Position · Chapitre 58
5805 : Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
La position 5805 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 5805.00, au chapitre 58 (tissus spéciaux).
Comparaison des droits de douane
UE 5,6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 5,6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption – 14 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7 % 
Mexique 25 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 26 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine 18 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou 11 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon 6,9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 10 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 37 k $US37 k $US+249 k $US+1 M $US+> 3 M $US
Exportations : 92
- États-Unis : 7 M $US
- Chine : 5 M $US
- Singapour : 3 M $US
- France : 3 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Italie : 2 M $US
- Inde : 2 M $US
- Espagne : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Bulgarie : 904 k $US
- Tchéquie : 885 k $US
- Australie : 804 k $US
- Colombie : 411 k $US
- Arabie saoudite : 370 k $US
- Philippines : 368 k $US
- Afrique du Sud : 316 k $US
- Pays-Bas : 306 k $US
- Turquie : 288 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 285 k $US
- Tunisie : 256 k $US
- Portugal : 250 k $US
- Brésil : 249 k $US
- Allemagne : 247 k $US
- Norvège : 246 k $US
- Japon : 232 k $US
- Thaïlande : 218 k $US
- Pologne : 212 k $US
- Suisse : 204 k $US
- Lituanie : 204 k $US
- Émirats arabes unis : 191 k $US
- Maroc : 190 k $US
- Irlande : 168 k $US
- Grèce : 126 k $US
- Suède : 100 k $US
- Canada : 76 k $US
- Estonie : 67 k $US
- Pérou : 63 k $US
- Azerbaïdjan : 56 k $US
- Danemark : 50 k $US
- Hongrie : 49 k $US
- Éthiopie : 49 k $US
- Indonésie : 42 k $US
- Sri Lanka : 37 k $US
- Maurice : 28 k $US
- Sénégal : 26 k $US
- Viêt Nam : 24 k $US
- Mexique : 19 k $US
- Ghana : 18 k $US
- Équateur : 17 k $US
- Corée du Sud : 15 k $US
- Slovaquie : 13 k $US
- Finlande : 13 k $US
- Égypte : 13 k $US
- Panama : 12 k $US
- Israël : 10 k $US
- Lettonie : 9 k $US
- Argentine : 7 k $US
- Moldavie : 7 k $US
- Iran : 7 k $US
- Bénin : 6 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 21 k $US21 k $US+176 k $US+492 k $US+> 4 M $US
Importations : 135
- États-Unis : 5 M $US
- Royaume-Uni : 5 M $US
- Suisse : 4 M $US
- Thaïlande : 4 M $US
- France : 3 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Singapour : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Grèce : 933 k $US
- Brésil : 788 k $US
- Allemagne : 776 k $US
- Guatemala : 648 k $US
- Chine : 492 k $US
- Australie : 452 k $US
- Belgique : 448 k $US
- Ouzbékistan : 402 k $US
- Arabie saoudite : 361 k $US
- Corée du Sud : 334 k $US
- Paraguay : 302 k $US
- Luxembourg : 281 k $US
- Pologne : 268 k $US
- Italie : 257 k $US
- Émirats arabes unis : 251 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 250 k $US
- Nigeria : 245 k $US
- Turquie : 237 k $US
- Espagne : 226 k $US
- Pays-Bas : 212 k $US
- Angola : 209 k $US
- Philippines : 201 k $US
- Sénégal : 190 k $US
- Canada : 176 k $US
- Liban : 158 k $US
- Danemark : 150 k $US
- Qatar : 149 k $US
- Japon : 147 k $US
- Kazakhstan : 142 k $US
- Nouvelle-Zélande : 141 k $US
- Bulgarie : 106 k $US
- Bolivie : 92 k $US
- Tchéquie : 90 k $US
- Taïwan : 82 k $US
- Russie : 78 k $US
- Inde : 73 k $US
- Afrique du Sud : 72 k $US
- Uruguay : 71 k $US
- Irlande : 69 k $US
- Hongrie : 66 k $US
- Mexique : 60 k $US
- Norvège : 51 k $US
- Kirghizstan : 46 k $US
- Suède : 44 k $US
- Israël : 43 k $US
- Bangladesh : 40 k $US
- Maldives : 37 k $US
- Autriche : 37 k $US
- Indonésie : 36 k $US
- Costa Rica : 30 k $US
- Pakistan : 30 k $US
- Malaisie : 26 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 7 M $US | 18,8 % |
| 2 |  Chine | 5 M $US | 14,7 % |
| 3 |  Singapour | 3 M $US | 9,3 % |
| 4 |  France | 3 M $US | 7,9 % |
| 5 | Royaume-Uni | 3 M $US | 7 % |
| 6 |  Italie | 2 M $US | 6,5 % |
| 7 |  Inde | 2 M $US | 5,1 % |
| 8 |  Espagne | 1 M $US | 3,6 % |
| 9 |  Belgique | 1 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Bulgarie | 904 k $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 5 M $US | 14,8 % |
| 2 | Royaume-Uni | 5 M $US | 13,7 % |
| 3 | Suisse | 4 M $US | 11,8 % |
| 4 |  Thaïlande | 4 M $US | 10,3 % |
| 5 | France | 3 M $US | 8,2 % |
| 6 |  Viêt Nam | 1 M $US | 3,5 % |
| 7 | Singapour | 1 M $US | 3 % |
| 8 |  Portugal | 1 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Grèce | 933 k $US | 2,6 % |
| 10 | Brésil | 788 k $US | 2,2 % |
La position 5805 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5,6 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 5805 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 5,6 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 5805 compte 5 lignes tarifaires et le droit général est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 5805 en 2 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 14 % (moyenne 7 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 5805 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation (IGI) est de 25 %.
La position 5805 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 26 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 5805 en 3 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
La position 5805 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Pérou, où le droit ad valorem est de 11 %.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 5805 correspond à une seule ligne tarifaire ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 5805 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Japon, où le taux appliqué est de 6,9 %.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 5805 compte 5 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est de 10 %.
La position 5805 forme une ligne unique dans le tarif douanier commun du CCG, où le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 5805 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit du tarif normal est nul.
La position 5805 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Norvège, où le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 5805 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit NPF est de 10 %.
La position 5805 forme une ligne unique dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), où le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 5805 a atteint 36 M $US en 2024, en hausse de 33,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 18,8 % du total, devant la Chine.
Le premier importateur a été les États-Unis (5 M $US).
La France a occupé le 4e rang des 92 pays exportateurs, avec 3 M $US.
La France a importé pour 3 M $US.
Notes légales
Notes
1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
3. On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.
5. On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:
a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.
6. L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).
7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tapisseries tissées à la main » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5805 du Système harmonisé (chapitre 58), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tapisseries tissées à la main » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5805 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tapisseries tissées à la main » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5805 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tapisseries tissées à la main » ?
Les États-Unis, avec 7 M $US en 2024 (18,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3 M $US (7,9 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 92 pays exportateurs.