Sous-position · Section VI

3002.59 : Cultures de cellules, même modifiées: autres

3002.59

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • ExemptionTurquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 533,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3002.59 relève de la position 3002 (sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques…), au chapitre 30.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3002.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 3002.59 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est nul.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 3002.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 3002.59 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 533,5 M $US (+3,4 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (130,4 M $US), puis par la Belgique.

Le plus gros acheteur a été le Pakistan, avec des importations de 257,7 M $US.

Avec 58,1 M $US, la France figure au 4e rang sur 121 exportateurs ; son premier client a été le Pakistan.

La France a importé pour 8,3 M $US ; son premier fournisseur a été les États-Unis.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3002 59 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3002.59.00.00.00 Diğerleri Exemption

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3002.59.00.00 Other Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3002 59 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3002.59 · 533,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 56,2 k $US56,2 k $US+1,8 M $US+9,2 M $US+> 65,7 M $US

Exportations: 121
  1. États-Unis: 130,4 M $US
  2. Belgique: 91,1 M $US
  3. Inde: 65,7 M $US
  4. France: 58,1 M $US
  5. Royaume-Uni: 33,3 M $US
  6. Allemagne: 25,5 M $US
  7. Chine: 25,4 M $US
  8. Indonésie: 19,4 M $US
  9. Pays-Bas: 18,2 M $US
  10. Corée du Sud: 9,2 M $US
  11. Finlande: 7,5 M $US
  12. Danemark: 6,9 M $US
  13. Singapour: 4,5 M $US
  14. Suisse: 3,9 M $US
  15. Italie: 3,4 M $US
  16. Islande: 3,4 M $US
  17. Autriche: 3 M $US
  18. Turquie: 2,6 M $US
  19. Japon: 2,6 M $US
  20. Canada: 2,3 M $US
  21. Lituanie: 2 M $US
  22. Bulgarie: 2 M $US
  23. Espagne: 1,9 M $US
  24. Irlande: 1,8 M $US
  25. Hongrie: 1,5 M $US
  26. Belize: 1,3 M $US
  27. Pologne: 1,2 M $US
  28. Brésil: 730,5 k $US
  29. Suède: 502,7 k $US
  30. Australie: 491 k $US
  31. Colombie: 472,4 k $US
  32. Ukraine: 436,9 k $US
  33. Slovénie: 432,5 k $US
  34. Taïwan: 275 k $US
  35. Russie: 242,8 k $US
  36. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 220,9 k $US
  37. Tchéquie: 182,7 k $US
  38. Portugal: 150,5 k $US
  39. Afrique du Sud: 140 k $US
  40. Arabie saoudite: 125,8 k $US
  41. Serbie: 122 k $US
  42. Arménie: 109,2 k $US
  43. Moldavie: 101,6 k $US
  44. Slovaquie: 91,3 k $US
  45. Israël: 82,7 k $US
  46. Viêt Nam: 61,3 k $US
  47. Estonie: 57 k $US
  48. Croatie: 56,2 k $US
  49. Luxembourg: 53,2 k $US
  50. Lettonie: 48,5 k $US
  51. Maurice: 46,9 k $US
  52. Thaïlande: 46,4 k $US
  53. Grèce: 39 k $US
  54. Émirats arabes unis: 26,2 k $US
  55. Uruguay: 21,9 k $US
  56. Qatar: 20,7 k $US
  57. Roumanie: 20,2 k $US
  58. Argentine: 18,1 k $US
  59. Norvège: 17,4 k $US
  60. République centrafricaine: 16,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 130,4 M $US 24,4 %
2 Belgique 91,1 M $US 17,1 %
3 Inde 65,7 M $US 12,3 %
4 France 58,1 M $US 10,9 %
5 Royaume-Uni 33,3 M $US 6,2 %
6 Allemagne 25,5 M $US 4,8 %
7 Chine 25,4 M $US 4,8 %
8 Indonésie 19,4 M $US 3,6 %
9 Pays-Bas 18,2 M $US 3,4 %
10 Corée du Sud 9,2 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Pakistan 257,7 M $US 48,3 %
2 États-Unis 52,6 M $US 9,9 %
3 Chine 25,3 M $US 4,7 %
4 Royaume-Uni 23,3 M $US 4,4 %
5 Allemagne 19,8 M $US 3,7 %
6 Japon 16,8 M $US 3,2 %
7 Inde 12,1 M $US 2,3 %
8 Pays-Bas 11,4 M $US 2,1 %
9 Belgique 10,7 M $US 2 %
10 Suisse 8,8 M $US 1,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « cultures de cellules, même modifiées: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3002.59 du Système harmonisé (position 3002), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « cultures de cellules, même modifiées: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3002.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « cultures de cellules, même modifiées: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3002.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « cultures de cellules, même modifiées: autres » ?

Les États-Unis, avec 130,4 M $US en 2024 (24,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 58,1 M $US (10,9 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 121 pays exportateurs.