Sous-position · Section V

2615.10 : Minerais de zirconium et leurs concentrés

2615.10
  • ExemptionUE
  • 5 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,7 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2615.10 relève de la position 2615 (minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés), au chapitre 26.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2615.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 2615.10 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 5 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 2615.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 2615.10 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,7 Md $US (−3,5 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Afrique du Sud (619,7 M $US), puis par l’Australie.

Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 829,3 M $US.

Avec 16 M $US, la France figure au 15e rang sur 72 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 22,6 M $US ; son premier fournisseur a été l’Afrique du Sud.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 5 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2615 10 00 Minerais de zirconium et leurs concentrés Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2615.10.00.00.00 Zirkonyum cevherleri ve zenginleştirilmiş zirkonyum cevherleri 5 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2615.10.00.00 Zirconium ores and concentrates Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2615 10 00 00 Zirconium ores and concentrates Exemption

Commerce mondial en 2024

2615.10 · 1,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,2 M $US2,2 M $US+15,8 M $US+44,2 M $US+> 139,9 M $US

Exportations: 72
  1. Afrique du Sud: 619,7 M $US
  2. Australie: 267,9 M $US
  3. Indonésie: 139,9 M $US
  4. Sénégal: 117 M $US
  5. Mozambique: 112,7 M $US
  6. États-Unis: 54,6 M $US
  7. Viêt Nam: 44,2 M $US
  8. Sierra Leone: 43 M $US
  9. Kenya: 31 M $US
  10. Madagascar: 29,3 M $US
  11. Nigeria: 23 M $US
  12. Malaisie: 22,5 M $US
  13. Pays-Bas: 18,4 M $US
  14. Chine: 17,5 M $US
  15. France: 16 M $US
  16. Ukraine: 15,9 M $US
  17. Gambie: 15,8 M $US
  18. Mauritanie: 14,3 M $US
  19. Kazakhstan: 13,9 M $US
  20. Espagne: 13,5 M $US
  21. Pakistan: 9,2 M $US
  22. Brésil: 8,9 M $US
  23. Thaïlande: 8,4 M $US
  24. Royaume-Uni: 7,2 M $US
  25. Égypte: 6,8 M $US
  26. Allemagne: 4,8 M $US
  27. Pologne: 4,6 M $US
  28. Taïwan: 4 M $US
  29. Inde: 3,6 M $US
  30. Italie: 3,4 M $US
  31. Russie: 3,1 M $US
  32. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,7 M $US
  33. Tchéquie: 2,3 M $US
  34. Estonie: 2,2 M $US
  35. Japon: 2 M $US
  36. Sri Lanka: 1,9 M $US
  37. Belgique: 1,7 M $US
  38. Émirats arabes unis: 1,7 M $US
  39. Liberia: 1,4 M $US
  40. Djibouti: 869,7 k $US
  41. Myanmar (Birmanie): 858 k $US
  42. Tanzanie: 839,9 k $US
  43. Autriche: 767,3 k $US
  44. Corée du Sud: 723,3 k $US
  45. Bulgarie: 581,9 k $US
  46. Turquie: 283,1 k $US
  47. Lettonie: 242,7 k $US
  48. Slovaquie: 235,7 k $US
  49. Canada: 190,4 k $US
  50. Guatemala: 117,9 k $US
  51. Roumanie: 116,3 k $US
  52. Norvège: 80,7 k $US
  53. Yémen: 69,8 k $US
  54. Singapour: 63,1 k $US
  55. Hongrie: 48,4 k $US
  56. Portugal: 45,4 k $US
  57. Pérou: 36,2 k $US
  58. Maurice: 33,4 k $US
  59. Croatie: 25,6 k $US
  60. Malawi: 19,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Afrique du Sud 619,7 M $US 36,1 %
2 Australie 267,9 M $US 15,6 %
3 Indonésie 139,9 M $US 8,1 %
4 Sénégal 117 M $US 6,8 %
5 Mozambique 112,7 M $US 6,6 %
6 États-Unis 54,6 M $US 3,2 %
7 Viêt Nam 44,2 M $US 2,6 %
8 Sierra Leone 43 M $US 2,5 %
9 Kenya 31 M $US 1,8 %
10 Madagascar 29,3 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 829,3 M $US 48,3 %
2 Inde 170,2 M $US 9,9 %
3 Espagne 160,1 M $US 9,3 %
4 Malaisie 83,6 M $US 4,9 %
5 États-Unis 60 M $US 3,5 %
6 Pays-Bas 54,2 M $US 3,2 %
7 Japon 50,7 M $US 3 %
8 Italie 49,3 M $US 2,9 %
9 Brésil 29,6 M $US 1,7 %
10 Taïwan 23 M $US 1,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « minerais de zirconium et leurs concentrés » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2615.10 du Système harmonisé (position 2615), dans la section V. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « minerais de zirconium et leurs concentrés » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2615.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « minerais de zirconium et leurs concentrés » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2615.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « minerais de zirconium et leurs concentrés » ?

L’Afrique du Sud, avec 619,7 M $US en 2024 (36,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 16 M $US (0,9 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 72 pays exportateurs.