Sous-position · Section I

0502.10 : Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

0502.10
  • ExemptionUE
  • 25 %Turquie
  • —États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 33,5 M $USCommerce mondial en 2024

0502.10 est une sous-position à six chiffres de la position 0502, soies de porc ou de sanglier, chapitre 05.

La sous-position 0502.10 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 0502.10 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la sous-position 0502.10 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 0502.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 33,5 M $US en 2024, en baisse de 7,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 71,8 % du total, devant les Pays-Bas.

Le premier importateur a été le Portugal (6,3 M $US).

La France a occupé le 8e rang des 25 pays exportateurs, avec 81,4 k $US.

La France a importé pour 1,2 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0502 10 00 Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies Exemption—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0502.10 EvciI domuz veya yaban domuzu kılları ve bunların döküntüleri:
  2. 0502.10.00.10.00 Domuz kılı 25 %
  3. 0502.10.00.90.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0502.10.00.00 Pigs', hogs' or boars' bristles and hair and waste thereof 0.8¢/kgkg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0502 10 00 00 Pigs', hogs' or boars' bristles and hair and waste thereof Exemption

Commerce mondial en 2024

0502.10 · 33,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 36,8 k $US36,8 k $US+569,6 k $US+5,4 M $US+> 24 M $US

Exportations: 25
  1. Chine: 24 M $US
  2. Pays-Bas: 5,4 M $US
  3. Allemagne: 2 M $US
  4. Inde: 878,7 k $US
  5. États-Unis: 569,6 k $US
  6. Autriche: 142,8 k $US
  7. Italie: 113,3 k $US
  8. France: 81,4 k $US
  9. Indonésie: 37 k $US
  10. Turquie: 36,8 k $US
  11. Royaume-Uni: 28 k $US
  12. Espagne: 23,8 k $US
  13. Hongrie: 19,8 k $US
  14. Pologne: 9 k $US
  15. Tchéquie: 6,2 k $US
  16. Corée du Sud: 4,5 k $US
  17. Belgique: 3,7 k $US
  18. Danemark: 1 k $US
  19. Afrique du Sud: 400 $US
  20. Congo-Kinshasa: 100 $US
  21. Brésil: 0 $US
  22. Finlande: 0 $US
  23. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 0 $US
  24. Luxembourg: 0 $US
  25. Taïwan: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 24 M $US 71,8 %
2 Pays-Bas 5,4 M $US 16,2 %
3 Allemagne 2 M $US 6,1 %
4 Inde 878,7 k $US 2,6 %
5 États-Unis 569,6 k $US 1,7 %
6 Autriche 142,8 k $US 0,4 %
7 Italie 113,3 k $US 0,3 %
8 France 81,4 k $US 0,2 %
9 Indonésie 37 k $US 0,1 %
10 Turquie 36,8 k $US 0,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Portugal 6,3 M $US 18,9 %
2 Allemagne 4 M $US 12,1 %
3 Italie 2,8 M $US 8,3 %
4 Turquie 2,5 M $US 7,5 %
5 États-Unis 2,1 M $US 6,3 %
6 Brésil 1,5 M $US 4,4 %
7 Espagne 1,2 M $US 3,7 %
8 Viêt Nam 1,2 M $US 3,6 %
9 France 1,2 M $US 3,5 %
10 Pologne 1 M $US 3,1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0502.10 du Système harmonisé (position 0502), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « soies de porc ou de sanglier et déchets de ces… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0502.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « soies de porc ou de sanglier et déchets de ces… » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 0502.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « soies de porc ou de sanglier et déchets de ces… » ?

La Chine, avec 24 M $US en 2024 (71,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 81,4 k $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 25 pays exportateurs.