Sous-position · Chapitre 19 · Position 1901
1901.90 : Extraits de malt: autres
Autres préparations à base de farine ou lait
Libellé officiel autres
La sous-position SH 1901.90 – autres préparations à base de farine ou lait – relève de la position 1901, au chapitre 19.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1901 90 autres:
- Extraits de malt:
- 1901 90 11 d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids 5,1 + 18 €/100 kg/net—
- 1901 90 19 autres 5,1 + 14,7 €/100 kg/net—
- autres:
- 1901 90 91 ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos
0401à040412,8 %— - 1901 90 95 préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 30 % en poids 7,6 + EA—
- 1901 90 99 autres 7,6 + EA—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 33 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 12,8 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Norvège | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–Norvège | Norvège | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-ZélandeContingent | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | 3,2 % |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | 3,2 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 11,6 % |
| accord UE–Syrie | Syrie | 0 % + EA |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 98,5 M € | 50,3 % | -13,8 % |
 Suisse | 32 M € | 16,4 % | +2,1 % |
 Chine | 18,4 M € | 9,4 % | +38,1 % |
 Corée du Sud | 9,1 M € | 4,7 % | +10 % |
 Taïwan | 6,6 M € | 3,4 % | -3,4 % |
 Inde | 3,7 M € | 1,9 % | +24,4 % |
 Ukraine | 3,1 M € | 1,6 % | +5,6 % |
 Japon | 2,9 M € | 1,5 % | -21,5 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 5,1 % – 12,8 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 7,6 % 
États-Unis Exemption – 16 % Général (NPF) 21 lignes tarifaires · moyenne 10,8 % · 7× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 6 % – 12 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % · 2× droit spécifique ou composé Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,8 M $US1,8 M $US+28,3 M $US+195,9 M $US+> 578,5 M $US
Exportations: 162
- Allemagne: 1,1 Md $US
- Irlande: 919,6 M $US
- Pays-Bas: 702,3 M $US
- Malaisie: 660,4 M $US
- France: 578,5 M $US
- Pologne: 492,5 M $US
- Singapour: 490,1 M $US
- Canada: 483,9 M $US
- Belgique: 460,6 M $US
- Danemark: 445,9 M $US
- États-Unis: 381 M $US
- Thaïlande: 308 M $US
- Royaume-Uni: 267,9 M $US
- Nouvelle-Zélande: 239,4 M $US
- Italie: 204 M $US
- Chine: 195,9 M $US
- Australie: 152,9 M $US
- Brésil: 145,7 M $US
- Corée du Sud: 142,1 M $US
- Espagne: 138,7 M $US
- Suisse: 135,8 M $US
- Inde: 100,7 M $US
- Autriche: 100,5 M $US
- Indonésie: 83,4 M $US
- Viêt Nam: 77,3 M $US
- Tchéquie: 65,3 M $US
- Chili: 64,4 M $US
- Slovaquie: 64,4 M $US
- Argentine: 61,5 M $US
- Pérou: 56,2 M $US
- Japon: 53,7 M $US
- Mexique: 51,7 M $US
- Taïwan: 44,9 M $US
- Lituanie: 40,5 M $US
- Afrique du Sud: 34 M $US
- Russie: 33 M $US
- Ukraine: 29,7 M $US
- Colombie: 28,3 M $US
- Uruguay: 28,3 M $US
- Finlande: 25,9 M $US
- Pakistan: 25,3 M $US
- Suède: 23,9 M $US
- Croatie: 23,3 M $US
- Philippines: 23,3 M $US
- Sénégal: 22,7 M $US
- Malte: 21,4 M $US
- Grèce: 19,4 M $US
- Nicaragua: 18,7 M $US
- Hongrie: 18 M $US
- Portugal: 16,8 M $US
- Turquie: 15,2 M $US
- Roumanie: 14,8 M $US
- Guatemala: 13 M $US
- Costa Rica: 12 M $US
- Lettonie: 10,1 M $US
- Ghana: 9,2 M $US
- Émirats arabes unis: 9,1 M $US
- Iran: 8,3 M $US
- Égypte: 8,1 M $US
