Sous-position · Section VI

3402.42 : Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour: non ioniques

3402.42

Libellé officiel non ioniques

  • 4 %UE
  • 35 %Turquie
  • 3,7 %–4 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 5,8 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3402.42 relève de la position 3402 (agents de surface organiques), au chapitre 34.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3402.42 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

La sous-position 3402.42 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 35 %.

La sous-position 3402.42 se répartit en 3 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 3,7 % à 4 %.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 3402.42 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 4 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5,8 Md $US (+9,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Allemagne (1 Md $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 343,8 M $US.

Avec 188,5 M $US, la France figure au 8e rang sur 122 exportateurs ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 275,4 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 35 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 3,7 % – 4 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3402 42 00 non ioniques 4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3402.42.00.00.00 İyonlu olmayanlar 35 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3402.42 Non-ionic:
  2. 3402.42.10.00 Aromatic or modified aromatic 4 %kg
  3. 3402.42.20 Fatty substances of animal, vegetable or microbial origin 4 %
  4. 3402.42.20.10 Polyethers kg
  5. 3402.42.20.20 Esters and ether-esters of polyhydric alcohols kg
  6. 3402.42.20.50 Other kg
  7. 3402.42.90.00 Other 3,7 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3402 42 00 00 Non-ionic
  2. 3402 42 00 10 Vinyl copolymer surface active agent based on polypropylene glycol 4 %
  3. 3402 42 00 20 Surfactant containing 1.4-dimethyl-1.4-bis(2-methylpropyl)-2-butyne-1.4-diyl ether, polymerised with oxirane, methyl terminated 4 %
  4. 3402 42 00 90 Other 4 %

Commerce mondial en 2024

3402.42 · 5,8 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 806,1 k $US806,1 k $US+12,4 M $US+118,6 M $US+> 481,5 M $US

Exportations: 122
  1. Allemagne: 1 Md $US
  2. Chine: 812,6 M $US
  3. États-Unis: 743,8 M $US
  4. Pays-Bas: 481,5 M $US
  5. Belgique: 402,6 M $US
  6. Italie: 248 M $US
  7. Japon: 213,5 M $US
  8. France: 188,5 M $US
  9. Inde: 188,5 M $US
  10. Singapour: 165,7 M $US
  11. Espagne: 161,1 M $US
  12. Malaisie: 118,6 M $US
  13. Corée du Sud: 111,1 M $US
  14. Suède: 90,9 M $US
  15. Taïwan: 81,6 M $US
  16. Thaïlande: 75,8 M $US
  17. Pologne: 75,7 M $US
  18. Suisse: 70,9 M $US
  19. Brésil: 65,1 M $US
  20. Royaume-Uni: 64,6 M $US
  21. Mexique: 61,9 M $US
  22. Danemark: 40 M $US
  23. Turquie: 37,6 M $US
  24. Slovaquie: 36,9 M $US
  25. Tchéquie: 23,5 M $US
  26. Canada: 22,9 M $US
  27. Autriche: 16 M $US
  28. Arabie saoudite: 13,4 M $US
  29. Bahreïn: 12,5 M $US
  30. Australie: 12,4 M $US
  31. Russie: 10,7 M $US
  32. Émirats arabes unis: 10,4 M $US
  33. Irlande: 10,3 M $US
  34. Lituanie: 8,6 M $US
  35. Philippines: 8,5 M $US
  36. Indonésie: 5,5 M $US
  37. Kazakhstan: 4,7 M $US
  38. Nouvelle-Zélande: 4,5 M $US
  39. Colombie: 4,5 M $US
  40. Paraguay: 4,3 M $US
  41. Chili: 4,1 M $US
  42. Égypte: 3,6 M $US
  43. Argentine: 3,5 M $US
  44. Slovénie: 3,3 M $US
  45. Afrique du Sud: 3,2 M $US
  46. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,8 M $US
  47. Bulgarie: 2,8 M $US
  48. Uruguay: 2,8 M $US
  49. Lettonie: 2,7 M $US
  50. Costa Rica: 2,5 M $US
  51. Finlande: 2,4 M $US
  52. Hongrie: 2,3 M $US
  53. Portugal: 1,9 M $US
  54. Grèce: 1,7 M $US
  55. Jordanie: 1,5 M $US
  56. Sri Lanka: 1,4 M $US
  57. Équateur: 1,2 M $US
  58. Roumanie: 1,1 M $US
  59. Croatie: 880,6 k $US
  60. Israël: 806,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 1 Md $US 17,4 %
2 Chine 812,6 M $US 14,1 %
3 États-Unis 743,8 M $US 12,9 %
4 Pays-Bas 481,5 M $US 8,3 %
5 Belgique 402,6 M $US 7 %
6 Italie 248 M $US 4,3 %
7 Japon 213,5 M $US 3,7 %
8 France 188,5 M $US 3,3 %
9 Inde 188,5 M $US 3,3 %
10 Singapour 165,7 M $US 2,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 343,8 M $US 6 %
2 Chine 342,9 M $US 5,9 %
3 Italie 283,4 M $US 4,9 %
4 France 275,4 M $US 4,8 %
5 Turquie 241 M $US 4,2 %
6 États-Unis 238,5 M $US 4,1 %
7 Pays-Bas 238 M $US 4,1 %
8 Brésil 211,1 M $US 3,7 %
9 Royaume-Uni 208,9 M $US 3,6 %
10 Espagne 207,1 M $US 3,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres agents de surface organiques » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3402.42 du Système harmonisé (position 3402), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres agents de surface organiques » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3402.42 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres agents de surface organiques » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3402.42 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,7 % à 4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres agents de surface organiques » ?

L’Allemagne, avec 1 Md $US en 2024 (17,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 188,5 M $US (3,3 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 122 pays exportateurs.