Sous-position · Section VIII

4301.30 : d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4301.30
  • ExemptionUE
  • 75 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 2,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 4301.30 relève de la position 4301 (pelleteries brutes), au chapitre 43.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 4301.30 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 4301.30 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 4301.30 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 4301.30 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,5 M $US (−13,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Turquie (701,7 k $US), puis par la Finlande.

Le plus gros acheteur a été l’Inde, avec des importations de 711 k $US.

Avec 600 $US, la France figure au 26e rang sur 31 exportateurs.

La France a importé pour 78,5 k $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 4301 30 00 d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes Exemptionp/st

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4301.30 Astragan, Breitschwanz, Karakul, Persaniye denilen kuzular ve benzeri kuzular ile Hint, Çin, Moğol ve Tibet kuzuları (bütün halinde) (baş, kuyruk veya pençeleri ile birlikte olsun olmasın)
  2. 4301.30.00.00.11 Astragan, Karakul 75 %Adet
  3. 4301.30.00.00.19 Diğerleri 75 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4301.30.00.00 Of lamb, the following: Astrakhan, Broadtail, Caracul, Persian and similar lamb, Indian, Chinese, Mongolian or Tibetan lamb, whole, with or without head, tail or paws ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4301 30 00 00 Of lamb, the following: astrakhan, broadtail, caracul, persian and similar lamb, indian, chinese, mongolian or tibetan lamb, whole, with or without head, tail or paws Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

4301.30 · 2,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 8,5 k $US8,5 k $US+53,6 k $US+446,2 k $US+> 701,7 k $US

Exportations: 31
  1. Turquie: 701,7 k $US
  2. Finlande: 686,8 k $US
  3. Afghanistan: 446,2 k $US
  4. Égypte: 109,7 k $US
  5. Italie: 86,1 k $US
  6. Espagne: 75,4 k $US
  7. Allemagne: 53,6 k $US
  8. Chine: 40,6 k $US
  9. Royaume-Uni: 25,8 k $US
  10. Autriche: 23,5 k $US
  11. Afrique du Sud: 15,2 k $US
  12. États-Unis: 10,1 k $US
  13. Philippines: 8,6 k $US
  14. Portugal: 8,5 k $US
  15. Norvège: 8,4 k $US
  16. Pays-Bas: 7,5 k $US
  17. Danemark: 6,2 k $US
  18. Estonie: 5,9 k $US
  19. Botswana: 4,3 k $US
  20. Thaïlande: 3 k $US
  21. Australie: 2,8 k $US
  22. Japon: 2,8 k $US
  23. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,7 k $US
  24. Suède: 1,5 k $US
  25. Viêt Nam: 800 $US
  26. France: 600 $US
  27. Grèce: 200 $US
  28. Suisse: 100 $US
  29. Irlande: 0 $US
  30. Sri Lanka: 0 $US
  31. Pologne: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Turquie 701,7 k $US 27,9 %
2 Finlande 686,8 k $US 27,3 %
3 Afghanistan 446,2 k $US 17,7 %
4 Égypte 109,7 k $US 4,4 %
5 Italie 86,1 k $US 3,4 %
6 Espagne 75,4 k $US 3 %
7 Allemagne 53,6 k $US 2,1 %
8 Chine 40,6 k $US 1,6 %
9 Royaume-Uni 25,8 k $US 1 %
10 Autriche 23,5 k $US 0,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 711 k $US 28,2 %
2 Finlande 557,3 k $US 22,1 %
3 Italie 223,9 k $US 8,9 %
4 Lituanie 200,7 k $US 8 %
5 Allemagne 109,8 k $US 4,4 %
6 Cambodge 101,7 k $US 4 %
7 Ouzbékistan 93,4 k $US 3,7 %
8 Thaïlande 89,3 k $US 3,5 %
9 Saint-Marin 83,4 k $US 3,3 %
10 France 78,5 k $US 3,1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul»… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 4301.30 du Système harmonisé (position 4301), dans la section VIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz»… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4301.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz»… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 4301.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz»… » ?

La Turquie, avec 701,7 k $US en 2024 (27,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 600 $US (0 % du total mondial) et occupe le 26e rang sur 31 pays exportateurs.