- Slovénie: 7,6 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 9,6 M $US9,6 M $US+47,6 M $US+126,3 M $US+> 291,4 M $US
Importations: 220
- États-Unis: 806,8 M $US
- Allemagne: 385,3 M $US
- Royaume-Uni: 365,1 M $US
- Pays-Bas: 362,2 M $US
- Sénégal: 322,4 M $US
- France: 305,6 M $US
- Japon: 291,4 M $US
- Chine: 280,5 M $US
- Émirats arabes unis: 262,7 M $US
- Pologne: 255,5 M $US
- Philippines: 239,4 M $US
- Canada: 238,3 M $US
- Nigeria: 238,2 M $US
- Thaïlande: 222,6 M $US
- Belgique: 215,8 M $US
- Malaisie: 206,2 M $US
- Italie: 189,1 M $US
- Espagne: 185,3 M $US
- Arabie saoudite: 182,5 M $US
- Viêt Nam: 163,8 M $US
- Indonésie: 160,4 M $US
- Russie: 126,3 M $US
- Bangladesh: 125,1 M $US
- Venezuela: 119,9 M $US
- Autriche: 114,1 M $US
- Mali: 111,1 M $US
- Taïwan: 102,1 M $US
- Australie: 89,3 M $US
- Irlande: 88,1 M $US
- Mauritanie: 87,1 M $US
- Mexique: 87,1 M $US
- Hongrie: 86,7 M $US
- Corée du Sud: 83,2 M $US
- Brésil: 82,9 M $US
- Tchéquie: 81,1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 79,9 M $US
- Suisse: 78 M $US
- Danemark: 76,3 M $US
- Yémen: 74,6 M $US
- Côte d’Ivoire: 67,5 M $US
- Suède: 67 M $US
- Ghana: 66,5 M $US
- Irak: 66,3 M $US
- Haïti: 64,3 M $US
- Oman: 63,9 M $US
- Singapour: 62,8 M $US
- Portugal: 62,6 M $US
- Chili: 61,7 M $US
- Guinée: 59,2 M $US
- Libye: 55,7 M $US
- Togo: 53,8 M $US
- Égypte: 52,1 M $US
- Congo-Kinshasa: 50,2 M $US
- Israël: 48,2 M $US
- Roumanie: 47,6 M $US
- Slovaquie: 44,1 M $US
- Grèce: 42,6 M $US
- Salvador: 41,5 M $US
- Niger: 41 M $US
- Guatemala: 40,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 1,1 Md $US | 11,2 % |
| 2 |  Irlande | 919,6 M $US | 9,1 % |
| 3 |  Pays-Bas | 702,3 M $US | 6,9 % |
| 4 |  Malaisie | 660,4 M $US | 6,5 % |
| 5 |  France | 578,5 M $US | 5,7 % |
| 6 |  Pologne | 492,5 M $US | 4,9 % |
| 7 |  Singapour | 490,1 M $US | 4,8 % |
| 8 |  Canada | 483,9 M $US | 4,8 % |
| 9 |  Belgique | 460,6 M $US | 4,5 % |
| 10 |  Danemark | 445,9 M $US | 4,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 806,8 M $US | 8 % |
| 2 | Allemagne | 385,3 M $US | 3,8 % |
| 3 | Royaume-Uni | 365,1 M $US | 3,6 % |
| 4 | Pays-Bas | 362,2 M $US | 3,6 % |
| 5 |  Sénégal | 322,4 M $US | 3,2 % |
| 6 | France | 305,6 M $US | 3 % |
| 7 | Japon | 291,4 M $US | 2,9 % |
| 8 | Chine | 280,5 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Émirats arabes unis | 262,7 M $US | 2,6 % |
| 10 | Pologne | 255,5 M $US | 2,5 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 75
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N363358 U.S. CBP
The tariff classification of Evaporated Milk from Oman
- N361508 U.S. CBP
The tariff classification of Evaporated Milk from Malaysia
- N361595 U.S. CBP
The tariff classification of Evaporated Milk from Yemen
- N350716 U.S. CBP
The tariff classification of Table Cream from the United Arab Emirates
- N348908 U.S. CBP
The tariff classification of Sweetened Condensed Creamer from Malaysia
- N346936 U.S. CBP
The tariff classification of Panna Cotta from Italy
- 600015800 HMRC
Ice cream mix powder Milk Solids, Sugar, Vegetable Fat (Hydrogenated Coconut Oil), Glucose Syrup Solids (Tapioca), Stabilisers (466, 407), Flavours (Synthetic), Emulsifiers (322 Soy, 471), Salt, Anticaking Agent (341), Natural Flavour (Vanilla Bean). Product is packed in airtight, lightproof,…
- 600013582 HMRC
Product is a split pot, containing a section of chocolate yoghurt dessert and a smaller section containing chocolate buttons. These pots contain Cocoa Powder HT, Liquid Chocolate, Cream, Akocreme, Buttermilk Concentrate, Liquid Sugar, Water, Gelatine, Modified Maize Starch, Pectin Custard, Guar…
