Sous-position · Section IX

4501.90 : Liège naturel brut ou simplement préparé: autres

4501.90

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 15 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 209 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 4501.90 relève de la position 4501 (liège naturel brut ou simplement préparé), au chapitre 45.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 4501.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 4501.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 4501.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit général est nul.

La sous-position 4501.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 209 M $US (−10,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Portugal (122,9 M $US), puis par l’Espagne.

Le plus gros acheteur a été l’Espagne, avec des importations de 77,6 M $US.

Avec 4,1 M $US, la France figure au 5e rang sur 62 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 27,2 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 4501 90 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4501.90.00.00.00 Diğerleri 15 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4501.90 Other:
  2. 4501.90.20.00 Waste cork Exemptionkg
  3. 4501.90.40.00 Crushed, granulated or ground cork Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4501 90 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

4501.90 · 209 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 24,8 k $US24,8 k $US+235,2 k $US+3,8 M $US+> 50,8 M $US

Exportations: 62
  1. Portugal: 122,9 M $US
  2. Espagne: 50,8 M $US
  3. Italie: 7,6 M $US
  4. Maroc: 7,5 M $US
  5. France: 4,1 M $US
  6. Tunisie: 3,8 M $US
  7. Chine: 3,6 M $US
  8. Algérie: 2,6 M $US
  9. Pays-Bas: 1,6 M $US
  10. Philippines: 922,9 k $US
  11. Belgique: 897,7 k $US
  12. Allemagne: 456,5 k $US
  13. États-Unis: 450,2 k $US
  14. Pologne: 288,2 k $US
  15. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 235,2 k $US
  16. Inde: 230,7 k $US
  17. Royaume-Uni: 203,6 k $US
  18. Lituanie: 92,2 k $US
  19. Japon: 81,5 k $US
  20. Afrique du Sud: 72,9 k $US
  21. Malaisie: 72,6 k $US
  22. Eswatini: 63,1 k $US
  23. Paraguay: 62,4 k $US
  24. Taïwan: 59,1 k $US
  25. Mexique: 41,3 k $US
  26. Turquie: 39,9 k $US
  27. Tchéquie: 38 k $US
  28. Corée du Sud: 26,2 k $US
  29. Australie: 24,8 k $US
  30. Norvège: 24,5 k $US
  31. Canada: 24,2 k $US
  32. Finlande: 19,1 k $US
  33. Panama: 17,1 k $US
  34. Danemark: 16,3 k $US
  35. Irlande: 8,5 k $US
  36. Autriche: 7,5 k $US
  37. Suède: 5,7 k $US
  38. Bulgarie: 2,9 k $US
  39. Suisse: 2,9 k $US
  40. Grèce: 2,9 k $US
  41. Estonie: 2,8 k $US
  42. Indonésie: 2,6 k $US
  43. Arabie saoudite: 2,4 k $US
  44. Singapour: 2,3 k $US
  45. Hongrie: 2,2 k $US
  46. Thaïlande: 2,1 k $US
  47. Émirats arabes unis: 1,8 k $US
  48. Roumanie: 1,2 k $US
  49. Israël: 1 k $US
  50. Russie: 1 k $US
  51. Slovaquie: 600 $US
  52. République dominicaine: 500 $US
  53. Bangladesh: 300 $US
  54. Luxembourg: 300 $US
  55. Slovénie: 300 $US
  56. Brésil: 200 $US
  57. Serbie: 200 $US
  58. Croatie: 100 $US
  59. Bahreïn: 0 $US
  60. Lettonie: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Portugal 122,9 M $US 58,8 %
2 Espagne 50,8 M $US 24,3 %
3 Italie 7,6 M $US 3,6 %
4 Maroc 7,5 M $US 3,6 %
5 France 4,1 M $US 1,9 %
6 Tunisie 3,8 M $US 1,8 %
7 Chine 3,6 M $US 1,7 %
8 Algérie 2,6 M $US 1,2 %
9 Pays-Bas 1,6 M $US 0,8 %
10 Philippines 922,9 k $US 0,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Espagne 77,6 M $US 37,1 %
2 Portugal 41,4 M $US 19,8 %
3 France 27,2 M $US 13 %
4 Allemagne 17 M $US 8,1 %
5 Italie 7,6 M $US 3,6 %
6 États-Unis 7,1 M $US 3,4 %
7 Inde 4,9 M $US 2,3 %
8 Pays-Bas 3,4 M $US 1,6 %
9 Brésil 3,4 M $US 1,6 %
10 Belgique 3 M $US 1,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « liège naturel brut ou simplement préparé: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 4501.90 du Système harmonisé (position 4501), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « liège naturel brut ou simplement préparé: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4501.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « liège naturel brut ou simplement préparé: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 4501.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « liège naturel brut ou simplement préparé: autres » ?

Le Portugal, avec 122,9 M $US en 2024 (58,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 4,1 M $US (1,9 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 62 pays exportateurs.