Chapitre
Chapitre 58 : Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies
Le chapitre 58 du Système harmonisé compte 11 positions et fait partie de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières).
Comparaison des droits de douane
UE 5 % – 8 % Droit des pays tiers 48 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % 
Turquie 5 % – 8 % Droit des pays tiers 87 lignes tarifaires · moyenne 7,4 % 
États-Unis Exemption – 20,2 % Général (NPF) 72 lignes tarifaires · moyenne 7 % · 5× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 76 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % 
Canada Exemption – 14 % Général (NPF) 40 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
Mexique Exemption – 35 % Général (NPF) 46 lignes tarifaires · moyenne 18,6 % 
Brésil 26 % Général (NPF) 43 lignes tarifaires 
Argentine 18 % Général (NPF) 308 lignes tarifaires 
Pérou Exemption – 11 % Général (NPF) 40 lignes tarifaires · moyenne 6,1 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 66 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Japon Exemption – 12,6 % Général (NPF) 92 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % · 1× droit spécifique ou composé 
Taïwan 5 % – 10 % Général (NPF) 83 lignes tarifaires · moyenne 9,1 % 
CCG 5 % Général (NPF) 40 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 37 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 38 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5,8 % – 12,5 % Général (NPF) 49 lignes tarifaires · moyenne 9,4 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 38 lignes tarifaires Positions 11
- 5801Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
- 5802Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806 ; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
- 5803Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806
- 5804Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
- 5805Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
- 5806Rubanerie autre que les articles du no 5807 ; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
- 5807Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
- 5808Tresses en pièces ; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
- 5809Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
- 5810Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
- 5811Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 285 k $US285 k $US+13 M $US+93 M $US+> 413 M $US
Exportations : 193
- Chine : 5,5 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 498 M $US
- Italie : 495 M $US
- Allemagne : 478 M $US
- Taïwan : 427 M $US
- Turquie : 413 M $US
- Inde : 404 M $US
- États-Unis : 373 M $US
- France : 316 M $US
- Corée du Sud : 247 M $US
- Espagne : 194 M $US
- Viêt Nam : 190 M $US
- Japon : 163 M $US
- Thaïlande : 162 M $US
- Royaume-Uni : 148 M $US
- Belgique : 136 M $US
- Autriche : 104 M $US
- Mexique : 94 M $US
- Pologne : 93 M $US
- Canada : 91 M $US
- Pays-Bas : 88 M $US
- Portugal : 87 M $US
- Roumanie : 70 M $US
- Suisse : 69 M $US
- Tchéquie : 54 M $US
- Sri Lanka : 48 M $US
- Pakistan : 42 M $US
- Philippines : 42 M $US
- Indonésie : 41 M $US
- Slovaquie : 31 M $US
- Maroc : 28 M $US
- Danemark : 27 M $US
- Brésil : 27 M $US
- Égypte : 27 M $US
- Salvador : 27 M $US
- Hongrie : 26 M $US
- Kirghizstan : 24 M $US
- Afrique du Sud : 23 M $US
- Lituanie : 20 M $US
- Malaisie : 19 M $US
- Singapour : 18 M $US
- Suède : 17 M $US
- Croatie : 14 M $US
- Guatemala : 14 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 14 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Grèce : 13 M $US
- Bulgarie : 13 M $US
- Tunisie : 12 M $US
- Honduras : 11 M $US
- Colombie : 11 M $US
- Finlande : 11 M $US
- République dominicaine : 10 M $US
- Ouzbékistan : 8 M $US
- Australie : 7 M $US
- Lettonie : 6 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 6 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 9 M $US9 M $US+43 M $US+155 M $US+> 310 M $US
Importations : 219
- Viêt Nam : 1,1 Md $US
