Position · Chapitre 44
4404 : Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement ; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
2 sous-positions composent la position 4404, au chapitre 44 (bois, charbon de bois et ouvrages en bois).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique 5 % – 15 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % 
Brésil Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Japon Exemption – 7,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % 
Taïwan Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 27 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 200 k $US200 k $US+2 M $US+10 M $US+> 16 M $US
Exportations : 113
- Pologne : 35 M $US
- Lettonie : 33 M $US
- États-Unis : 19 M $US
- Hongrie : 16 M $US
- France : 15 M $US
- Canada : 13 M $US
- Suède : 12 M $US
- Lituanie : 12 M $US
- Ukraine : 11 M $US
- Belgique : 11 M $US
- Portugal : 10 M $US
- Chine : 10 M $US
- Estonie : 10 M $US
- Allemagne : 8 M $US
- Finlande : 7 M $US
- Afrique du Sud : 7 M $US
- Royaume-Uni : 6 M $US
- Guatemala : 6 M $US
- Roumanie : 6 M $US
- Russie : 4 M $US
- Italie : 4 M $US
- Ouganda : 4 M $US
- Pays-Bas : 4 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Tanzanie : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Biélorussie : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Honduras : 1 M $US
- Danemark : 1 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 930 k $US
- Kazakhstan : 921 k $US
- Malaisie : 815 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 801 k $US
- Tchéquie : 631 k $US
- Égypte : 625 k $US
- Slovaquie : 459 k $US
- Chili : 408 k $US
- Slovénie : 380 k $US
- Indonésie : 368 k $US
- Moldavie : 353 k $US
- Inde : 347 k $US
- Australie : 318 k $US
- Guyana : 308 k $US
- Sri Lanka : 265 k $US
- Arabie saoudite : 258 k $US
- Argentine : 249 k $US
- Kenya : 224 k $US
- Norvège : 200 k $US
- Maurice : 189 k $US
- Grèce : 161 k $US
- Thaïlande : 152 k $US
- Eswatini : 151 k $US
- Suisse : 140 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 85 k $US85 k $US+874 k $US+4 M $US+> 16 M $US
Importations : 177
- Royaume-Uni : 40 M $US
- France : 32 M $US
- Pays-Bas : 22 M $US
- Irlande : 21 M $US
- Allemagne : 17 M $US
- Belgique : 16 M $US
- États-Unis : 15 M $US
- Danemark : 13 M $US
- Espagne : 12 M $US
- Italie : 10 M $US
- Suisse : 9 M $US
- Pologne : 8 M $US
- Lettonie : 7 M $US
- Chine : 5 M $US
- Honduras : 4 M $US
- Tanzanie : 4 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Norvège : 4 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Libye : 3 M $US
- Canada : 3 M $US
- Rwanda : 3 M $US
- Oman : 3 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Israël : 2 M $US
- Mexique : 2 M $US
- Suède : 2 M $US
- Japon : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Maroc : 1 M $US
- Islande : 1 M $US
- Nicaragua : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Corée du Sud : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Australie : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Maurice : 1 M $US
- Viêt Nam : 972 k $US
- Estonie : 959 k $US
- Taïwan : 890 k $US
- Slovénie : 874 k $US
- Maldives : 826 k $US
- Hongrie : 816 k $US
- Tchéquie : 668 k $US
- Belize : 639 k $US
- Croatie : 570 k $US
- Bahamas : 568 k $US
- Nouvelle-Zélande : 519 k $US
- Slovaquie : 481 k $US
- Mozambique : 454 k $US
- Luxembourg : 406 k $US
- Sri Lanka : 395 k $US
- Cuba : 391 k $US
- Inde : 371 k $US
- Égypte : 355 k $US
- Soudan : 310 k $US
- Pakistan : 309 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Pologne | 35 M $US | 11,5 % |
| 2 |  Lettonie | 33 M $US | 11 % |
| 3 | États-Unis | 19 M $US | 6,4 % |
| 4 |  Hongrie | 16 M $US | 5,2 % |
| 5 |  France | 15 M $US | 5,1 % |
| 6 | Canada | 13 M $US | 4,3 % |
| 7 |  Suède | 12 M $US | 4,1 % |
| 8 |  Lituanie | 12 M $US | 3,9 % |
| 9 |  Ukraine | 11 M $US | 3,8 % |
| 10 |  Belgique | 11 M $US | 3,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Royaume-Uni | 40 M $US | 13,3 % |
| 2 | France | 32 M $US | 10,7 % |
| 3 |  Pays-Bas | 22 M $US | 7,2 % |
| 4 |  Irlande | 21 M $US | 6,9 % |
| 5 |  Allemagne | 17 M $US | 5,8 % |
| 6 | Belgique | 16 M $US | 5,4 % |
| 7 | États-Unis | 15 M $US | 5,1 % |
| 8 |  Danemark | 13 M $US | 4,3 % |
| 9 |  Espagne | 12 M $US | 4 % |
| 10 |  Italie | 10 M $US | 3,3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 4404 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 4404 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 4404 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est nul.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 4404 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 4404 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 4404 en 6 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 5 % à 15 % (moyenne 7,5 %).
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 4404 compte 2 lignes tarifaires et le taux du TEC est nul.
La position 4404 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est nul.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 4404 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 4404 compte 4 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 4404 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 7,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 4404 en 2 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 est nul.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 4404 compte 27 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 4404 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 4404 en 2 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 4404 compte 2 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 4404 se répartit en 2 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 4404 a atteint 302 M $US en 2024, en hausse de 0 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Pologne, avec 11,5 % du total, devant la Lettonie.
Le premier importateur a été le Royaume-Uni (40 M $US).
La France a occupé le 5e rang des 113 pays exportateurs, avec 15 M $US.
La France a importé pour 32 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « bois feuillards » ?
Ces marchandises relèvent de la position 4404 du Système harmonisé (chapitre 44), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « bois feuillards » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4404 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « bois feuillards » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4404 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « bois feuillards » ?
La Pologne, avec 35 M $US en 2024 (11,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 15 M $US (5,1 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 113 pays exportateurs.