Position · Section XI

5308 : Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier

5308
  • 0 %–4,9 %UE
  • 20 %–70 %Turquie
  • 0 %–2,7 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 100,3 M $USCommerce mondial en 2024

3 sous-positions composent la position 5308, au chapitre 53 (autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier).

La position 5308 se répartit en 7 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4,9 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Le tarif douanier turc subdivise la position 5308 en 7 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 20 % à 70 % (moyenne 45,7 %).

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 5308 compte 4 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 2,7 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.

La position 5308 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial des marchandises de la position 5308 a atteint 100,3 M $US en 2024, en baisse de 1,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 32,9 % du total, devant l’Italie.

Le premier importateur a été le Nigeria (7,7 M $US).

La France a occupé le 16e rang des 90 pays exportateurs, avec 1,1 M $US.

La France a importé pour 2,2 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 4,9 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % Turquie 20 % – 70 % Taux légal (loi n° 474) 7 lignes tarifaires · moyenne 45,7 % États-Unis Exemption – 2,7 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 0,7 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 3

Commerce mondial en 2024

5308 · 100,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 81,7 k $US81,7 k $US+648,8 k $US+2,6 M $US+> 7,4 M $US

Exportations: 90
  1. Chine: 33,1 M $US
  2. Italie: 11,8 M $US
  3. Espagne: 7,4 M $US
  4. Brésil: 5,7 M $US
  5. Inde: 4,9 M $US
  6. Kenya: 4,4 M $US
  7. États-Unis: 4 M $US
  8. Japon: 4 M $US
  9. Viêt Nam: 2,6 M $US
  10. Turquie: 1,7 M $US
  11. Taïwan: 1,6 M $US
  12. Allemagne: 1,5 M $US
  13. Tanzanie: 1,5 M $US
  14. Lituanie: 1,3 M $US
  15. Sri Lanka: 1,3 M $US
  16. France: 1,1 M $US
  17. Pays-Bas: 985,3 k $US
  18. Danemark: 952,8 k $US
  19. Roumanie: 876,5 k $US
  20. Mozambique: 830 k $US
  21. Belgique: 718,7 k $US
  22. Royaume-Uni: 648,8 k $US
  23. Portugal: 635,6 k $US
  24. République dominicaine: 615,5 k $US
  25. Hongrie: 599,6 k $US
  26. Corée du Sud: 595,8 k $US
  27. Colombie: 497 k $US
  28. Tunisie: 451,1 k $US
  29. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 424,2 k $US
  30. Autriche: 419,9 k $US
  31. Égypte: 380,2 k $US
  32. Ouzbékistan: 338,6 k $US
  33. Madagascar: 310,5 k $US
  34. Pérou: 220,2 k $US
  35. Norvège: 215,3 k $US
  36. Philippines: 207,4 k $US
  37. Indonésie: 178,1 k $US
  38. Mexique: 139,8 k $US
  39. Pologne: 120,8 k $US
  40. Népal: 118 k $US
  41. Tchéquie: 114,9 k $US
  42. Malaisie: 98,2 k $US
  43. Australie: 81,7 k $US
  44. Émirats arabes unis: 68,1 k $US
  45. Slovaquie: 54,7 k $US
  46. Suède: 50,3 k $US
  47. Thaïlande: 45,5 k $US
  48. Bulgarie: 38,1 k $US
  49. Argentine: 31,3 k $US
  50. Bangladesh: 30,9 k $US
  51. Ouganda: 24,7 k $US
  52. Cambodge: 22,7 k $US
  53. Chili: 20,7 k $US
  54. Sénégal: 19,9 k $US
  55. Malte: 18,2 k $US
  56. Nouvelle-Zélande: 18,1 k $US
  57. Finlande: 17,7 k $US
  58. Lettonie: 16,9 k $US
  59. Maroc: 14,8 k $US
  60. Irlande: 13,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 33,1 M $US 32,9 %
2 Italie 11,8 M $US 11,7 %
3 Espagne 7,4 M $US 7,4 %
4 Brésil 5,7 M $US 5,7 %
5 Inde 4,9 M $US 4,9 %
6 Kenya 4,4 M $US 4,4 %
7 États-Unis 4 M $US 4 %
8 Japon 4 M $US 3,9 %
9 Viêt Nam 2,6 M $US 2,6 %
10 Turquie 1,7 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Nigeria 7,7 M $US 7,7 %
2 Chine 6,4 M $US 6,4 %
3 États-Unis 5,9 M $US 5,8 %
4 Japon 5,5 M $US 5,5 %
5 Viêt Nam 5,5 M $US 5,5 %
6 Turquie 5,3 M $US 5,3 %
7 Italie 4,7 M $US 4,7 %
8 Corée du Sud 4,7 M $US 4,7 %
9 Portugal 4,5 M $US 4,5 %
10 Inde 4,5 M $US 4,5 %

Notes légales

Note complémentaire

1.

A) Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on considère comme «conditionnés pour la vente au détail», au sens des sous-positions 53061090, 53062090 et 53082090, les fils (simples, retors ou câblés) disposés:

  1. a) sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;

  2. b) en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;

  3. c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.

B) Les descriptions ci-dessus ne s'appliquent pas:

  1. a) aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;

  2. b) aux fils retors ou câblés présentés:

    1. 1) en écheveaux à dévidage croisé;

    2. 2) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier » ?

Ces marchandises relèvent de la position 5308 du Système harmonisé (chapitre 53), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « fils d'autres fibres textiles végétales » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5308 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,9 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « fils d'autres fibres textiles végétales » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5308 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « fils d'autres fibres textiles végétales » ?

La Chine, avec 33,1 M $US en 2024 (32,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,1 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 90 pays exportateurs.