Chapitre
Chapitre 44 : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
21 positions composent le chapitre 44, qui relève de la section IX, bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie ou de vannerie.
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 10 % Droit des pays tiers 235 lignes tarifaires · moyenne 2,6 % 
Turquie Exemption – 10 % Droit des pays tiers 308 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
États-Unis Exemption – 10,7 % Général (NPF) 263 lignes tarifaires · moyenne 2,1 % · 6× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 10 % Droit des pays tiers 293 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % 
Canada Exemption – 9,5 % Général (NPF) 262 lignes tarifaires · moyenne 1,1 % 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 203 lignes tarifaires · moyenne 6,4 % 
Brésil Exemption – 12,6 % Général (NPF) 164 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Argentine Exemption – 35 % Général (NPF) 710 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 153 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 591 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
Japon Exemption – 10 % Général (NPF) 327 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % 
Taïwan Exemption – 12,5 % Général (NPF) 227 lignes tarifaires · moyenne 1,2 % 
CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 368 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
Suisse Exemption Général (NPF) 128 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 204 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 18 % Général (NPF) 246 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % 
Nigeria 5 % – 20 % Général (NPF) 132 lignes tarifaires · moyenne 12,3 % Positions 21
- 4401Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires ; bois en plaquettes ou en particules ; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
- 4402Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré
- 4403Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
- 4404Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement ; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
- 4405Laine (paille) de bois ; farine de bois
- 4406Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
- 4407Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
- 4408Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
- 4409Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
- 4410Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
- 4411Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
- 4412Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
- 4413Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés
- 4414Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
- 4415Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois ; tambours (tourets) pour câbles, en bois ; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois ; rehausses de palettes en bois
- 4416Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
- 4417Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
- 4418Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
- 4419Articles en bois pour la table ou la cuisine
- 4420Bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois ; statuettes et autres objets d'ornement, en bois ; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
- 4421Autres ouvrages en bois
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 21 M $US21 M $US+358 M $US+2,3 Md $US+> 5,7 Md $US
Exportations : 215
- Chine : 16,4 Md $US
- Canada : 13,4 Md $US
- Allemagne : 10 Md $US
- États-Unis : 10 Md $US
- Viêt Nam : 6,9 Md $US
- Pologne : 6,3 Md $US
- Russie : 5,7 Md $US
- Autriche : 5,5 Md $US
- Suède : 4,9 Md $US
- Indonésie : 4,4 Md $US
- Thaïlande : 3,7 Md $US
- Brésil : 3,6 Md $US
- France : 3,6 Md $US
- Finlande : 3,6 Md $US
- Lettonie : 3,2 Md $US
- Nouvelle-Zélande : 2,9 Md $US
- Belgique : 2,8 Md $US
- Malaisie : 2,6 Md $US
- Italie : 2,5 Md $US
- Chili : 2,4 Md $US
- Tchéquie : 2,3 Md $US
- Espagne : 2,3 Md $US
- Estonie : 2,1 Md $US
- Roumanie : 2 Md $US
- Turquie : 1,8 Md $US
- Pays-Bas : 1,6 Md $US
- Ukraine : 1,6 Md $US
- Lituanie : 1,5 Md $US
- Slovaquie : 1,3 Md $US
- Croatie : 1,2 Md $US
- Norvège : 1,2 Md $US
- Slovénie : 1 Md $US
- Australie : 996 M $US
- Danemark : 980 M $US
- Portugal : 949 M $US
- Hongrie : 945 M $US
- Mexique : 773 M $US
- Gabon : 714 M $US
- Royaume-Uni : 700 M $US
- Biélorussie : 672 M $US
- Irlande : 657 M $US
- Afrique du Sud : 634 M $US
- Inde : 626 M $US
- Cameroun : 599 M $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée : 568 M $US
- Équateur : 567 M $US
- Suisse : 528 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 510 M $US
- Uruguay : 471 M $US
- Cambodge : 408 M $US
- Serbie : 408 M $US
- Bulgarie : 407 M $US
- Japon : 392 M $US
- Philippines : 358 M $US
- Argentine : 350 M $US
- Luxembourg : 309 M $US
- Îles Salomon : 307 M $US
- Congo-Brazzaville : 290 M $US
- Laos : 187 M $US
- Grèce : 172 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 41 M $US41 M $US+345 M $US+1,4 Md $US+> 5,1 Md $US
Importations : 225
- États-Unis : 24,2 Md $US
- Chine : 16,7 Md $US
- Allemagne : 8,7 Md $US
- Royaume-Uni : 8,5 Md $US
- Japon : 8,5 Md $US
- France : 6,1 Md $US
- Italie : 5,1 Md $US
- Pays-Bas : 4,8 Md $US
- Canada : 3,3 Md $US
- Belgique : 3,1 Md $US