- États-Unis : 901 M $US
- Bangladesh : 561 M $US
- Indonésie : 430 M $US
- Mexique : 424 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 410 M $US
- Maroc : 310 M $US
- Cambodge : 299 M $US
- Allemagne : 291 M $US
- Pologne : 285 M $US
- Italie : 285 M $US
- France : 258 M $US
- Royaume-Uni : 255 M $US
- Chine : 230 M $US
- Inde : 229 M $US
- Sri Lanka : 225 M $US
- Émirats arabes unis : 213 M $US
- Espagne : 181 M $US
- Turquie : 180 M $US
- Thaïlande : 172 M $US
- Roumanie : 164 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 155 M $US
- Russie : 142 M $US
- Brésil : 140 M $US
- Japon : 140 M $US
- Canada : 129 M $US
- Nigeria : 124 M $US
- Tunisie : 118 M $US
- Pakistan : 118 M $US
- Pays-Bas : 114 M $US
- Malaisie : 113 M $US
- Tchéquie : 96 M $US
- Irak : 95 M $US
- Philippines : 95 M $US
- Belgique : 90 M $US
- Corée du Sud : 86 M $US
- Égypte : 81 M $US
- Hongrie : 76 M $US
- Arabie saoudite : 68 M $US
- Suisse : 66 M $US
- Portugal : 64 M $US
- Autriche : 59 M $US
- Algérie : 59 M $US
- Ukraine : 58 M $US
- Sénégal : 56 M $US
- Biélorussie : 55 M $US
- Singapour : 53 M $US
- Afghanistan : 47 M $US
- Australie : 47 M $US
- Bulgarie : 47 M $US
- Ouzbékistan : 46 M $US
- Jordanie : 46 M $US
- République dominicaine : 46 M $US
- Kirghizstan : 44 M $US
- Guatemala : 43 M $US
- Danemark : 42 M $US
- Iran : 42 M $US
- Ghana : 42 M $US
- Serbie : 40 M $US
- Slovaquie : 40 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 5,5 Md $US | 47,3 % |
| 2 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 498 M $US | 4,3 % |
| 3 |  Italie | 495 M $US | 4,3 % |
| 4 |  Allemagne | 478 M $US | 4,1 % |
| 5 | Taïwan | 427 M $US | 3,7 % |
| 6 | Turquie | 413 M $US | 3,6 % |
| 7 |  Inde | 404 M $US | 3,5 % |
| 8 | États-Unis | 373 M $US | 3,2 % |
| 9 |  France | 316 M $US | 2,7 % |
| 10 |  Corée du Sud | 247 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Viêt Nam | 1,1 Md $US | 9,7 % |
| 2 | États-Unis | 901 M $US | 7,8 % |
| 3 |  Bangladesh | 561 M $US | 4,8 % |
| 4 |  Indonésie | 430 M $US | 3,7 % |
| 5 | Mexique | 424 M $US | 3,6 % |
| 6 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 410 M $US | 3,5 % |
| 7 |  Maroc | 310 M $US | 2,7 % |
| 8 |  Cambodge | 299 M $US | 2,6 % |
| 9 | Allemagne | 291 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Pologne | 285 M $US | 2,5 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise le chapitre 58 en 48 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 5 % à 8 % (moyenne 7,2 %).
Dans le tarif douanier turc, le chapitre 58 compte 87 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 5 % à 8 %.
Le chapitre 58 se répartit en 72 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 20,2 %. 16 d’entre elles sont en franchise de droits. 5 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 58 se sont élevées à 11,6 Md $US (+6,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (5,5 Md $US), puis par R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Le plus gros acheteur a été le Viêt Nam, avec des importations de 1,1 Md $US.
Notes de chapitre
Notes
1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
3. On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.
5. On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:
a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.
6. L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).
7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tissus spéciaux » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 58 du Système harmonisé, dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tissus spéciaux » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 58 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tissus spéciaux » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 58 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tissus spéciaux » ?
La Chine, avec 5,5 Md $US en 2024 (47,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 316 M $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 193 pays exportateurs.