Position · Chapitre 58
5810 : Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
4 sous-positions composent la position 5810, au chapitre 58 (tissus spéciaux).
Comparaison des droits de douane
UE 5,8 % – 8 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 6,6 % 
Turquie 5,8 % – 8 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 6,6 % 
États-Unis 14,1 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · 5× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 4 % – 8 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 5,3 % 
Canada Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Mexique 10 % – 25 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 13,8 % 
Brésil 26 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Argentine 18 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Pérou Exemption – 11 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 5,5 % 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Taïwan 7,5 % – 8,5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % 
CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5,8 % – 12,5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 10,2 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Sous-positions 4
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 124 k $US124 k $US+793 k $US+13 M $US+> 36 M $US
Exportations : 147
- Chine : 933 M $US
- Inde : 160 M $US
- Turquie : 55 M $US
- Thaïlande : 55 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 36 M $US
- France : 36 M $US
- Autriche : 34 M $US
- Italie : 32 M $US
- Taïwan : 30 M $US
- Mexique : 26 M $US
- Espagne : 21 M $US
- Suisse : 19 M $US
- Allemagne : 16 M $US
- Japon : 13 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 11 M $US
- Corée du Sud : 10 M $US
- Royaume-Uni : 9 M $US
- États-Unis : 9 M $US
- Roumanie : 8 M $US
- Viêt Nam : 6 M $US
- Pakistan : 5 M $US
- Belgique : 5 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 4 M $US
- République dominicaine : 4 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Maroc : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Cambodge : 2 M $US
- Pays-Bas : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Sri Lanka : 1 M $US
- Pologne : 1 M $US
- Philippines : 899 k $US
- Tunisie : 793 k $US
- Malaisie : 757 k $US
- Canada : 753 k $US
- Pérou : 752 k $US
- Danemark : 684 k $US
- Lituanie : 681 k $US
- Singapour : 639 k $US
- Moldavie : 611 k $US
- Bulgarie : 580 k $US
- Estonie : 567 k $US
- Lettonie : 559 k $US
- Hongrie : 559 k $US
- Madagascar : 537 k $US
- Afrique du Sud : 385 k $US
- Brésil : 357 k $US
- Eswatini : 345 k $US
- Émirats arabes unis : 314 k $US
- Égypte : 305 k $US
- Salvador : 299 k $US
- Israël : 296 k $US
- Biélorussie : 261 k $US
- Nouvelle-Zélande : 250 k $US
- Iran : 242 k $US
- Chili : 231 k $US
- Irlande : 210 k $US
- Australie : 209 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 704 k $US704 k $US+7 M $US+22 M $US+> 58 M $US
Importations : 205
- États-Unis : 122 M $US
- Émirats arabes unis : 93 M $US
- Italie : 84 M $US
- Indonésie : 78 M $US
- Viêt Nam : 73 M $US
- Maroc : 71 M $US
- Nigeria : 58 M $US
- France : 57 M $US
- Irak : 53 M $US
- Brésil : 48 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 46 M $US
- Turquie : 43 M $US
- Sénégal : 40 M $US
- Espagne : 39 M $US
- Mexique : 30 M $US
- Afghanistan : 28 M $US
- Bangladesh : 27 M $US
- Allemagne : 27 M $US
- Japon : 24 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 23 M $US
- Royaume-Uni : 22 M $US
- Thaïlande : 22 M $US
- Cambodge : 18 M $US
- Inde : 16 M $US
- Tunisie : 16 M $US
- Pologne : 16 M $US
- Suisse : 15 M $US
- Biélorussie : 15 M $US
- Sri Lanka : 14 M $US
- Algérie : 14 M $US
- Chine : 13 M $US
- Belgique : 13 M $US
- Kirghizstan : 11 M $US
- Canada : 11 M $US
- Colombie : 11 M $US
- Côte d’Ivoire : 10 M $US
- Roumanie : 9 M $US
- Chili : 9 M $US
- Togo : 9 M $US
- Pakistan : 9 M $US
- Guatemala : 9 M $US
- Yémen : 9 M $US
- Ghana : 9 M $US
- Arabie saoudite : 8 M $US
- Gambie : 8 M $US
- Russie : 8 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Malaisie : 7 M $US
- Égypte : 7 M $US
- Pérou : 7 M $US
- Corée du Sud : 7 M $US
- Pays-Bas : 7 M $US
- Autriche : 7 M $US
- Tadjikistan : 6 M $US
- Israël : 6 M $US
- Liban : 5 M $US
- Ouzbékistan : 5 M $US
- Iran : 5 M $US
- Jordanie : 5 M $US
- Philippines : 4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 933 M $US | 59,3 % |
| 2 |  Inde | 160 M $US | 10,2 % |
| 3 | Turquie | 55 M $US | 3,5 % |
| 4 |  Thaïlande | 55 M $US | 3,5 % |
| 5 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 36 M $US | 2,3 % |
| 6 |  France | 36 M $US | 2,3 % |
| 7 |  Autriche | 34 M $US | 2,2 % |
| 8 |  Italie | 32 M $US | 2 % |
| 9 | Taïwan | 30 M $US | 1,9 % |
| 10 | Mexique | 26 M $US | 1,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 122 M $US | 7,8 % |
| 2 |  Émirats arabes unis | 93 M $US | 5,9 % |
| 3 | Italie | 84 M $US | 5,4 % |
| 4 |  Indonésie | 78 M $US | 5 % |
| 5 |  Viêt Nam | 73 M $US | 4,6 % |
| 6 |  Maroc | 71 M $US | 4,5 % |
| 7 | Nigeria | 58 M $US | 3,7 % |
| 8 | France | 57 M $US | 3,6 % |
| 9 |  Irak | 53 M $US | 3,4 % |
| 10 | Brésil | 48 M $US | 3,1 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 5810 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 5,8 % à 8 %.
La position 5810 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,8 % à 8 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 5810 en 6 lignes tarifaires ; le droit général est de 14,1 %. 5 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 5810 compte 16 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 4 % à 8 %.
La position 5810 se répartit en 4 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 5810 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 10 % à 25 % (moyenne 13,8 %).
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 5810 compte 4 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 26 %.
La position 5810 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 5810 en 4 lignes tarifaires ; le droit ad valorem va de 0 % à 11 % (moyenne 5,5 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 5810 compte 4 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 5810 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 5810 en 5 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 7,5 % à 8,5 % (moyenne 8,3 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 5810 compte 4 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 5810 se répartit en 4 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 5810 en 4 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 5810 compte 8 lignes tarifaires et le droit NPF va de 5,8 % à 12,5 %.
La position 5810 se répartit en 4 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 5810 a atteint 1,6 Md $US en 2024, en hausse de 9,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 59,3 % du total, devant l’Inde.
Le premier importateur a été les États-Unis (122 M $US).
La France a occupé le 6e rang des 147 pays exportateurs, avec 36 M $US.
La France a importé pour 57 M $US.
Notes légales
Notes
1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
3. On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.
5. On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:
a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.
6. L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).
7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « broderies en pièces, en bandes ou en motifs » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5810 du Système harmonisé (chapitre 58), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « broderies en pièces, en bandes ou en motifs » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5810 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,8 % à 8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « broderies en pièces, en bandes ou en motifs » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5810 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,8 % à 8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « broderies en pièces, en bandes ou en motifs » ?
La Chine, avec 933 M $US en 2024 (59,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 36 M $US (2,3 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 147 pays exportateurs.