Sous-position · Section II

0711.59 : Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en: champignons et truffes, autres

0711.59

Libellé officiel autres

  • 9,6 %UE
  • 40 %Turquie
  • 7,7 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 60,4 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0711.59 relève de la position 0711 (légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation), au chapitre 07.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0711.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 9,6 %.

La sous-position 0711.59 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

La sous-position 0711.59 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est de 7,7 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 0711.59 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 60,4 M $US (+46,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (35,9 M $US), puis par la Biélorussie.

Le plus gros acheteur a été l’Italie, avec des importations de 31,1 M $US.

Avec 212,1 k $US, la France figure au 22e rang sur 80 exportateurs.

La France a importé pour 3 M $US ; son premier fournisseur a été la Biélorussie.

Comparaison des droits de douane

UE 9,6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 7,7 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0711 59 00 autres 9,6 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0711.59.00.00.00 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0711.59 Other:
  2. 0711.59.10.00 Mushrooms 5.7¢/kg on drained weight +8%kg
  3. 0711.59.90.00 Other 7,7 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0711 59 00 00 Other Exemption
  2. 0711 59 00 11 Mushrooms, excluding mushrooms of the genera agaricus, calocybe, clitocybe, lepista, leucoagaricus, leucopaxillus, lyophyllum and tricholoma, provisionally preserved in brine, in sulphur water, or in other preservative solutions, but unsuitable in that state for immediate consumption, for the food-canning industry Exemption
  3. 0711 59 00 19 Other Exemption
  4. 0711 59 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

0711.59 · 60,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 27,9 k $US27,9 k $US+378 k $US+965,5 k $US+> 2,1 M $US

Exportations: 80
  1. Chine: 35,9 M $US
  2. Biélorussie: 5,9 M $US
  3. Bulgarie: 2,1 M $US
  4. Pays-Bas: 1,8 M $US
  5. Lituanie: 1,5 M $US
  6. Pologne: 1,3 M $US
  7. Russie: 999,2 k $US
  8. Turquie: 965,5 k $US
  9. Espagne: 939,5 k $US
  10. Chili: 870,3 k $US
  11. Roumanie: 794,2 k $US
  12. Ukraine: 722,7 k $US
  13. Italie: 649,9 k $US
  14. Croatie: 641,8 k $US
  15. Viêt Nam: 592,2 k $US
  16. Canada: 565,8 k $US
  17. Serbie: 505,6 k $US
  18. Kirghizstan: 400,8 k $US
  19. Macédoine du Nord: 378 k $US
  20. Inde: 303,5 k $US
  21. États-Unis: 239,8 k $US
  22. France: 212,1 k $US
  23. Monténégro: 210,5 k $US
  24. Slovénie: 205,4 k $US
  25. Afrique du Sud: 194,5 k $US
  26. Pérou: 193,4 k $US
  27. Estonie: 189,1 k $US
  28. Grèce: 152,9 k $US
  29. Bosnie-Herzégovine: 151,1 k $US
  30. Allemagne: 114,6 k $US
  31. Hongrie: 82,2 k $US
  32. Corée du Sud: 70,3 k $US
  33. Madagascar: 69,8 k $US
  34. Royaume-Uni: 56,8 k $US
  35. Maroc: 39,9 k $US
  36. Belgique: 34,8 k $US
  37. Danemark: 27,9 k $US
  38. Malaisie: 25,8 k $US
  39. Thaïlande: 20 k $US
  40. Nouvelle-Zélande: 13,1 k $US
  41. Japon: 8,5 k $US
  42. Pakistan: 8,5 k $US
  43. Australie: 8 k $US
  44. Émirats arabes unis: 7,4 k $US
  45. Lettonie: 7,3 k $US
  46. Égypte: 6,9 k $US
  47. Autriche: 6,8 k $US
  48. Tchéquie: 6,4 k $US
  49. Sri Lanka: 6,1 k $US
  50. Arabie saoudite: 5,3 k $US
  51. Singapour: 4,9 k $US
  52. Taïwan: 3 k $US
  53. Kenya: 2,8 k $US
  54. Suisse: 2,7 k $US
  55. Zambie: 2,7 k $US
  56. Irlande: 2,6 k $US
  57. Ghana: 2 k $US
  58. Algérie: 1,9 k $US
  59. Liban: 1,8 k $US
  60. Syrie: 1,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 35,9 M $US 59,5 %
2 Biélorussie 5,9 M $US 9,8 %
3 Bulgarie 2,1 M $US 3,5 %
4 Pays-Bas 1,8 M $US 3 %
5 Lituanie 1,5 M $US 2,6 %
6 Pologne 1,3 M $US 2,2 %
7 Russie 999,2 k $US 1,7 %
8 Turquie 965,5 k $US 1,6 %
9 Espagne 939,5 k $US 1,6 %
10 Chili 870,3 k $US 1,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 31,1 M $US 51,4 %
2 Allemagne 4,5 M $US 7,4 %
3 Biélorussie 3,9 M $US 6,5 %
4 Pologne 3,2 M $US 5,3 %
5 France 3 M $US 4,9 %
6 Espagne 2,1 M $US 3,4 %
7 Bulgarie 1,3 M $US 2,2 %
8 Lituanie 1,3 M $US 2,1 %
9 Japon 1,2 M $US 2 %
10 États-Unis 886,4 k $US 1,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « légumes conservés provisoirement, mais impropres, en » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0711.59 du Système harmonisé (position 0711), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « légumes conservés provisoirement, mais impropres… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0711.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 9,6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « légumes conservés provisoirement, mais impropres… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0711.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « légumes conservés provisoirement, mais impropres… » ?

La Chine, avec 35,9 M $US en 2024 (59,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 212,1 k $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 22e rang sur 80 pays exportateurs.