Position · Chapitre 63
6309 : Articles de friperie
La position 6309 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 6309.00, au chapitre 63 (autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 278,7 k $US278,7 k $US+3,9 M $US+58,1 M $US+> ; 173,8 M $US
Exportations : 207
- États-Unis : 886,9 M $US
- Chine : 675,3 M $US
- Royaume-Uni : 534,2 M $US
- Allemagne : 319,2 M $US
- Corée du Sud : 268,5 M $US
- Pakistan : 178,5 M $US
- Pays-Bas : 173,8 M $US
- Pologne : 155,6 M $US
- Japon : 132,6 M $US
- Espagne : 126,2 M $US
- Canada : 122,7 M $US
- Italie : 122,2 M $US
- Belgique : 117,4 M $US
- France : 111,5 M $US
- Émirats arabes unis : 86,7 M $US
- Australie : 80,5 M $US
- Turquie : 70,2 M $US
- Inde : 65,4 M $US
- Lituanie : 65,1 M $US
- Hongrie : 60,1 M $US
- Suisse : 58,1 M $US
- Malaisie : 48,2 M $US
- Bulgarie : 47,9 M $US
- Suède : 39,5 M $US
- Thaïlande : 37,6 M $US
- Norvège : 36,7 M $US
- Autriche : 35 M $US
- Slovaquie : 33,4 M $US
- Arabie saoudite : 31,9 M $US
- Lettonie : 22,5 M $US
- Maroc : 21,8 M $US
- Tchéquie : 19,2 M $US
- Irlande : 17,1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 16 M $US
- Taïwan : 15,2 M $US
- Portugal : 13,6 M $US
- Danemark : 13,1 M $US
- Tunisie : 11,2 M $US
- Israël : 10,7 M $US
- Finlande : 10,7 M $US
- Grèce : 9,4 M $US
- Cambodge : 8,9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 7,7 M $US
- Philippines : 6,7 M $US
- Roumanie : 6,5 M $US
- Estonie : 6,4 M $US
- Ukraine : 6,4 M $US
- Singapour : 6,4 M $US
- Oman : 6 M $US
- Chypre : 5,7 M $US
- Koweït : 5 M $US
- Chili : 3,9 M $US
- Anguilla : 3,7 M $US
- Indonésie : 3,5 M $US
- Bahreïn : 3,3 M $US
- Qatar : 2,8 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- République dominicaine : 2 M $US
- Togo : 1,9 M $US
- Afrique du Sud : 1,9 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 3,7 M $US3,7 M $US+25,4 M $US+67,4 M $US+> ; 152,1 M $US
Importations : 212
- Pakistan : 314,7 M $US
- Émirats arabes unis : 269,7 M $US
- Kenya : 211,5 M $US
- Guatemala : 206,7 M $US
- Pologne : 171,9 M $US
- Malaisie : 166,1 M $US
- Ghana : 152,1 M $US
- Ukraine : 144,6 M $US
- Chili : 125,8 M $US
- Inde : 113,6 M $US
- Thaïlande : 106,9 M $US
- Tanzanie : 100,6 M $US
- Maroc : 99,5 M $US
- Honduras : 93,1 M $US
- Ouganda : 87,2 M $US
- Madagascar : 85,6 M $US
- Japon : 84,3 M $US
- Nicaragua : 76,6 M $US
- Malawi : 75,7 M $US
- Cameroun : 75,5 M $US
- Philippines : 70,2 M $US
- Pays-Bas : 67,4 M $US
- Mexique : 67,2 M $US
- Bénin : 64,3 M $US
- Royaume-Uni : 63,2 M $US
- Tunisie : 60,1 M $US
- Salvador : 59,1 M $US
- Togo : 58,7 M $US
- Cambodge : 58,5 M $US
- Lituanie : 56,6 M $US
- Hongrie : 55 M $US
- Mozambique : 53,9 M $US
- Nigeria : 53,5 M $US
- Roumanie : 51,3 M $US
- Congo-Kinshasa : 51,2 M $US
- Angola : 50,9 M $US
- Allemagne : 48,5 M $US
- Guinée : 47,3 M $US
- Sénégal : 47,1 M $US
- Biélorussie : 44,8 M $US
- Italie : 44,7 M $US
- Canada : 43 M $US
- Bulgarie : 41,5 M $US
- Irak : 41,1 M $US
- Corée du Sud : 39,4 M $US
- Turquie : 39,3 M $US
- Géorgie : 37,1 M $US
- États-Unis : 36,9 M $US
- Belgique : 36,1 M $US
- Espagne : 35 M $US
- Slovaquie : 33,3 M $US
- Côte d’Ivoire : 27,5 M $US
- Liban : 25,4 M $US
- Lettonie : 24,5 M $US
- Égypte : 20,4 M $US
- Haïti : 20,1 M $US
- Somalie : 18,6 M $US
- Mali : 18,3 M $US
- Congo-Brazzaville : 17,1 M $US
- Tchéquie : 17,1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 886,9 M $US | 17,6 % | |
| 2 | 675,3 M $US | 13,4 % | |
| 3 | 534,2 M $US | 10,6 % | |
| 4 | 319,2 M $US | 6,3 % | |
| 5 | 268,5 M $US | 5,3 % | |
| 6 | 178,5 M $US | 3,5 % | |
| 7 | 173,8 M $US | 3,5 % | |
| 8 | 155,6 M $US | 3,1 % | |
| 9 | 132,6 M $US | 2,6 % | |
| 10 | 126,2 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 314,7 M $US | 6,3 % | |
| 2 | 269,7 M $US | 5,4 % | |
| 3 | 211,5 M $US | 4,2 % | |
| 4 | 206,7 M $US | 4,1 % | |
| 5 | 171,9 M $US | 3,4 % | |
| 6 | 166,1 M $US | 3,3 % | |
| 7 | 152,1 M $US | 3 % | |
| 8 | 144,6 M $US | 2,9 % | |
| 9 | 125,8 M $US | 2,5 % | |
| 10 | 113,6 M $US | 2,3 % |
La position 6309 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5,3 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 6309 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 5,3 %.
La position 6309 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6309 a atteint 5 Md $US en 2024, en baisse de 8,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 17,6 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été le Pakistan (314,7 M $US).
La France a occupé le 14e rang des 207 pays exportateurs, avec 111,5 M $US.
La France a importé pour 15,4 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.
2. Ce sous-chapitre I ne comprend pas:
a) les produits des chapitres 56 à 62;
b) les articles de friperie du no 6309.
3. Le no 6309 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après:
a) articles en matières textiles:
b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.
Pour être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes:
porter des traces appréciables d'usage, et
être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « articles de friperie » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6309 du Système harmonisé (chapitre 63), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « articles de friperie » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6309 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « articles de friperie » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6309 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « articles de friperie » ?
Les États-Unis, avec 886,9 M $US en 2024 (17,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 111,5 M $US (2,2 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 207 pays exportateurs.