Sous-position · Section VIII

4107.92 : Autres, y compris les bandes: côtés fleur

4107.92

Libellé officiel côtés fleur

  • 5,5 %–6,5 %UE
  • 100 %Turquie
  • 2,4 %–5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,8 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 4107.92 relève de la position 4107 (cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux…), au chapitre 41.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 4107.92 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 5,5 % à 6,5 % (moyenne 6 %).

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 4107.92 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

La sous-position 4107.92 se répartit en 5 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 2,4 % à 5 %.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 4107.92 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,8 Md $US (+2,5 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Italie (320,3 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été le Viêt Nam, avec des importations de 296,6 M $US.

Avec 40 M $US, la France figure au 13e rang sur 96 exportateurs ; son premier client a été le Portugal.

La France a importé pour 58 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 5,5 % – 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 6 % Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis 2,4 % – 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 4107 92 côtés fleur:
  2. 4107 92 10 de bovins (y compris les buffles) 5,5 %m2
  3. 4107 92 90 d'équidés 6,5 %m2

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4107.92 Yarma deriler:
  2. 4107.92.10.00.00 Sığırların (bufalo dahil) deri ve köseleleri 100 %m2
  3. 4107.92.90.00.00 Atların deri ve köseleleri 100 %m2

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4107.92 Grain splits:
  2. 4107.92.40.00 Buffalo 2,5 %m2
  3. 4107.92.50.00 Upholstery leather 2,8 %m2
  4. 4107.92.60 Upper leather; sole leather 3,3 %
  5. 4107.92.60.10 Upper leather m2
  6. 4107.92.60.50 Sole leather m2
  7. 4107.92.70 Not fancy 5 %
  8. 4107.92.70.30 Belting m2
  9. 4107.92.70.40 Glove and garment m2
  10. 4107.92.70.50 Bag, case, strap and collar m2
  11. 4107.92.70.90 Other m2
  12. 4107.92.80.00 Fancy 2,4 %m2

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4107 92 00 00 Grain splits m²
  2. 4107 92 10 00 Bovine (including buffalo) leather Exemptionm²
  3. 4107 92 90 00 Equine leather Exemptionm²

Commerce mondial en 2024

4107.92 · 1,8 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,9 M $US1,9 M $US+17,3 M $US+47,9 M $US+> 196,9 M $US

Exportations: 96
  1. Italie: 320,3 M $US
  2. Chine: 297,7 M $US
  3. Corée du Sud: 196,9 M $US
  4. Thaïlande: 89,2 M $US
  5. Brésil: 83 M $US
  6. Pologne: 80,7 M $US
  7. Mexique: 77,8 M $US
  8. Espagne: 66,6 M $US
  9. Allemagne: 56,2 M $US
  10. Royaume-Uni: 47,9 M $US
  11. Afrique du Sud: 43,7 M $US
  12. Ukraine: 42,3 M $US
  13. France: 40 M $US
  14. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 37,8 M $US
  15. Viêt Nam: 31,4 M $US
  16. Pakistan: 25,5 M $US
  17. Inde: 23,3 M $US
  18. Taïwan: 20,7 M $US
  19. Portugal: 20,3 M $US
  20. Argentine: 19,3 M $US
  21. Uruguay: 18,4 M $US
  22. États-Unis: 17,8 M $US
  23. Croatie: 17,3 M $US
  24. Japon: 16,5 M $US
  25. Pays-Bas: 15,9 M $US
  26. Belgique: 13,4 M $US
  27. Turquie: 10,1 M $US
  28. Nouvelle-Zélande: 7 M $US
  29. Chili: 6,3 M $US
  30. Kazakhstan: 6,1 M $US
  31. Russie: 5,9 M $US
  32. Bangladesh: 5,7 M $US
  33. Colombie: 4,8 M $US
  34. Autriche: 4,7 M $US
  35. Slovaquie: 4,7 M $US
  36. Azerbaïdjan: 4,3 M $US
  37. Hongrie: 4 M $US
  38. Équateur: 3,7 M $US
  39. Roumanie: 3,6 M $US
  40. Indonésie: 2,9 M $US
  41. République dominicaine: 2,9 M $US
  42. Égypte: 2,8 M $US
  43. Bosnie-Herzégovine: 2,7 M $US
  44. Biélorussie: 2,5 M $US
  45. Suisse: 2,1 M $US
  46. Maroc: 1,9 M $US
  47. Ouzbékistan: 1,6 M $US
  48. Suède: 884,1 k $US
  49. Salvador: 830,5 k $US
  50. Cambodge: 767,4 k $US
  51. Tchéquie: 715,7 k $US
  52. Singapour: 712,6 k $US
  53. Slovénie: 620,8 k $US
  54. Finlande: 608,8 k $US
  55. Tunisie: 583,1 k $US
  56. Bulgarie: 485,7 k $US
  57. Serbie: 449,3 k $US
  58. Paraguay: 436,5 k $US
  59. Grèce: 331 k $US
  60. Malaisie: 325,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 320,3 M $US 17,6 %
2 Chine 297,7 M $US 16,4 %
3 Corée du Sud 196,9 M $US 10,8 %
4 Thaïlande 89,2 M $US 4,9 %
5 Brésil 83 M $US 4,6 %
6 Pologne 80,7 M $US 4,4 %
7 Mexique 77,8 M $US 4,3 %
8 Espagne 66,6 M $US 3,7 %
9 Allemagne 56,2 M $US 3,1 %
10 Royaume-Uni 47,9 M $US 2,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Viêt Nam 296,6 M $US 16,3 %
2 Chine 143,7 M $US 7,9 %
3 R.A.S. chinoise de Hong Kong 131,8 M $US 7,2 %
4 Cambodge 107 M $US 5,9 %
5 Ukraine 82,6 M $US 4,5 %
6 Pologne 77,8 M $US 4,3 %
7 Allemagne 66,9 M $US 3,7 %
8 Italie 59,8 M $US 3,3 %
9 France 58 M $US 3,2 %
10 États-Unis 54,3 M $US 3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres, y compris les bandes: côtés fleur » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 4107.92 du Système harmonisé (position 4107), dans la section VIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres, y compris les bandes: côtés fleur » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4107.92 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,5 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres, y compris les bandes: côtés fleur » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 4107.92 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,4 % à 5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres, y compris les bandes: côtés fleur » ?

L’Italie, avec 320,3 M $US en 2024 (17,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 40 M $US (2,2 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 96 pays exportateurs.