Sous-position · Section XI

5308.90 : Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier: autres

5308.90

Libellé officiel autres

  • 3,8 %–4 %UE
  • 40 %–70 %Turquie
  • 0 %–2,7 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 80,1 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 5308.90 relève de la position 5308 (fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier), au chapitre 53.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 5308.90 en 4 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 3,8 % à 4 % (moyenne 3,9 %).

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 5308.90 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 40 % à 70 %.

La sous-position 5308.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 5308.90 en 4 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 80,1 M $US (−1,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (24,5 M $US), puis par l’Italie.

Le plus gros acheteur a été le Nigeria, avec des importations de 7,7 M $US.

Avec 1,1 M $US, la France figure au 15e rang sur 82 exportateurs ; son premier client a été la Chine.

La France a importé pour 1,8 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 3,8 % – 4 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % Turquie 40 % – 70 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires · moyenne 50 % États-Unis Exemption – 2,7 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5308 90 autres:
  2. Fils de ramie:
  3. 5308 90 12 titrant 277,8 décitex ou plus (n'excédant pas 36 numéros métriques) 4 %—
  4. 5308 90 19 titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques) 3,8 %—
  5. 5308 90 50 Fils de papier 4 %—
  6. 5308 90 90 autres 3,8 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5308.90 Diğerleri:
  2. 5308.90.12.00.00 277,8 Desiteks veya daha fazla olanlar (metrik numarası 36'yı geçmeyenler) 40 %
  3. 5308.90.19.00.00 277,8 Desiteksten az olanlar (metrik numarası 36 'yı geçenler) 40 %
  4. 5308.90.50.00.00 Kağıt iplikleri 70 %
  5. 5308.90.90.00.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 5308.90 Other:
  2. 5308.90.10.00 Paper yarn 2,7 %kg
  3. 5308.90.90.00 Other (800) Exemptionkg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 5308 90 00 00 Other
  2. 5308 90 12 00 Measuring 277.8 decitex or more (not exceeding 36 metric number) Exemption
  3. 5308 90 19 00 Measuring less than 277.8 decitex (exceeding 36 metric number) Exemption
  4. 5308 90 50 00 Paper yarn Exemption
  5. 5308 90 90 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

5308.90 · 80,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 36,1 k $US36,1 k $US+565,6 k $US+2,5 M $US+> 6,5 M $US

Exportations: 82
  1. Chine: 24,5 M $US
  2. Italie: 11 M $US
  3. Espagne: 6,5 M $US
  4. Brésil: 5,7 M $US
  5. Kenya: 4,4 M $US
  6. États-Unis: 4 M $US
  7. Japon: 3,9 M $US
  8. Viêt Nam: 2,5 M $US
  9. Turquie: 1,7 M $US
  10. Taïwan: 1,6 M $US
  11. Tanzanie: 1,5 M $US
  12. Inde: 1,2 M $US
  13. Lituanie: 1,2 M $US
  14. Allemagne: 1,2 M $US
  15. France: 1,1 M $US
  16. Danemark: 948,9 k $US
  17. Mozambique: 830 k $US
  18. Royaume-Uni: 621,4 k $US
  19. République dominicaine: 615,5 k $US
  20. Corée du Sud: 565,6 k $US
  21. Colombie: 494,6 k $US
  22. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 404,9 k $US
  23. Autriche: 373,1 k $US
  24. Égypte: 352,3 k $US
  25. Ouzbékistan: 338,6 k $US
  26. Madagascar: 310,5 k $US
  27. Pays-Bas: 285,9 k $US
  28. Portugal: 251 k $US
  29. Pérou: 220,2 k $US
  30. Indonésie: 172 k $US
  31. Hongrie: 164,9 k $US
  32. Belgique: 153,1 k $US
  33. Mexique: 139,4 k $US
  34. Tchéquie: 111,4 k $US
  35. Malaisie: 98,2 k $US
  36. Australie: 72,5 k $US
  37. Népal: 51,6 k $US
  38. Thaïlande: 44,8 k $US
  39. Philippines: 43,7 k $US
  40. Bulgarie: 36,1 k $US
  41. Argentine: 31,3 k $US
  42. Pologne: 28,5 k $US
  43. Ouganda: 24,7 k $US
  44. Cambodge: 22,7 k $US
  45. Chili: 20,7 k $US
  46. Finlande: 16,4 k $US
  47. Nouvelle-Zélande: 16,1 k $US
  48. Lettonie: 14,8 k $US
  49. Maroc: 14,8 k $US
  50. Roumanie: 14,2 k $US
  51. Tunisie: 11,2 k $US
  52. Bangladesh: 10,6 k $US
  53. Irlande: 10,5 k $US
  54. Serbie: 10,5 k $US
  55. Suède: 10,5 k $US
  56. Slovaquie: 9,2 k $US
  57. Salvador: 8,3 k $US
  58. Slovénie: 5,9 k $US
  59. Singapour: 4,7 k $US
  60. Bolivie: 4,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 24,5 M $US 30,6 %
2 Italie 11 M $US 13,8 %
3 Espagne 6,5 M $US 8,1 %
4 Brésil 5,7 M $US 7,1 %
5 Kenya 4,4 M $US 5,5 %
6 États-Unis 4 M $US 5 %
7 Japon 3,9 M $US 4,9 %
8 Viêt Nam 2,5 M $US 3,1 %
9 Turquie 1,7 M $US 2,1 %
10 Taïwan 1,6 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Nigeria 7,7 M $US 9,6 %
2 Chine 6,4 M $US 8 %
3 Turquie 4,7 M $US 5,9 %
4 Japon 4,6 M $US 5,7 %
5 États-Unis 4,4 M $US 5,5 %
6 Corée du Sud 4 M $US 5 %
7 Mexique 3,5 M $US 4,3 %
8 Inde 3,3 M $US 4,1 %
9 Viêt Nam 2,9 M $US 3,6 %
10 Italie 2,8 M $US 3,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « fils d'autres fibres textiles végétales » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5308.90 du Système harmonisé (position 5308), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « fils d'autres fibres textiles végétales » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5308.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,8 % à 4 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « fils d'autres fibres textiles végétales » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5308.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « fils d'autres fibres textiles végétales » ?

La Chine, avec 24,5 M $US en 2024 (30,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,1 M $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 82 pays exportateurs.