Position · Chapitre 44
4416 : Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
La position 4416 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 4416.00, au chapitre 44 (bois, charbon de bois et ouvrages en bois).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 3,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,1 % 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Brésil Exemption – 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Argentine Exemption – 9 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Japon 2,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 203 k $US203 k $US+2 M $US+9 M $US+> 181 M $US
Exportations : 105
- France : 530 M $US
- États-Unis : 476 M $US
- Espagne : 181 M $US
- Autriche : 16 M $US
- Roumanie : 15 M $US
- Lituanie : 15 M $US
- Italie : 13 M $US
- Hongrie : 13 M $US
- Portugal : 12 M $US
- Royaume-Uni : 9 M $US
- Chili : 8 M $US
- Allemagne : 6 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Australie : 5 M $US
- Chine : 5 M $US
- Mexique : 4 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Viêt Nam : 2 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Canada : 2 M $US
- Luxembourg : 2 M $US
- Ukraine : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Japon : 1 M $US
- Pays-Bas : 1 M $US
- Finlande : 1 M $US
- Eswatini : 944 k $US
- Serbie : 898 k $US
- Thaïlande : 731 k $US
- Turquie : 689 k $US
- République dominicaine : 688 k $US
- Israël : 607 k $US
- Moldavie : 586 k $US
- Tchéquie : 579 k $US
- Slovaquie : 478 k $US
- Colombie : 471 k $US
- Suède : 470 k $US
- Afrique du Sud : 388 k $US
- Russie : 350 k $US
- Singapour : 335 k $US
- Danemark : 300 k $US
- Grèce : 250 k $US
- Suisse : 242 k $US
- Slovénie : 232 k $US
- Nouvelle-Zélande : 216 k $US
- Lettonie : 207 k $US
- Argentine : 204 k $US
- Malaisie : 203 k $US
- Philippines : 154 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 140 k $US
- Inde : 128 k $US
- Barbade : 107 k $US
- Côte d’Ivoire : 99 k $US
- Norvège : 79 k $US
- Fidji : 70 k $US
- Liban : 69 k $US
- Taïwan : 67 k $US
- Indonésie : 66 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 109 k $US109 k $US+1 M $US+10 M $US+> 52 M $US
Importations : 185
- Royaume-Uni : 342 M $US
- États-Unis : 289 M $US
- Irlande : 105 M $US
- Espagne : 82 M $US
- Chine : 55 M $US
- Japon : 52 M $US
- Italie : 52 M $US
- France : 44 M $US
- Australie : 44 M $US
- Canada : 27 M $US
- Afrique du Sud : 22 M $US
- Allemagne : 17 M $US
- Chili : 17 M $US
- Argentine : 15 M $US
- Nouvelle-Zélande : 14 M $US
- Inde : 14 M $US
- Portugal : 13 M $US
- Suisse : 11 M $US
- Israël : 10 M $US
- Mexique : 9 M $US
- République dominicaine : 8 M $US
- Taïwan : 8 M $US
- Pays-Bas : 6 M $US
- Autriche : 6 M $US
- Philippines : 6 M $US
- Guatemala : 6 M $US
- Jamaïque : 5 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Panama : 3 M $US
- Danemark : 3 M $US
- Belgique : 3 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Barbade : 3 M $US
- Suède : 3 M $US
- Pologne : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Singapour : 2 M $US
- Guyana : 2 M $US
- Nicaragua : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Corée du Sud : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 1 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Croatie : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Arménie : 846 k $US
- Serbie : 823 k $US
- Colombie : 823 k $US
- Géorgie : 797 k $US
- Kirghizstan : 772 k $US
- Liban : 748 k $US
- Moldavie : 738 k $US
- Maroc : 656 k $US
- Biélorussie : 653 k $US
- Kazakhstan : 620 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  France | 530 M $US | 39,3 % |
| 2 | États-Unis | 476 M $US | 35,3 % |
| 3 |  Espagne | 181 M $US | 13,4 % |
| 4 |  Autriche | 16 M $US | 1,2 % |
| 5 |  Roumanie | 15 M $US | 1,1 % |
| 6 |  Lituanie | 15 M $US | 1,1 % |
| 7 |  Italie | 13 M $US | 1 % |
| 8 |  Hongrie | 13 M $US | 0,9 % |
| 9 |  Portugal | 12 M $US | 0,9 % |
| 10 | Royaume-Uni | 9 M $US | 0,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Royaume-Uni | 342 M $US | 25,4 % |
| 2 | États-Unis | 289 M $US | 21,4 % |
| 3 |  Irlande | 105 M $US | 7,8 % |
| 4 | Espagne | 82 M $US | 6,1 % |
| 5 |  Chine | 55 M $US | 4,1 % |
| 6 | Japon | 52 M $US | 3,8 % |
| 7 | Italie | 52 M $US | 3,8 % |
| 8 | France | 44 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Australie | 44 M $US | 3,3 % |
| 10 | Canada | 27 M $US | 2 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 4416 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la position 4416 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 4416 compte 3 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 3,2 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 4416 en 2 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 4416 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 4416 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 9 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 4416 en 4 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 9 % (moyenne 4,5 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 4416 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ad valorem est nul.
La position 4416 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 4416 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est de 2,2 %.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 4416 compte 2 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est nul.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 4416 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit de douane est de 5 %.
La position 4416 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 4416 compte 2 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 4416 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, où le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 4416 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 4416 se sont élevées à 1,3 Md $US (+4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la France (530 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été le Royaume-Uni, avec des importations de 342 M $US.
La France a importé pour 44 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 4416 du Système harmonisé (chapitre 44), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4416 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4416 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de… » ?
La France, avec 530 M $US en 2024 (39,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 530 M $US (39,3 % du total mondial) et occupe le 1er rang sur 105 pays exportateurs.