Sous-position · Chapitre 44 · Position 4408
4408.90 : Feuilles pour placage: autres
Placages et feuilles de bois (non conifères)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 4408.90 – placages et feuilles de bois (non conifères) – relève de la position 4408, au chapitre 44.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 4408 90 autres:
- 4408 90 15 rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés 3 %m3
- autres:
- 4408 90 35 Planchettes destinées à la fabrication de crayons Exemptionm3
- autres:
- 4408 90 85 d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm 4 %m3
- 4408 90 95 d'une épaisseur excédant 1 mm 4 %m3
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 10
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0355/22, Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse
- Acte juridique
- Regulation 2072/19
- Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes
- S’applique aux marchandises originaires de
- Afghanistan, Albanie, Antigua-et-Barbuda, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Bahamas, Bahreïn et 77 autres
- Acte juridique
- Regulation 2072/19
- Documents
- C085 Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y146 Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031
- Y979 Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y122 Marchandises originaires de Russie, en provenance d’une région où le DSCE-PP n’est pas demandé [partie A, annexe XI du règlement (UE) 2019/2072]
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Documents
- C400 Présentation du certificat "CITES" requis
- Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
- Contrôle à l’importationContrôle des importations de bois et de produits du bois soumises au régime d’autorisation FLEGT
- S’applique aux marchandises originaires de
- Indonésie
- Acte juridique
- Decision 0284/14
- Documents
- C690 Autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Y070 Exemption de l'obligation de présenter une licence FLEGT en vertu de l'article 4.3 du règlement du Conseil (CE) n° 2173/2005
- Y057 Marchandises pour lesquelles il n'est pas nécessaire de présenter une autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle des importations de bois et de produits du bois soumises au régime d’autorisation FLEGT-Ghana
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ghana
- Acte juridique
- Decision 0151/10
- Documents
- C690 Autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Y070 Exemption de l'obligation de présenter une licence FLEGT en vertu de l'article 4.3 du règlement du Conseil (CE) n° 2173/2005
- Y057 Marchandises pour lesquelles il n'est pas nécessaire de présenter une autorisation FLEGT pour les importations de bois
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 4 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Ukraine | 231 M € | 59,8 % | +18,4 % |
 États-Unis | 85,7 M € | 22,2 % | +1,6 % |
 Chine | 25,6 M € | 6,6 % | -17,6 % |
 Serbie | 11,1 M € | 2,9 % | +16 % |
 Bosnie-Herzégovine | 10,4 M € | 2,7 % | +25,6 % |
 Viêt Nam | 6,9 M € | 1,8 % | +14,9 % |
 Turquie | 6,3 M € | 1,6 % | -32,1 % |
 Suisse | 2,1 M € | 0,5 % | +22,8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Royaume-UniCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 885,6 k $US885,6 k $US+10,3 M $US+73,2 M $US+> 138,3 M $US
Exportations: 133
- Chine: 578,3 M $US
- États-Unis: 297,7 M $US
- Ukraine: 220,1 M $US
- Allemagne: 138,3 M $US
- Russie: 128,4 M $US
- Croatie: 123,3 M $US
- Viêt Nam: 111,2 M $US
- Roumanie: 104,5 M $US
- Italie: 97,4 M $US
- Canada: 97,1 M $US
- Espagne: 93,9 M $US
- Gabon: 73,8 M $US
- France: 73,2 M $US
- Tchéquie: 72,5 M $US
- Estonie: 72,5 M $US
- Portugal: 53,9 M $US
- Pologne: 53,5 M $US
- Slovénie: 49,6 M $US
- Finlande: 48,9 M $US
- Autriche: 48,7 M $US
- Lettonie: 38,3 M $US
- Indonésie: 35,3 M $US
- Turquie: 34,9 M $US
- Lituanie: 32 M $US
- Belgique: 31,1 M $US
- Slovaquie: 29,1 M $US
- Serbie: 28,2 M $US
- Brésil: 26,7 M $US
- Hongrie: 25,5 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 19 M $US
- Tanzanie: 11,2 M $US
- Thaïlande: 10,5 M $US
- Pays-Bas: 10,3 M $US
- Malaisie: 10,1 M $US
- Inde: 9,4 M $US
- Népal: 9,2 M $US
- Danemark: 8 M $US
- Grèce: 7 M $US
- Ghana: 7 M $US
- Bulgarie: 6,9 M $US
- Kazakhstan: 6,5 M $US
- Royaume-Uni: 5,5 M $US
- Japon: 5 M $US
- Myanmar (Birmanie): 4,5 M $US
- Taïwan: 4,5 M $US
- Laos: 3,7 M $US
- Cameroun: 3,1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,7 M $US
- Afrique du Sud: 2,6 M $US
- Suisse: 2,5 M $US
- Paraguay: 2,5 M $US
- Corée du Sud: 2,4 M $US
