Sous-position · Section XII

6401.10 : Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6401.10
  • 17 %UE
  • 100 %Turquie
  • 37,5 %États-Unis
  • 16 %Royaume-Uni
  • 275,1 M $USCommerce mondial en 2024

6401.10 est une sous-position à six chiffres de la position 6401, chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en…, chapitre 64.

La sous-position 6401.10 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 17 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 6401.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

La sous-position 6401.10 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 37,5 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 6401.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 16 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 275,1 M $US en 2024, en hausse de 10,7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 23,9 % du total, devant les Pays-Bas.

Le premier importateur a été les États-Unis (23,3 M $US).

La France a occupé le 6e rang des 131 pays exportateurs, avec 11,7 M $US ; son premier client a été la Pologne.

La France a importé pour 22,8 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 17 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 37,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 16 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6401 10 00 Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal 17 %pa

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6401.10.00.00.00 Metalden koruyucu burunlu ayakkabılar 100 %Çift

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6401.10.00.00 Footwear incorporating a protective metal toe-cap 37,5 %prs.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6401 10 00 00 Footwear incorporating a protective metal toecap 16 %pa

Commerce mondial en 2024

6401.10 · 275,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 68,7 k $US68,7 k $US+732,3 k $US+5,6 M $US+> 26,2 M $US

Exportations: 131
  1. Chine: 65,8 M $US
  2. Pays-Bas: 35,9 M $US
  3. Portugal: 27,3 M $US
  4. Italie: 26,2 M $US
  5. Belgique: 14,6 M $US
  6. France: 11,7 M $US
  7. Malaisie: 8,7 M $US
  8. Allemagne: 8,3 M $US
  9. États-Unis: 8,2 M $US
  10. Turquie: 6,1 M $US
  11. Grèce: 5,8 M $US
  12. Espagne: 5,6 M $US
  13. Royaume-Uni: 5,6 M $US
  14. République dominicaine: 5,3 M $US
  15. Afrique du Sud: 4,3 M $US
  16. Pologne: 4 M $US
  17. Canada: 2,3 M $US
  18. Colombie: 2,3 M $US
  19. Australie: 2 M $US
  20. Albanie: 1,9 M $US
  21. Inde: 1,7 M $US
  22. Autriche: 1,3 M $US
  23. Suède: 1,3 M $US
  24. Irlande: 1,3 M $US
  25. Pérou: 1,2 M $US
  26. Viêt Nam: 1 M $US
  27. Tchéquie: 952,4 k $US
  28. Lituanie: 931,5 k $US
  29. Danemark: 834,5 k $US
  30. Croatie: 772,1 k $US
  31. Guatemala: 750,3 k $US
  32. Mexique: 732,3 k $US
  33. Finlande: 713,1 k $US
  34. Roumanie: 708,6 k $US
  35. Cambodge: 678,1 k $US
  36. Chili: 645 k $US
  37. Bulgarie: 614 k $US
  38. Serbie: 610,6 k $US
  39. Indonésie: 555,1 k $US
  40. Singapour: 539,2 k $US
  41. Arabie saoudite: 461,3 k $US
  42. Hongrie: 409,8 k $US
  43. Slovaquie: 366,8 k $US
  44. Japon: 332,8 k $US
  45. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 331,7 k $US
  46. Tunisie: 278,3 k $US
  47. Brésil: 271,4 k $US
  48. Russie: 251 k $US
  49. Slovénie: 250,6 k $US
  50. Corée du Sud: 235,8 k $US
  51. Thaïlande: 195,5 k $US
  52. Zimbabwe: 168 k $US
  53. Kirghizstan: 158,3 k $US
  54. Taïwan: 152,1 k $US
  55. Norvège: 146,7 k $US
  56. Émirats arabes unis: 143,6 k $US
  57. Bosnie-Herzégovine: 130,6 k $US
  58. Équateur: 121,2 k $US
  59. Kenya: 119,9 k $US
  60. Suisse: 110,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 65,8 M $US 23,9 %
2 Pays-Bas 35,9 M $US 13 %
3 Portugal 27,3 M $US 9,9 %
4 Italie 26,2 M $US 9,5 %
5 Belgique 14,6 M $US 5,3 %
6 France 11,7 M $US 4,2 %
7 Malaisie 8,7 M $US 3,2 %
8 Allemagne 8,3 M $US 3 %
9 États-Unis 8,2 M $US 3 %
10 Turquie 6,1 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 23,3 M $US 8,5 %
2 Allemagne 23 M $US 8,4 %
3 France 22,8 M $US 8,3 %
4 Royaume-Uni 20,4 M $US 7,4 %
5 Canada 13,8 M $US 5 %
6 Japon 10,5 M $US 3,8 %
7 Grèce 10,4 M $US 3,8 %
8 Pologne 9,4 M $US 3,4 %
9 Espagne 8,2 M $US 3 %
10 Chili 7,9 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « chaussures comportant, à l'avant, une coquille de… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6401.10 du Système harmonisé (position 6401), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « chaussures comportant, à l'avant, une coquille de… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6401.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 17 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « chaussures comportant, à l'avant, une coquille de… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6401.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 37,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « chaussures comportant, à l'avant, une coquille de… » ?

La Chine, avec 65,8 M $US en 2024 (23,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 11,7 M $US (4,2 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 131 pays exportateurs.