- Autriche : 3 Md $US
- Corée du Sud : 2,9 Md $US
- Suède : 2,6 Md $US
- Pologne : 2,6 Md $US
- Inde : 2,4 Md $US
- Danemark : 2,4 Md $US
- Espagne : 2,3 Md $US
- Suisse : 2,2 Md $US
- Mexique : 2,2 Md $US
- Australie : 1,9 Md $US
- Arabie saoudite : 1,8 Md $US
- Viêt Nam : 1,8 Md $US
- Égypte : 1,4 Md $US
- Norvège : 1,3 Md $US
- Tchéquie : 1,3 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,3 Md $US
- Malaisie : 1,2 Md $US
- Taïwan : 1,2 Md $US
- Portugal : 1,2 Md $US
- Roumanie : 992 M $US
- Finlande : 900 M $US
- Hongrie : 876 M $US
- Philippines : 875 M $US
- Irlande : 865 M $US
- Ouzbékistan : 849 M $US
- Turquie : 848 M $US
- Lituanie : 817 M $US
- Maroc : 797 M $US
- Slovaquie : 754 M $US
- Estonie : 711 M $US
- Indonésie : 695 M $US
- Israël : 683 M $US
- Slovénie : 678 M $US
- Grèce : 629 M $US
- Lettonie : 594 M $US
- Thaïlande : 587 M $US
- Kazakhstan : 586 M $US
- Croatie : 563 M $US
- Algérie : 516 M $US
- Irak : 486 M $US
- Serbie : 447 M $US
- Singapour : 436 M $US
- Nigeria : 433 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 429 M $US
- Afrique du Sud : 407 M $US
- Azerbaïdjan : 401 M $US
- Nouvelle-Zélande : 345 M $US
- Cambodge : 343 M $US
- Pérou : 335 M $US
- Bulgarie : 324 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 16,4 Md $US | 10,7 % |
| 2 | Canada | 13,4 Md $US | 8,7 % |
| 3 |  Allemagne | 10 Md $US | 6,5 % |
| 4 | États-Unis | 10 Md $US | 6,5 % |
| 5 |  Viêt Nam | 6,9 Md $US | 4,5 % |
| 6 |  Pologne | 6,3 Md $US | 4,1 % |
| 7 |  Russie | 5,7 Md $US | 3,7 % |
| 8 |  Autriche | 5,5 Md $US | 3,6 % |
| 9 |  Suède | 4,9 Md $US | 3,2 % |
| 10 |  Indonésie | 4,4 Md $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 24,2 Md $US | 15,8 % |
| 2 | Chine | 16,7 Md $US | 10,9 % |
| 3 | Allemagne | 8,7 Md $US | 5,7 % |
| 4 | Royaume-Uni | 8,5 Md $US | 5,5 % |
| 5 | Japon | 8,5 Md $US | 5,5 % |
| 6 |  France | 6,1 Md $US | 3,9 % |
| 7 |  Italie | 5,1 Md $US | 3,3 % |
| 8 |  Pays-Bas | 4,8 Md $US | 3,1 % |
| 9 | Canada | 3,3 Md $US | 2,2 % |
| 10 |  Belgique | 3,1 Md $US | 2 % |
Le chapitre 44 se répartit en 235 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 10 %. 127 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise le chapitre 44 en 308 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 10 % (moyenne 2 %). 189 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, le chapitre 44 compte 263 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 10,7 %. 156 d’entre elles sont en franchise de droits. 6 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le commerce mondial des marchandises du chapitre 44 a atteint 153,5 Md $US en 2024, en baisse de 1,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 10,7 % du total, devant le Canada.
Le premier importateur a été les États-Unis (24,2 Md $US).
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);
b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401);
c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);
d) les charbons activés (no 3802);
e) les articles du no 4202;
f) les ouvrages du chapitre 46;
g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);
ij) les ouvrages du no 6808;
k) la bijouterie de fantaisie du no 7117;
l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);
m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);
n) les parties d'armes (no 9305);
o) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
q) les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603;
r) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2. Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
3. Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois.
4. Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
5. Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.
6. Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.
Notes de sous-positions
1. Aux fins du no 440131, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres.
2. Aux fins du no 440132, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.
3. Aux fins du no 440713, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.
4. Aux fins du no 440714, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue.
Notes complémentaires
1. On entend par «farine de bois», au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
2. Pour l'application des sous-positions 44141010, 44182110, 44192010, 44201110 et 44209091, on entend par «bois tropicaux» les bois tropicaux suivants : acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « bois, charbon de bois et ouvrages en bois » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 44 du Système harmonisé, dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « bois, charbon de bois et ouvrages en bois » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 44 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 10 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « bois, charbon de bois et ouvrages en bois » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 44 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 10 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « bois, charbon de bois et ouvrages en bois » ?
La Chine, avec 16,4 Md $US en 2024 (10,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3,6 Md $US (2,3 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 215 pays exportateurs.