Sous-position · Section VI

3825.90 : Produits résiduaires des industries chimiques ou des: autres

3825.90

Libellé officiel autres

  • 5 %–6,5 %UE
  • 30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 84,2 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3825.90 relève de la position 3825 (produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes), au chapitre 38.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 3825.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 5 % à 6,5 % (moyenne 5,8 %).

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3825.90 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 3825.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 3825.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 84,2 M $US (−10,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Inde (16 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 25,3 M $US.

Avec 1,2 M $US, la France figure au 16e rang sur 102 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 1,4 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 5 % – 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 5,8 % Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3825 90 autres:
  2. 3825 90 10 Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz 5 %—
  3. 3825 90 90 autres 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3825.90 Diğerleri
  2. 3825.90.10.00.00 Gaz temizleyici alkalinize demir oksitler 30 %
  3. 3825.90.90.00.00 Diğerleri 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3825.90.01.00 Other Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3825 90 00 00 Other
  2. 3825 90 10 00 Alkaline iron oxide for the purification of gas Exemption
  3. 3825 90 90 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3825.90 · 84,2 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 46,9 k $US46,9 k $US+824,3 k $US+2,2 M $US+> 11,5 M $US

Exportations: 102
  1. Inde: 16 M $US
  2. Chine: 12,4 M $US
  3. Lettonie: 11,5 M $US
  4. Pologne: 6,4 M $US
  5. Pays-Bas: 5,5 M $US
  6. Royaume-Uni: 3,6 M $US
  7. Viêt Nam: 3,5 M $US
  8. Thaïlande: 2,2 M $US
  9. Canada: 2,2 M $US
  10. Taïwan: 1,8 M $US
  11. États-Unis: 1,8 M $US
  12. Mexique: 1,8 M $US
  13. Italie: 1,6 M $US
  14. Slovaquie: 1,3 M $US
  15. Indonésie: 1,2 M $US
  16. France: 1,2 M $US
  17. Suède: 1,1 M $US
  18. Allemagne: 1,1 M $US
  19. Belgique: 926,1 k $US
  20. Suisse: 882,7 k $US
  21. Autriche: 875,5 k $US
  22. Tchéquie: 824,3 k $US
  23. Espagne: 714,4 k $US
  24. Japon: 552,4 k $US
  25. Danemark: 471,9 k $US
  26. Israël: 224,2 k $US
  27. Lituanie: 208,5 k $US
  28. Argentine: 191 k $US
  29. Estonie: 190,3 k $US
  30. Algérie: 175,1 k $US
  31. Panama: 169,5 k $US
  32. Irlande: 167,3 k $US
  33. Australie: 162,8 k $US
  34. Malaisie: 153,6 k $US
  35. Afrique du Sud: 143,6 k $US
  36. Turquie: 127,5 k $US
  37. Brésil: 113 k $US
  38. Tunisie: 80,4 k $US
  39. Singapour: 70,9 k $US
  40. Norvège: 64,3 k $US
  41. Roumanie: 62,8 k $US
  42. Russie: 57,9 k $US
  43. Arabie saoudite: 51,9 k $US
  44. Maurice: 46,9 k $US
  45. Kazakhstan: 39,2 k $US
  46. Pérou: 31,5 k $US
  47. Portugal: 28,6 k $US
  48. Bermudes: 26,6 k $US
  49. Grèce: 24,5 k $US
  50. Macédoine du Nord: 24,3 k $US
  51. Corée du Sud: 22,2 k $US
  52. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 22 k $US
  53. Croatie: 18,4 k $US
  54. Îles Marshall: 12,6 k $US
  55. Nouvelle-Zélande: 12,4 k $US
  56. Barbade: 11,5 k $US
  57. Albanie: 10,7 k $US
  58. Slovénie: 10,6 k $US
  59. Tuvalu: 9,7 k $US
  60. Biélorussie: 9,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 16 M $US 19 %
2 Chine 12,4 M $US 14,7 %
3 Lettonie 11,5 M $US 13,6 %
4 Pologne 6,4 M $US 7,6 %
5 Pays-Bas 5,5 M $US 6,6 %
6 Royaume-Uni 3,6 M $US 4,3 %
7 Viêt Nam 3,5 M $US 4,1 %
8 Thaïlande 2,2 M $US 2,6 %
9 Canada 2,2 M $US 2,6 %
10 Taïwan 1,8 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 25,3 M $US 30,1 %
2 Allemagne 7,6 M $US 9 %
3 Ukraine 6,2 M $US 7,4 %
4 Espagne 5,7 M $US 6,8 %
5 Japon 4,8 M $US 5,7 %
6 Thaïlande 3,8 M $US 4,5 %
7 Italie 3,7 M $US 4,4 %
8 Chine 3,5 M $US 4,2 %
9 Corée du Sud 2,8 M $US 3,4 %
10 Pays-Bas 2 M $US 2,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « produits résiduaires des industries chimiques ou des: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3825.90 du Système harmonisé (position 3825), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « produits résiduaires des industries chimiques ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3825.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « produits résiduaires des industries chimiques ou… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3825.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « produits résiduaires des industries chimiques ou… » ?

L’Inde, avec 16 M $US en 2024 (19 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,2 M $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 102 pays exportateurs.