphias gladius)

0304.91

Libellé officiel Espadons (Xiphias gladius)

  • 7,5 %UE
  • 20 %Turquie
  • 0 %–6 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 29,3 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0304.91 relève de la position 0304 (filets de poissons et autre chair de poissons), au chapitre 03.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0304.91 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 7,5 %.

La sous-position 0304.91 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.

La sous-position 0304.91 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 0304.91 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 6 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 29,3 M $US (−30,9 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Espagne (13,8 M $US), puis par le Portugal.

Le plus gros acheteur a été l’Italie, avec des importations de 12,5 M $US.

Avec 32,7 k $US, la France figure au 23e rang sur 40 exportateurs.

La France a importé pour 692,3 k $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0304 91 00 Espadons (Xiphias gladius) 7,5 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0304.91.00.00.00 Kılıç balığı (Xiphias gladius) 20 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0304.91 Swordfish (Xiphias gladius):
  2. 0304.91.10.00 In bulk or in immediate containers weighing with their contents over 6.8 kg each Exemptionkg
  3. 0304.91.90.00 Other 6 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0304 91 00 00 Swordfish (xiphias gladius) 6 %

Commerce mondial en 2024

0304.91 · 29,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 80 k $US80 k $US+254,9 k $US+2,8 M $US+> 13,8 M $US

Exportations: 40
  1. Espagne: 13,8 M $US
  2. Portugal: 4,3 M $US
  3. Équateur: 3,5 M $US
  4. Chili: 2,8 M $US
  5. Pérou: 1,3 M $US
  6. Sri Lanka: 760,1 k $US
  7. Chine: 683,4 k $US
  8. Viêt Nam: 309,7 k $US
  9. Inde: 254,9 k $US
  10. Costa Rica: 240 k $US
  11. Italie: 186,4 k $US
  12. Corée du Sud: 183,9 k $US
  13. Taïwan: 135,9 k $US
  14. Indonésie: 125,7 k $US
  15. Grèce: 121 k $US
  16. Pays-Bas: 97,3 k $US
  17. États-Unis: 80 k $US
  18. Afrique du Sud: 77,8 k $US
  19. Allemagne: 73,8 k $US
  20. Belgique: 60,5 k $US
  21. Bulgarie: 47,9 k $US
  22. Émirats arabes unis: 34,5 k $US
  23. France: 32,7 k $US
  24. Singapour: 27,6 k $US
  25. Danemark: 17,2 k $US
  26. Japon: 15,6 k $US
  27. Égypte: 14,8 k $US
  28. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5,6 k $US
  29. Nicaragua: 2,6 k $US
  30. Lituanie: 2,1 k $US
  31. Irlande: 1,6 k $US
  32. Seychelles: 500 $US
  33. Kenya: 100 $US
  34. Autriche: 0 $US
  35. Tchéquie: 0 $US
  36. Estonie: 0 $US
  37. Hongrie: 0 $US
  38. Roumanie: 0 $US
  39. Slovénie: 0 $US
  40. Thaïlande: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Espagne 13,8 M $US 47,1 %
2 Portugal 4,3 M $US 14,6 %
3 Équateur 3,5 M $US 12 %
4 Chili 2,8 M $US 9,5 %
5 Pérou 1,3 M $US 4,6 %
6 Sri Lanka 760,1 k $US 2,6 %
7 Chine 683,4 k $US 2,3 %
8 Viêt Nam 309,7 k $US 1,1 %
9 Inde 254,9 k $US 0,9 %
10 Costa Rica 240 k $US 0,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 12,5 M $US 42,6 %
2 États-Unis 5,7 M $US 19,6 %
3 Espagne 5,2 M $US 17,7 %
4 Viêt Nam 841,1 k $US 2,9 %
5 France 692,3 k $US 2,4 %
6 Singapour 690,8 k $US 2,4 %
7 Japon 610,6 k $US 2,1 %
8 Belgique 539,8 k $US 1,8 %
9 Portugal 366,4 k $US 1,2 %
10 Canada 300 k $US 1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « filets de poissons et autre chair de poissons » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0304.91 du Système harmonisé (position 0304), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « filets de poissons et autre chair de poissons » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0304.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « filets de poissons et autre chair de poissons » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0304.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « filets de poissons et autre chair de poissons » ?

L’Espagne, avec 13,8 M $US en 2024 (47,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 32,7 k $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 23e rang sur 40 pays exportateurs.