Position · Section XII

6406 : Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

6406
  • 3 %UE
  • 40 %–100 %Turquie
  • 0 %–33,6 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 9,5 Md $USCommerce mondial en 2024

3 sous-positions composent la position 6406, au chapitre 64 (chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 6406 en 8 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 3 %.

Dans le tarif douanier turc, la position 6406 compte 18 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 40 % à 100 %.

La position 6406 se répartit en 22 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 33,6 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 6406 en 17 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial des marchandises de la position 6406 a atteint 9,5 Md $US en 2024, en hausse de 4,1 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 41,8 % du total, devant le Viêt Nam.

Le premier importateur a été le Viêt Nam (1,6 Md $US).

La France a occupé le 25e rang des 166 pays exportateurs, avec 60,9 M $US.

La France a importé pour 159,9 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 3 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires Turquie 40 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 18 lignes tarifaires · moyenne 78,9 % États-Unis Exemption – 33,6 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 8 % · 2× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 3

Commerce mondial en 2024

6406 · 9,5 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 596,2 k $US596,2 k $US+15,4 M $US+122,3 M $US+> 287,5 M $US

Exportations: 166
  1. Chine: 4 Md $US
  2. Viêt Nam: 927 M $US
  3. Italie: 573,5 M $US
  4. États-Unis: 351,1 M $US
  5. Allemagne: 287,5 M $US
  6. Inde: 284,2 M $US
  7. Albanie: 278,5 M $US
  8. Espagne: 230,3 M $US
  9. Roumanie: 212 M $US
  10. Tunisie: 185,9 M $US
  11. Bosnie-Herzégovine: 155,2 M $US
  12. Kirghizstan: 139,5 M $US
  13. Pologne: 139,2 M $US
  14. Taïwan: 123,7 M $US
  15. Serbie: 123,3 M $US
  16. Corée du Sud: 122,3 M $US
  17. Maroc: 111,4 M $US
  18. Portugal: 102,7 M $US
  19. Brésil: 98,2 M $US
  20. Indonésie: 86,8 M $US
  21. Ukraine: 79,5 M $US
  22. Autriche: 64,9 M $US
  23. Bulgarie: 62,8 M $US
  24. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 61 M $US
  25. France: 60,9 M $US
  26. Turquie: 59,5 M $US
  27. Slovaquie: 57 M $US
  28. Hongrie: 49,9 M $US
  29. Tchéquie: 44,8 M $US
  30. Pays-Bas: 41,6 M $US
  31. Thaïlande: 38,2 M $US
  32. Croatie: 38 M $US
  33. Mexique: 33 M $US
  34. Cambodge: 30,4 M $US
  35. Guatemala: 27,5 M $US
  36. République dominicaine: 21,9 M $US
  37. Bangladesh: 15,8 M $US
  38. Pakistan: 15,7 M $US
  39. Japon: 15,4 M $US
  40. Slovénie: 13,3 M $US
  41. Myanmar (Birmanie): 13,1 M $US
  42. Canada: 11,2 M $US
  43. Suisse: 10,9 M $US
  44. Moldavie: 9,9 M $US
  45. Belgique: 8,8 M $US
  46. Royaume-Uni: 8,8 M $US
  47. Israël: 8,6 M $US
  48. Danemark: 8,5 M $US
  49. R.A.S. chinoise de Macao: 7,5 M $US
  50. Égypte: 7,3 M $US
  51. Nouvelle-Zélande: 6,6 M $US
  52. Macédoine du Nord: 5,9 M $US
  53. Suède: 5,2 M $US
  54. Paraguay: 5 M $US
  55. Finlande: 4,5 M $US
  56. Laos: 3,7 M $US
  57. Australie: 3,5 M $US
  58. Colombie: 3,3 M $US
  59. Arménie: 3,1 M $US
  60. Singapour: 2,8 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 4 Md $US 41,8 %
2 Viêt Nam 927 M $US 9,8 %
3 Italie 573,5 M $US 6 %
4 États-Unis 351,1 M $US 3,7 %
5 Allemagne 287,5 M $US 3 %
6 Inde 284,2 M $US 3 %
7 Albanie 278,5 M $US 2,9 %
8 Espagne 230,3 M $US 2,4 %
9 Roumanie 212 M $US 2,2 %
10 Tunisie 185,9 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Viêt Nam 1,6 Md $US 17,2 %
2 Italie 995,9 M $US 10,5 %
3 Allemagne 638,3 M $US 6,7 %
4 Indonésie 489,6 M $US 5,1 %
5 Russie 423,7 M $US 4,5 %
6 États-Unis 326,2 M $US 3,4 %
7 Cambodge 269,2 M $US 2,8 %
8 Roumanie 268,2 M $US 2,8 %
9 Bangladesh 237 M $US 2,5 %
10 Slovaquie 234,9 M $US 2,5 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);

  2. b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);

  3. c) les chaussures usagées du no 6309;

  4. d) les articles en amiante (asbeste) (no 6812);

  5. e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);

  6. f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).

2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).

3. Au sens du présent chapitre:

  1. a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;

  2. b) l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.

4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:

  1. a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;

  2. b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « parties de chaussures » ?

Ces marchandises relèvent de la position 6406 du Système harmonisé (chapitre 64), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « parties de chaussures » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6406 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « parties de chaussures » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6406 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 33,6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « parties de chaussures » ?

La Chine, avec 4 Md $US en 2024 (41,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 60,9 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 25e rang sur 166 pays exportateurs.