- 600013583 HMRC
Product is a pack of 2 x 60g pots of chocolate dessert. These desserts are made from Cocoa Powder, Liquid Chocolate, Cream, Akocreme, Buttermilk Concentrate, Liquid Sugar, Water, Gelatine, Modified Maize Starch, Pectin Custard, Guar Gum, Salt, Cremodan 60 and whey protein concentrate. The two pots…
- 600013584 HMRC
Product is a 350g pot of orange flavoured chocolate dessert. This dessert is made from Cocoa Powder, Liquid Chocolate, Cream, Akocreme, Buttermilk Concentrate, Liquid Sugar, Water, Gelatine, Modified Maize Starch, Pectin Custard, Guar Gum, Salt, Cremodan 60, Orange Flavouring and whey protein…
- 600013585 HMRC
Product is a pack of 2x of 4x 60g pots of caramel layered chocolate dessert. Cocoa Powder HT, Liquid Chocolate Modified Maize Starch, Cremodan 60, Pectin Custard, Carrageenan Satigel ADF1550, Guar Gum, Toffee Flavouring Caramelised Sugar Syrup, Salt, Gelatine, Cream, Akocreme, Buttermilk…
- 600012167 HMRC
A food preparation made from Feta cheese, greek yoghurt and beetroot and other ingredients. The ingredients have been blended together to form a dip which is an accompaniment to food. Ingredients: Feta Cubes Greek Style Natural Set Yogurt AMB Diced Cooked Beetroot Garlic puree Rapeseeds Oil Olive…
75 décisions au total pour ce code
La sous-position 1901.90 se répartit en 5 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 12,8 %. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 1901.90 en 10 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,1 % à 12,8 % (moyenne 7,6 %).
Les marchandises originaires de 153 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 12,8 % ; 106 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 195,6 M € de marchandises de la sous-position 1901.90 (−5 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,60 € le kilo ; le Royaume-Uni en a fourni 50 %, devant la Suisse.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 10,1 Md $US en 2024, en baisse de 1,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 11,2 % du total, devant l’Irlande.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « extraits de malt: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1901.90 du Système harmonisé (position 1901), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « extraits de malt: autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1901.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12,8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « extraits de malt: autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1901.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 12,8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « extraits de malt: autres » ?
L’Allemagne, avec 1,1 Md $US en 2024 (11,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 578,5 M $US (5,7 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 162 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres préparations à base de farine ou lait » ?
106 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 12,8 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres préparations à base de farine ou lait » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres préparations à base de farine ou lait » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (50 %), la Suisse (16 %) et la Chine (9 %), pour des importations totales de 195,6 M €.