Position · Section I

0502 : Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils

0502
  • ExemptionUE
  • 25 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 49,8 M $USCommerce mondial en 2024

La position 0502 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 05 (autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0502 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

La position 0502 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0502 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est nul. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0502 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0502 se sont élevées à 49,8 M $US (−12,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (35,3 M $US), puis par les Pays-Bas.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 6,6 M $US.

Avec 94,3 k $US, la France figure au 13e rang sur 43 exportateurs.

La France a importé pour 1,4 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 2

Commerce mondial en 2024

0502 · 49,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 36,8 k $US36,8 k $US+152,1 k $US+1,2 M $US+> 5,8 M $US

Exportations: 43
  1. Chine: 35,3 M $US
  2. Pays-Bas: 5,8 M $US
  3. Allemagne: 3,5 M $US
  4. Royaume-Uni: 1,2 M $US
  5. Inde: 975,2 k $US
  6. Paraguay: 737 k $US
  7. États-Unis: 703,5 k $US
  8. Danemark: 386,3 k $US
  9. Afrique du Sud: 296,3 k $US
  10. Autriche: 152,1 k $US
  11. Italie: 122,9 k $US
  12. Espagne: 105,2 k $US
  13. France: 94,3 k $US
  14. Uruguay: 90,2 k $US
  15. Tchéquie: 87,8 k $US
  16. Taïwan: 61 k $US
  17. Brésil: 49 k $US
  18. Indonésie: 37 k $US
  19. Turquie: 36,8 k $US
  20. Japon: 25,4 k $US
  21. Hongrie: 19,8 k $US
  22. Pologne: 13,2 k $US
  23. Thaïlande: 6,9 k $US
  24. Pakistan: 5,6 k $US
  25. Corée du Sud: 5,3 k $US
  26. Belgique: 3,8 k $US
  27. Suède: 3,4 k $US
  28. Suisse: 3 k $US
  29. Singapour: 2,4 k $US
  30. Australie: 1,5 k $US
  31. Finlande: 400 $US
  32. Panama: 300 $US
  33. Maurice: 200 $US
  34. Roumanie: 200 $US
  35. Congo-Kinshasa: 100 $US
  36. Nigeria: 100 $US
  37. Papouasie-Nouvelle-Guinée: 100 $US
  38. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 0 $US
  39. Luxembourg: 0 $US
  40. Émirats arabes unis: 0 $US
  41. Malte: 0 $US
  42. Malawi: 0 $US
  43. Qatar: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 35,3 M $US 70,8 %
2 Pays-Bas 5,8 M $US 11,7 %
3 Allemagne 3,5 M $US 6,9 %
4 Royaume-Uni 1,2 M $US 2,4 %
5 Inde 975,2 k $US 2 %
6 Paraguay 737 k $US 1,5 %
7 États-Unis 703,5 k $US 1,4 %
8 Danemark 386,3 k $US 0,8 %
9 Afrique du Sud 296,3 k $US 0,6 %
10 Autriche 152,1 k $US 0,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 6,6 M $US 13,3 %
2 Indonésie 6,4 M $US 12,8 %
3 Portugal 6,4 M $US 12,7 %
4 Italie 3,1 M $US 6,1 %
5 Turquie 2,6 M $US 5,1 %
6 États-Unis 2,3 M $US 4,6 %
7 Japon 2,2 M $US 4,5 %
8 Brésil 1,7 M $US 3,3 %
9 Pays-Bas 1,5 M $US 3,1 %
10 France 1,4 M $US 2,8 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « soies de porc ou de sanglier » ?

Ces marchandises relèvent de la position 0502 du Système harmonisé (chapitre 05), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « soies de porc ou de sanglier » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0502 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « soies de porc ou de sanglier » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0502 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « soies de porc ou de sanglier » ?

La Chine, avec 35,3 M $US en 2024 (70,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 94,3 k $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 43 pays exportateurs.