Position · Chapitre 38
3802 : Charbons activés ; matières minérales naturelles activées ; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
La position 3802 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 38 (produits divers des industries chimiques).
Comparaison des droits de douane
UE 3,2 % – 5,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Turquie 3,2 % – 5,7 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % 
États-Unis 2,5 % – 5,8 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % 
Brésil Exemption – 10,8 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % 
Argentine Exemption – 10,8 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 8,6 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon 2,5 % – 2,9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
Taïwan Exemption – 6,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 2,9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 590 k $US590 k $US+8 M $US+70 M $US+> 187 M $US
Exportations : 133
- Chine : 638 M $US
- États-Unis : 541 M $US
- Inde : 402 M $US
- Allemagne : 187 M $US
- Belgique : 179 M $US
- Sri Lanka : 167 M $US
- Philippines : 135 M $US
- Pays-Bas : 115 M $US
- Mexique : 111 M $US
- Japon : 103 M $US
- France : 88 M $US
- Indonésie : 84 M $US
- Grèce : 70 M $US
- Italie : 63 M $US
- Malaisie : 62 M $US
- Royaume-Uni : 59 M $US
- Espagne : 47 M $US
- Thaïlande : 44 M $US
- Australie : 43 M $US
- Turquie : 37 M $US
- Canada : 34 M $US
- Viêt Nam : 31 M $US
- Pologne : 27 M $US
- Serbie : 14 M $US
- Brésil : 13 M $US
- Chili : 12 M $US
- Tchéquie : 11 M $US
- Autriche : 11 M $US
- Égypte : 11 M $US
- Estonie : 11 M $US
- Corée du Sud : 10 M $US
- Taïwan : 8 M $US
- Pérou : 8 M $US
- Hongrie : 8 M $US
- Suisse : 7 M $US
- Danemark : 7 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 6 M $US
- Côte d’Ivoire : 6 M $US
- Luxembourg : 5 M $US
- Suède : 5 M $US
- Finlande : 5 M $US
- Russie : 4 M $US
- Singapour : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Argentine : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3 M $US
- Lituanie : 3 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Guatemala : 2 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Pakistan : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Laos : 969 k $US
- Émirats arabes unis : 910 k $US
- Nigeria : 858 k $US
- Honduras : 769 k $US
- Uruguay : 702 k $US
- Kenya : 642 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+12 M $US+60 M $US+> 143 M $US
Importations : 195
- États-Unis : 292 M $US
- Allemagne : 257 M $US
- Corée du Sud : 184 M $US
- Chine : 172 M $US
- Japon : 153 M $US
- France : 143 M $US
- Mexique : 135 M $US
- Belgique : 130 M $US
- Pays-Bas : 129 M $US
- Italie : 117 M $US
- Canada : 104 M $US
- Inde : 100 M $US
- Royaume-Uni : 80 M $US
- Indonésie : 79 M $US
- Pologne : 76 M $US
- Russie : 75 M $US
- Espagne : 71 M $US
- Brésil : 65 M $US
- Taïwan : 64 M $US
- Thaïlande : 60 M $US
- Malaisie : 49 M $US
- Sri Lanka : 45 M $US
- Turquie : 43 M $US
- Ukraine : 39 M $US
- Singapour : 38 M $US
- Suisse : 35 M $US
- Suède : 34 M $US
- Australie : 32 M $US
- Viêt Nam : 27 M $US
- Afrique du Sud : 27 M $US
- Philippines : 26 M $US
- Autriche : 25 M $US
- Argentine : 24 M $US
- Pérou : 21 M $US
- Égypte : 21 M $US
- Ghana : 20 M $US
- Tchéquie : 20 M $US
- Arabie saoudite : 20 M $US
- Émirats arabes unis : 18 M $US
- Finlande : 16 M $US
- Colombie : 15 M $US
- Israël : 14 M $US
- Hongrie : 13 M $US
- Ouzbékistan : 13 M $US
- Bangladesh : 13 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Roumanie : 13 M $US
- Danemark : 12 M $US
- Kazakhstan : 12 M $US
- Estonie : 10 M $US
- Norvège : 10 M $US
- Maroc : 10 M $US
- Tanzanie : 9 M $US
- Slovaquie : 9 M $US
- Nigeria : 8 M $US
- Chili : 8 M $US
- Équateur : 8 M $US
- République dominicaine : 8 M $US
- Algérie : 7 M $US
- Zimbabwe : 7 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 638 M $US | 18,4 % |
| 2 | États-Unis | 541 M $US | 15,6 % |
| 3 |  Inde | 402 M $US | 11,6 % |
| 4 |  Allemagne | 187 M $US | 5,4 % |
| 5 |  Belgique | 179 M $US | 5,2 % |
| 6 |  Sri Lanka | 167 M $US | 4,8 % |
| 7 |  Philippines | 135 M $US | 3,9 % |
| 8 |  Pays-Bas | 115 M $US | 3,3 % |
| 9 | Mexique | 111 M $US | 3,2 % |
| 10 | Japon | 103 M $US | 3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 292 M $US | 8,4 % |
| 2 | Allemagne | 257 M $US | 7,4 % |
| 3 |  Corée du Sud | 184 M $US | 5,3 % |
| 4 | Chine | 172 M $US | 4,9 % |
| 5 | Japon | 153 M $US | 4,4 % |
| 6 |  France | 143 M $US | 4,1 % |
| 7 | Mexique | 135 M $US | 3,9 % |
| 8 | Belgique | 130 M $US | 3,7 % |
| 9 | Pays-Bas | 129 M $US | 3,7 % |
| 10 |  Italie | 117 M $US | 3,4 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 3802 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 3,2 % à 5,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 3802 en 5 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 3,2 % à 5,7 % (moyenne 5,2 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 3802 compte 4 lignes tarifaires et le droit général va de 2,5 % à 5,8 %.
La position 3802 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 3802 en 5 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 3802 compte 5 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 10 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3802 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 10,8 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 3802 en 10 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 10,8 % (moyenne 8,6 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 3802 compte 4 lignes tarifaires et le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3802 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 3802 en 2 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 2,5 % à 2,9 % (moyenne 2,7 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 3802 compte 6 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 3802 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 3802 en 2 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 3802 compte 2 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 3802 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 3802 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 3802 se sont élevées à 3,5 Md $US (+1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (638 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 292 M $US.
Avec 88 M $US, la France figure au 11e rang sur 133 exportateurs.
La France a importé pour 143 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « charbons activés » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3802 du Système harmonisé (chapitre 38), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « charbons activés » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3802 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,2 % à 5,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « charbons activés » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3802 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,2 % à 5,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « charbons activés » ?
La Chine, avec 638 M $US en 2024 (18,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 88 M $US (2,5 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 133 pays exportateurs.