Sous-position · Chapitre 44 · Position 4407

4407.23 : Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés: de bois tropicaux, teak

Libellé officiel Teak

4407.23 est une sous-position à six chiffres de la position 4407, bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, chapitre 44.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 4,9 % droit des pays tiers · sur 3 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

4407 23 Teak:
4407 23 10 poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés 4,9 %m3
4407 23 20 rabotés 4 %m3
4407 23 90 autres Exemptionm3

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 4

Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 6

Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation

S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Corée du Nord, Indonésie

Acte juridique
Regulation 0355/22, Regulation 0285/18, Decision 0284/14
Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique

S’applique aux marchandises originaires de
Irak, Syrie

Acte juridique
Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
Contrôle à l’importationContrôle des importations de bois et de produits du bois soumises au régime d’autorisation FLEGT
S’applique aux marchandises originaires de
Indonésie

Acte juridique
Decision 0284/14
Documents
- C690 Autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Y070 Exemption de l'obligation de présenter une licence FLEGT en vertu de l'article 4.3 du règlement du Conseil (CE) n° 2173/2005
- Y057 Marchandises pour lesquelles il n'est pas nécessaire de présenter une autorisation FLEGT pour les importations de bois
Lignes tarifaires
sur 2 des 3 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Russie

En vigueur
jusqu’au 31 décembre 2027

Acte juridique
Regulation 0833/14
Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	Exemption – 4,9 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Kenya et 6 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	Exemption – 2 %
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois30,4 M €-8,4 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation6,82 € par kg

Taux préférentiel0 %0 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Inde	9,3 M €	30,6 %	+8,3 %
Chine	7,2 M €	23,6 %	-15 %
Thaïlande	4,9 M €	16 %	+3,3 %
Malaisie	4,7 M €	15,5 %	-6 %
Brésil	1,1 M €	3,7 %	+12,9 %
Indonésie	746 k €	2,5 %	+5,2 %
Taïwan	739 k €	2,4 %	-53,8 %
Panama	437 k €	1,4 %	-47,7 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie Exemption – 2,5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 1,5 %

États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Commerce mondial en 2024

4407.23 · 197,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 545,5 k $US545,5 k $US+2,3 M $US+13,3 M $US+> 21,3 M $US

Exportations: 69

Togo: 23,4 M $US
Brésil: 21,3 M $US
Chine: 16,7 M $US
Inde: 16,6 M $US
Côte d’Ivoire: 16,1 M $US
Bénin: 15,3 M $US
Myanmar (Birmanie): 13,3 M $US
Tanzanie: 12,5 M $US
Malaisie: 10,4 M $US
Laos: 8,1 M $US
Ghana: 4,7 M $US
Belgique: 4,1 M $US
Thaïlande: 3,9 M $US
Indonésie: 2,9 M $US
Italie: 2,8 M $US
Taïwan: 2,5 M $US
Allemagne: 2,3 M $US
Costa Rica: 2,3 M $US
Équateur: 2,1 M $US
Mexique: 1,8 M $US
Portugal: 1,3 M $US
Panama: 1,3 M $US
Venezuela: 1,3 M $US
Pologne: 1,2 M $US
Grèce: 986,3 k $US
Singapour: 951,9 k $US
Roumanie: 945,3 k $US
États-Unis: 933,1 k $US
Trinité-et-Tobago: 804,7 k $US
Nicaragua: 782,1 k $US
Pays-Bas: 725,9 k $US
Autriche: 563,8 k $US
Espagne: 545,5 k $US
Turquie: 321,1 k $US
Sri Lanka: 319,5 k $US
Colombie: 246,7 k $US
Lituanie: 226,2 k $US
Nigeria: 208,1 k $US
Guatemala: 204,3 k $US
Soudan du Sud: 164,4 k $US
Viêt Nam: 159,4 k $US
Canada: 144,2 k $US
Congo-Brazzaville: 83,5 k $US
Cameroun: 73,4 k $US
Suède: 63,5 k $US
Bolivie: 60,2 k $US
Slovénie: 57,5 k $US
France: 44 k $US
Royaume-Uni: 33,7 k $US
Finlande: 29,1 k $US
Tchéquie: 25,9 k $US
Papouasie-Nouvelle-Guinée: 22,6 k $US
Afrique du Sud: 21,3 k $US
Japon: 13,3 k $US
Mozambique: 10,6 k $US
Ouganda: 9,4 k $US
Zambie: 8,2 k $US
Bulgarie: 7,8 k $US
Croatie: 7,8 k $US
Lettonie: 7,7 k $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Togo	23,4 M $US	11,8 %
2	Brésil	21,3 M $US	10,8 %
3	Chine	16,7 M $US	8,5 %
4	Inde	16,6 M $US	8,4 %
5	Côte d’Ivoire	16,1 M $US	8,1 %
6	Bénin	15,3 M $US	7,7 %
7	Myanmar (Birmanie)	13,3 M $US	6,7 %
8	Tanzanie	12,5 M $US	6,3 %
9	Malaisie	10,4 M $US	5,3 %
10	Laos	8,1 M $US	4,1 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Inde	99,1 M $US	50,1 %
2	Italie	18,6 M $US	9,4 %
3	États-Unis	9,7 M $US	4,9 %
4	Chine	6,5 M $US	3,3 %
5	Turquie	5,5 M $US	2,8 %
6	Portugal	4,9 M $US	2,5 %
7	Allemagne	4,8 M $US	2,4 %
8	Belgique	4,6 M $US	2,3 %
9	Royaume-Uni	4,6 M $US	2,3 %
10	Taïwan	4,2 M $US	2,1 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N329038 U.S. CBP 28 novembre 2022 · 4407.23.01.00

The tariff classification of wood slabs and dimensional lumber from Costa Rica

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 4407.29.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 4407.23 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4,9 % (moyenne 3 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 4407.23 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Les marchandises originaires de 150 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 4,9 %.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 30,4 M € de marchandises de la sous-position 4407.23 (−8 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 6,82 € le kilo ; l’Inde en a fourni 31 %, devant la Chine.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 197,9 M $US en 2024, en baisse de 1,1 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Togo, avec 11,8 % du total, devant le Brésil.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 4407.23 du Système harmonisé (position 4407), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4407.23 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,9 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4407.23 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés » ?

Le Togo, avec 23,4 M $US en 2024 (11,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 44 k $US (0 % du total mondial) et occupe le 48e rang sur 69 pays exportateurs.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 4407.23 ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été l’Inde (31 %), la Chine (24 %) et la Thaïlande (16 %), pour des importations totales de 30,4 M €.