Sous-position · Section II

1214.90 : Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères: autres

1214.90

Libellé officiel autres

  • 0 %–5,8 %UE
  • 25 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 0 %–4 %Royaume-Uni
  • 2,6 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 1214.90 relève de la position 1214 (rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle…), au chapitre 12.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 1214.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 5,8 % (moyenne 2,9 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 1214.90 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 1214.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 1214.90 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4 % (moyenne 1,3 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,6 Md $US (−17,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (1,4 Md $US), puis par l’Australie.

Le plus gros acheteur a été le Japon, avec des importations de 651,8 M $US.

Avec 60,7 M $US, la France figure au 5e rang sur 104 exportateurs ; son premier client a été la Suisse.

La France a importé pour 21,9 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 5,8 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 2,9 % Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption – 4 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 1,3 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 1214 90 autres:
  2. 1214 90 10 Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères 5,8 %—
  3. 1214 90 90 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1214.90 Diğerleri :
  2. 1214.90.10.00.00 Hayvan pancarı, İsveç şalgamı ve diğer kök yemler 25 %
  3. 1214.90.90.00.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 1214.90.00 Other Exemption
  2. 1214.90.00.10 Alfalfa, whether or not double compressed t
  3. 1214.90.00.18 Timothy t
  4. 1214.90.00.25 Other t
  5. 1214.90.00.30 Clover t
  6. 1214.90.00.90 Other t

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 1214 90 00 00 Other
  2. 1214 90 10 00 Mangolds, swedes and other fodder roots 4 %
  3. 1214 90 90 00 Other Exemption
  4. 1214 90 90 20 Hay Exemption
  5. 1214 90 90 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

1214.90 · 2,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 435,2 k $US435,2 k $US+4,8 M $US+25,1 M $US+> 181,3 M $US

Exportations: 104
  1. États-Unis: 1,4 Md $US
  2. Australie: 456,8 M $US
  3. Canada: 181,3 M $US
  4. Espagne: 131,9 M $US
  5. France: 60,7 M $US
  6. Pays-Bas: 52,4 M $US
  7. Allemagne: 47,5 M $US
  8. Roumanie: 40,9 M $US
  9. Italie: 32,4 M $US
  10. Argentine: 25,1 M $US
  11. Afrique du Sud: 23,4 M $US
  12. Russie: 16,9 M $US
  13. Belgique: 13,7 M $US
  14. Pologne: 13 M $US
  15. Lituanie: 11,8 M $US
  16. Turquie: 11,2 M $US
  17. Égypte: 9 M $US
  18. Irak: 7,7 M $US
  19. Mexique: 7,5 M $US
  20. Chili: 6,8 M $US
  21. Royaume-Uni: 6,3 M $US
  22. Nouvelle-Zélande: 6,1 M $US
  23. Suède: 5,5 M $US
  24. Hongrie: 4,8 M $US
  25. Ukraine: 4,8 M $US
  26. Pakistan: 4,7 M $US
  27. Viêt Nam: 4,4 M $US
  28. Bulgarie: 4,2 M $US
  29. Autriche: 4 M $US
  30. Serbie: 3,9 M $US
  31. Danemark: 3,1 M $US
  32. Tchéquie: 2,9 M $US
  33. Portugal: 2,5 M $US
  34. Chine: 2,1 M $US
  35. Slovaquie: 1,8 M $US
  36. Inde: 1,6 M $US
  37. Soudan: 1,6 M $US
  38. Biélorussie: 1,5 M $US
  39. Irlande: 1,3 M $US
  40. Lettonie: 1,3 M $US
  41. Estonie: 1 M $US
  42. Albanie: 828,9 k $US
  43. Islande: 820,8 k $US
  44. Colombie: 773,3 k $US
  45. Slovénie: 768,8 k $US
  46. Moldavie: 660,6 k $US
  47. Grèce: 512,6 k $US
  48. Mozambique: 491 k $US
  49. Croatie: 444,8 k $US
  50. Luxembourg: 435,2 k $US
  51. Uruguay: 340,1 k $US
  52. Mongolie: 275,1 k $US
  53. Chypre: 271,7 k $US
  54. Finlande: 255,6 k $US
  55. Japon: 252,6 k $US
  56. Kazakhstan: 242,2 k $US
  57. Pérou: 212,3 k $US
  58. Brésil: 195,2 k $US
  59. Équateur: 191,2 k $US
  60. Norvège: 158,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,4 Md $US 53 %
2 Australie 456,8 M $US 17,5 %
3 Canada 181,3 M $US 6,9 %
4 Espagne 131,9 M $US 5 %
5 France 60,7 M $US 2,3 %
6 Pays-Bas 52,4 M $US 2 %
7 Allemagne 47,5 M $US 1,8 %
8 Roumanie 40,9 M $US 1,6 %
9 Italie 32,4 M $US 1,2 %
10 Argentine 25,1 M $US 1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 651,8 M $US 24,9 %
2 Chine 473,5 M $US 18,1 %
3 Corée du Sud 373,4 M $US 14,3 %
4 Arabie saoudite 261,2 M $US 10 %
5 États-Unis 106,4 M $US 4,1 %
6 Émirats arabes unis 106,2 M $US 4,1 %
7 Pays-Bas 99,3 M $US 3,8 %
8 Taïwan 85 M $US 3,2 %
9 Suisse 49,8 M $US 1,9 %
10 Canada 34 M $US 1,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1214.90 du Système harmonisé (position 1214), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « rutabagas, betteraves fourragères, racines… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1214.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « rutabagas, betteraves fourragères, racines… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1214.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « rutabagas, betteraves fourragères, racines… » ?

Les États-Unis, avec 1,4 Md $US en 2024 (53 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 60,7 M $US (2,3 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 104 pays exportateurs.