Sous-position · Section VI

3003.49 : Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés: autres

3003.49

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 40 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 167,4 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3003.49 relève de la position 3003 (médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués…), au chapitre 30.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3003.49 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 3003.49 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 3003.49 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 3003.49 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 167,4 M $US (−7,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Irlande (32,4 M $US), puis par la Roumanie.

Le plus gros acheteur a été la France, avec des importations de 21,3 M $US.

Avec 6,8 M $US, la France figure au 7e rang sur 69 exportateurs ; son premier client a été l’Arabie saoudite.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3003 49 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3003.49.00.00.00 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3003.49.00.00 Other Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3003 49 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3003.49 · 167,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 58,8 k $US58,8 k $US+906,7 k $US+6,8 M $US+> 30,2 M $US

Exportations: 69
  1. Irlande: 32,4 M $US
  2. Roumanie: 30,2 M $US
  3. États-Unis: 29,9 M $US
  4. Chine: 18,2 M $US
  5. Inde: 12,5 M $US
  6. Allemagne: 9,8 M $US
  7. France: 6,8 M $US
  8. Suisse: 6 M $US
  9. Royaume-Uni: 3,3 M $US
  10. Singapour: 3,2 M $US
  11. Italie: 2,9 M $US
  12. Taïwan: 2,2 M $US
  13. Espagne: 2 M $US
  14. Australie: 1,9 M $US
  15. Pays-Bas: 1,5 M $US
  16. Israël: 906,7 k $US
  17. Chypre: 559,5 k $US
  18. Afrique du Sud: 521,7 k $US
  19. Japon: 321,3 k $US
  20. Danemark: 236,8 k $US
  21. Portugal: 225,2 k $US
  22. Hongrie: 200,3 k $US
  23. Guyana: 194,4 k $US
  24. Suède: 185,4 k $US
  25. Autriche: 161,8 k $US
  26. Pologne: 155,2 k $US
  27. Malte: 103,7 k $US
  28. Belgique: 81,2 k $US
  29. Turquie: 78,7 k $US
  30. Slovénie: 77,6 k $US
  31. Tunisie: 67,6 k $US
  32. Arabie saoudite: 58,8 k $US
  33. Canada: 54,3 k $US
  34. Iran: 54,2 k $US
  35. Serbie: 52,2 k $US
  36. Grèce: 45,1 k $US
  37. Philippines: 28,2 k $US
  38. Kenya: 25,4 k $US
  39. Indonésie: 22,3 k $US
  40. Tanzanie: 16,6 k $US
  41. Guatemala: 16,3 k $US
  42. Tchéquie: 15,9 k $US
  43. Slovaquie: 11,5 k $US
  44. Lettonie: 10,9 k $US
  45. Sri Lanka: 9,7 k $US
  46. Pakistan: 7,2 k $US
  47. Lituanie: 3,8 k $US
  48. Salvador: 3 k $US
  49. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,2 k $US
  50. Équateur: 1,8 k $US
  51. Fidji: 1,6 k $US
  52. Émirats arabes unis: 1,2 k $US
  53. Croatie: 800 $US
  54. Brésil: 500 $US
  55. Bangladesh: 400 $US
  56. Islande: 300 $US
  57. Norvège: 300 $US
  58. Bulgarie: 200 $US
  59. Ukraine: 200 $US
  60. Barbade: 100 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Irlande 32,4 M $US 19,4 %
2 Roumanie 30,2 M $US 18,1 %
3 États-Unis 29,9 M $US 17,8 %
4 Chine 18,2 M $US 10,9 %
5 Inde 12,5 M $US 7,5 %
6 Allemagne 9,8 M $US 5,8 %
7 France 6,8 M $US 4,1 %
8 Suisse 6 M $US 3,6 %
9 Royaume-Uni 3,3 M $US 1,9 %
10 Singapour 3,2 M $US 1,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 France 21,3 M $US 12,7 %
2 Japon 13,5 M $US 8,1 %
3 Arabie saoudite 12,6 M $US 7,6 %
4 Malaisie 11,9 M $US 7,1 %
5 Viêt Nam 10,7 M $US 6,4 %
6 États-Unis 9,5 M $US 5,7 %
7 Hongrie 8,9 M $US 5,3 %
8 Brésil 7 M $US 4,2 %
9 Estonie 6 M $US 3,6 %
10 Allemagne 5,9 M $US 3,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3003.49 du Système harmonisé (position 3003), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3003.49 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3003.49 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés » ?

L’Irlande, avec 32,4 M $US en 2024 (19,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 6,8 M $US (4,1 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 69 pays exportateurs.