Sous-position · Section II

0711.90 : autres légumes; mélanges de légumes

0711.90
  • 4,8 %–12 %UE
  • 40 %–100 %Turquie
  • 0 %–8 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 425,2 M $USCommerce mondial en 2024

0711.90 est une sous-position à six chiffres de la position 0711, légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation, chapitre 07.

La sous-position 0711.90 se répartit en 6 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 4,8 % à 12 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0711.90 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 40 % à 100 % (moyenne 55,8 %).

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 0711.90 compte 4 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 8 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 0711.90 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 425,2 M $US en 2024, en hausse de 0,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 19 % du total, devant l’Égypte.

Le premier importateur a été l’Italie (73 M $US).

La France a occupé le 23e rang des 125 pays exportateurs, avec 2,4 M $US.

La France a importé pour 15,2 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE 4,8 % – 12 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 8 % · 1× droit spécifique ou composé Turquie 40 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 6 lignes tarifaires · moyenne 55,8 % États-Unis Exemption – 8 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0711 90 autres légumes; mélanges de légumes:
  2. Légumes:
  3. 0711 90 10 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons 6,4 %—
  4. 0711 90 30 Maïs doux 5,1 + 9,4 €/100 kg/net—
  5. 0711 90 50 Oignons 7,2 %—
  6. 0711 90 70 Câpres 4,8 %—
  7. 0711 90 80 autres 9,6 %—
  8. 0711 90 90 Mélanges de légumes 12 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0711.90 Diğer sebzeler; sebze karışımları:
  2. 0711.90.10.00.00 Capsicum ve Pimenta cinsi meyvalar (tatlı biberler hariç) 100 %
  3. 0711.90.30.00.00 Tatlı mısır 75 %
  4. 0711.90.50.00.00 Soğanlar 40 %
  5. 0711.90.70.00.00 Kebere 40 %
  6. 0711.90.80.00.00 Diğerleri 40 %
  7. 0711.90.90.00.00 Sebze karışımları 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0711.90 Other vegetables; mixtures of vegetables:
  2. 0711.90.20.00 Leguminous vegetables Exemptionkg
  3. 0711.90.30.00 Capers 8 %kg
  4. 0711.90.50.00 Onions 5,1 %kg
  5. 0711.90.65.00 Other vegetables; mixtures of vegetables 7,7 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0711 90 00 00 Other vegetables; mixtures of vegetables
  2. 0711 90 10 00 Fruits of the genus capsicum or of the genus pimenta, excluding sweet peppers Exemption
  3. 0711 90 30 00 Sweetcorn Exemption
  4. 0711 90 50 00 Onions Exemption
  5. 0711 90 70 00 Capers Exemption
  6. 0711 90 80 00 Other Exemption
  7. 0711 90 90 00 Mixtures of vegetables Exemption

Commerce mondial en 2024

0711.90 · 425,2 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 143,9 k $US143,9 k $US+1,6 M $US+7,8 M $US+> 36,4 M $US

Exportations: 125
  1. Chine: 80,6 M $US
  2. Égypte: 48,2 M $US
  3. Espagne: 41,2 M $US
  4. Maroc: 36,4 M $US
  5. Pays-Bas: 31 M $US
  6. Syrie: 27,3 M $US
  7. Turquie: 23,2 M $US
  8. Inde: 16,5 M $US
  9. États-Unis: 14,3 M $US
  10. Mexique: 13,9 M $US
  11. Italie: 11,1 M $US
  12. Ouzbékistan: 7,8 M $US
  13. Tunisie: 7 M $US
  14. Belgique: 5 M $US
  15. Viêt Nam: 4,7 M $US
  16. Jordanie: 4,4 M $US
  17. Grèce: 4,3 M $US
  18. Allemagne: 4,2 M $US
  19. Colombie: 3,9 M $US
  20. Costa Rica: 3,3 M $US
  21. Kirghizstan: 2,4 M $US
  22. Suède: 2,4 M $US
  23. France: 2,4 M $US
  24. Thaïlande: 2,4 M $US
  25. Pologne: 2,2 M $US
  26. Pakistan: 2 M $US
  27. Royaume-Uni: 2 M $US
  28. Hongrie: 1,9 M $US
  29. Ouganda: 1,8 M $US
  30. Japon: 1,6 M $US
  31. Brésil: 1,3 M $US
  32. Taïwan: 1,3 M $US
  33. Autriche: 1,1 M $US
  34. Afrique du Sud: 1,1 M $US
  35. Russie: 995,4 k $US
  36. Albanie: 585,8 k $US
  37. Ghana: 561,1 k $US
  38. Madagascar: 501,6 k $US
  39. Slovaquie: 462,7 k $US
  40. République dominicaine: 415,6 k $US
  41. Lituanie: 407,3 k $US
  42. Croatie: 405,6 k $US
  43. Estonie: 397,3 k $US
  44. Roumanie: 393,3 k $US
  45. Lettonie: 358,5 k $US
  46. Pérou: 349,3 k $US
  47. Sri Lanka: 345 k $US
  48. Nouvelle-Zélande: 305,6 k $US
  49. Indonésie: 291,6 k $US
  50. Bulgarie: 283,9 k $US
  51. Portugal: 271,6 k $US
  52. Tchéquie: 271,1 k $US
  53. Jamaïque: 227,7 k $US
  54. Malte: 225,9 k $US
  55. Corée du Sud: 224,7 k $US
  56. Slovénie: 188,1 k $US
  57. Irlande: 186,2 k $US
  58. Kenya: 179,7 k $US
  59. Israël: 143,9 k $US
  60. Iran: 142,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 80,6 M $US 19 %
2 Égypte 48,2 M $US 11,3 %
3 Espagne 41,2 M $US 9,7 %
4 Maroc 36,4 M $US 8,6 %
5 Pays-Bas 31 M $US 7,3 %
6 Syrie 27,3 M $US 6,4 %
7 Turquie 23,2 M $US 5,5 %
8 Inde 16,5 M $US 3,9 %
9 États-Unis 14,3 M $US 3,4 %
10 Mexique 13,9 M $US 3,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 73 M $US 17,2 %
2 Japon 44,9 M $US 10,6 %
3 Espagne 31,2 M $US 7,3 %
4 États-Unis 26,6 M $US 6,2 %
5 Turquie 24,4 M $US 5,7 %
6 Allemagne 24,2 M $US 5,7 %
7 France 15,2 M $US 3,6 %
8 Corée du Sud 15 M $US 3,5 %
9 Pologne 14,4 M $US 3,4 %
10 Royaume-Uni 13,7 M $US 3,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres légumes; mélanges de légumes » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0711.90 du Système harmonisé (position 0711), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres légumes; mélanges de légumes » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0711.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4,8 % à 12 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres légumes; mélanges de légumes » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0711.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres légumes; mélanges de légumes » ?

La Chine, avec 80,6 M $US en 2024 (19 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,4 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 23e rang sur 125 pays exportateurs.