Sous-position · Section VI

3204.90 : Matières colorantes organiques synthétiques, même de: autres

3204.90

Libellé officiel autres

  • 6,5 %UE
  • 20 %Turquie
  • 5,9 %États-Unis
  • 0 %–6 %Royaume-Uni
  • 938,5 M $USCommerce mondial en 2024

3204.90 est une sous-position à six chiffres de la position 3204, matières colorantes organiques synthétiques, chapitre 32.

La sous-position 3204.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 6,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3204.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.

La sous-position 3204.90 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 5,9 %.

La sous-position 3204.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 938,5 M $US en 2024, en hausse de 17 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 34,5 % du total, devant la Corée du Sud.

Le premier importateur a été la Corée du Sud (396,8 M $US).

La France a occupé le 14e rang des 122 pays exportateurs, avec 7,6 M $US.

La France a importé pour 7,7 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 20 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 5,9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3204 90 00 autres 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3204.90.00.00.00 Diğerleri 20 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3204.90.00.00 Other 5,9 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3204 90 00 00 Other
  2. 3204 90 00 10 Colourant c.i solvent yellow 172 (also known as c.i. solvent yellow 135) (cas rn 68427-35-0) and preparations based thereon with a colourant c.i solvent yellow 172 (also known as c.i. solvent yellow 135) content of 90% or more by weight 6 %
  3. 3204 90 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3204.90 · 938,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 212,3 k $US212,3 k $US+1,4 M $US+8,5 M $US+> 73,8 M $US

Exportations: 122
  1. États-Unis: 323,9 M $US
  2. Corée du Sud: 195,4 M $US
  3. Japon: 104,4 M $US
  4. Chine: 73,8 M $US
  5. Allemagne: 52,2 M $US
  6. Inde: 26,2 M $US
  7. Irlande: 24,4 M $US
  8. Italie: 17,5 M $US
  9. Espagne: 14,3 M $US
  10. Pays-Bas: 12 M $US
  11. Belgique: 10,7 M $US
  12. Royaume-Uni: 8,5 M $US
  13. Singapour: 7,7 M $US
  14. France: 7,6 M $US
  15. Taïwan: 6,4 M $US
  16. Canada: 5,3 M $US
  17. Suède: 3 M $US
  18. Mexique: 2,8 M $US
  19. Australie: 2,8 M $US
  20. Thaïlande: 2,8 M $US
  21. Koweït: 2,6 M $US
  22. Finlande: 2,5 M $US
  23. Grèce: 2 M $US
  24. Pologne: 1,5 M $US
  25. Turquie: 1,5 M $US
  26. Tchéquie: 1,4 M $US
  27. Danemark: 1,4 M $US
  28. Hongrie: 1,4 M $US
  29. Afrique du Sud: 1,4 M $US
  30. Chili: 1,3 M $US
  31. Suisse: 1,3 M $US
  32. Arabie saoudite: 1,2 M $US
  33. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,2 M $US
  34. Brésil: 1,2 M $US
  35. Nouvelle-Zélande: 1,1 M $US
  36. Indonésie: 1 M $US
  37. Colombie: 960,6 k $US
  38. Guatemala: 811,6 k $US
  39. Malaisie: 760,2 k $US
  40. Portugal: 755,7 k $US
  41. Égypte: 708 k $US
  42. Autriche: 641,9 k $US
  43. Émirats arabes unis: 526,8 k $US
  44. Israël: 518,6 k $US
  45. Croatie: 501,2 k $US
  46. Ouzbékistan: 500,9 k $US
  47. Tunisie: 378,4 k $US
  48. Luxembourg: 369,5 k $US
  49. Slovénie: 368,1 k $US
  50. Viêt Nam: 366,4 k $US
  51. Lituanie: 348,4 k $US
  52. Roumanie: 347,5 k $US
  53. Costa Rica: 311,7 k $US
  54. Russie: 262,3 k $US
  55. Lettonie: 244,9 k $US
  56. Iran: 240,4 k $US
  57. Maroc: 212,3 k $US
  58. Pakistan: 195,2 k $US
  59. Argentine: 191,2 k $US
  60. Ukraine: 174,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 323,9 M $US 34,5 %
2 Corée du Sud 195,4 M $US 20,8 %
3 Japon 104,4 M $US 11,1 %
4 Chine 73,8 M $US 7,9 %
5 Allemagne 52,2 M $US 5,6 %
6 Inde 26,2 M $US 2,8 %
7 Irlande 24,4 M $US 2,6 %
8 Italie 17,5 M $US 1,9 %
9 Espagne 14,3 M $US 1,5 %
10 Pays-Bas 12 M $US 1,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Corée du Sud 396,8 M $US 42,3 %
2 Chine 224,1 M $US 23,9 %
3 Indonésie 59,5 M $US 6,3 %
4 Mexique 17,2 M $US 1,8 %
5 États-Unis 15 M $US 1,6 %
6 Pays-Bas 13,3 M $US 1,4 %
7 Thaïlande 12 M $US 1,3 %
8 Allemagne 11 M $US 1,2 %
9 Belgique 8,9 M $US 1 %
10 Inde 8 M $US 0,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « matières colorantes organiques synthétiques, même de: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3204.90 du Système harmonisé (position 3204), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « matières colorantes organiques synthétiques » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3204.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « matières colorantes organiques synthétiques » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3204.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,9 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « matières colorantes organiques synthétiques » ?

Les États-Unis, avec 323,9 M $US en 2024 (34,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 7,6 M $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 122 pays exportateurs.