- Irlande: 2,4 M $US
- Australie: 2,3 M $US
- Philippines: 1,7 M $US
- Ouganda: 1,6 M $US
- Singapour: 1,5 M $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée: 1,4 M $US
- Biélorussie: 1,3 M $US
- Suède: 1,2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 623,9 k $US623,9 k $US+10,3 M $US+50,6 M $US+> 147,3 M $US
Importations: 185
- Inde: 194,6 M $US
- Viêt Nam: 180,2 M $US
- États-Unis: 166,1 M $US
- Chine: 161,3 M $US
- Italie: 158,9 M $US
- Canada: 147,3 M $US
- Espagne: 135,3 M $US
- Pologne: 134,3 M $US
- Allemagne: 122,9 M $US
- Cambodge: 110,6 M $US
- Autriche: 104,2 M $US
- Indonésie: 89,8 M $US
- Turquie: 89 M $US
- Belgique: 75,6 M $US
- Portugal: 56,7 M $US
- Malaisie: 56,6 M $US
- Lettonie: 52,5 M $US
- Hongrie: 51 M $US
- France: 50,6 M $US
- Thaïlande: 46,8 M $US
- Taïwan: 46,4 M $US
- Mexique: 43,8 M $US
- Estonie: 43,3 M $US
- Égypte: 37 M $US
- Slovaquie: 35,7 M $US
- Pays-Bas: 32,8 M $US
- Lituanie: 31,3 M $US
- Tchéquie: 29,2 M $US
- Russie: 28 M $US
- Suède: 27,6 M $US
- Royaume-Uni: 27,6 M $US
- Grèce: 27,3 M $US
- Émirats arabes unis: 26,8 M $US
- Roumanie: 25,9 M $US
- Japon: 22,6 M $US
- Croatie: 22 M $US
- Corée du Sud: 20,2 M $US
- Maroc: 20,1 M $US
- Slovénie: 18,6 M $US
- Suisse: 15,6 M $US
- Ukraine: 15,2 M $US
- Norvège: 14,8 M $US
- Australie: 12,6 M $US
- Philippines: 12 M $US
- Danemark: 11,7 M $US
- Brésil: 10,3 M $US
- Bulgarie: 9,9 M $US
- Israël: 9,6 M $US
- Afrique du Sud: 9,3 M $US
- Serbie: 8,4 M $US
- Iran: 8,2 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 7,2 M $US
- Moldavie: 7,1 M $US
- Honduras: 7 M $US
- Finlande: 6,3 M $US
- Arabie saoudite: 5,3 M $US
- Tunisie: 5,3 M $US
- Irlande: 5 M $US
- Nigeria: 5 M $US
- Pakistan: 3,8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 578,3 M $US | 19,3 % |
| 2 | États-Unis | 297,7 M $US | 9,9 % |
| 3 | Ukraine | 220,1 M $US | 7,3 % |
| 4 |  Allemagne | 138,3 M $US | 4,6 % |
| 5 |  Russie | 128,4 M $US | 4,3 % |
| 6 |  Croatie | 123,3 M $US | 4,1 % |
| 7 | Viêt Nam | 111,2 M $US | 3,7 % |
| 8 |  Roumanie | 104,5 M $US | 3,5 % |
| 9 |  Italie | 97,4 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Canada | 97,1 M $US | 3,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Inde | 194,6 M $US | 6,5 % |
| 2 | Viêt Nam | 180,2 M $US | 6 % |
| 3 | États-Unis | 166,1 M $US | 5,5 % |
| 4 | Chine | 161,3 M $US | 5,4 % |
| 5 | Italie | 158,9 M $US | 5,3 % |
| 6 | Canada | 147,3 M $US | 4,9 % |
| 7 |  Espagne | 135,3 M $US | 4,5 % |
| 8 |  Pologne | 134,3 M $US | 4,5 % |
| 9 | Allemagne | 122,9 M $US | 4,1 % |
| 10 |  Cambodge | 110,6 M $US | 3,7 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 4
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N359629 U.S. CBP
The classification of wood veneers from Germany
- N358917 U.S. CBP
The classification and country of origin of wood veneers
- N343597 U.S. CBP
The tariff classification engineered wood veneer sheets with fleece backing from China
- N320041 U.S. CBP
The tariff classification of bamboo core boards, bamboo veneers, and cork sheet from China
La sous-position 4408.90 se répartit en 4 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 4408.90 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 4 % (moyenne 2,8 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 4 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 4408.90 dans l’UE ont atteint 386,4 M € (+7 % par rapport aux 12 mois précédents) ; l’Ukraine en a fourni 60 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3 Md $US (−2,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (578,3 M $US), puis par les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « feuilles pour placage: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 4408.90 du Système harmonisé (position 4408), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « feuilles pour placage: autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4408.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « feuilles pour placage: autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4408.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « feuilles pour placage: autres » ?
La Chine, avec 578,3 M $US en 2024 (19,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 73,2 M $US (2,4 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 133 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « placages et feuilles de bois (non conifères) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été l’Ukraine (60 %), les États-Unis (22 %) et la Chine (7 %), pour des importations totales de 386,4 M €.