Position · Chapitre 58
5806 : Rubanerie autre que les articles du no 5807 ; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
La position 5806 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 58 (tissus spéciaux).
Comparaison des droits de douane
UE 6,2 % – 7,5 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 7,1 % 
Turquie 6,2 % – 7,5 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires · moyenne 7,1 % 
États-Unis Exemption – 8,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 6,2 % 
Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 25 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 22,5 % 
Brésil 26 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Argentine 18 % Général (NPF) 68 lignes tarifaires 
Pérou Exemption – 11 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 6,3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % 
Japon Exemption – 7,4 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % 
Taïwan 6,8 % – 10 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % 
CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 6,3 % – 10 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 8,9 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Sous-positions 6
- 5806.10Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
- 5806.20autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
- 5806.31Rubanerie autre que les articles du no 5807 : autre rubanerie, de coton
- 5806.32de fibres synthétiques ou artificiellesRubans tissés synthétiques
- 5806.39Rubanerie autre que les articles du no 5807 : autre rubanerie, d'autres matières textiles
- 5806.40Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 211 k $US211 k $US+8 M $US+48 M $US+> 213 M $US
Exportations : 165
- Chine : 1,8 Md $US
- Allemagne : 276 M $US
- Taïwan : 246 M $US
- États-Unis : 244 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 213 M $US
- Italie : 164 M $US
- France : 130 M $US
- Viêt Nam : 120 M $US
- Inde : 109 M $US
- Corée du Sud : 93 M $US
- Japon : 81 M $US
- Espagne : 75 M $US
- Turquie : 63 M $US
- Canada : 62 M $US
- Belgique : 52 M $US
- Thaïlande : 48 M $US
- Roumanie : 44 M $US
- Royaume-Uni : 38 M $US
- Philippines : 37 M $US
- Autriche : 31 M $US
- Tchéquie : 30 M $US
- Pologne : 28 M $US
- Sri Lanka : 26 M $US
- Portugal : 26 M $US
- Pays-Bas : 26 M $US
- Mexique : 25 M $US
- Indonésie : 24 M $US
- Brésil : 20 M $US
- Salvador : 20 M $US
- Suisse : 20 M $US
- Slovaquie : 14 M $US
- Danemark : 13 M $US
- Croatie : 13 M $US
- Afrique du Sud : 11 M $US
- Guatemala : 10 M $US
- Maroc : 10 M $US
- Suède : 9 M $US
- Malaisie : 8 M $US
- Hongrie : 8 M $US
- Singapour : 8 M $US
- Finlande : 7 M $US
- Égypte : 6 M $US
- Pakistan : 5 M $US
- Lettonie : 5 M $US
- Tunisie : 5 M $US
- Grèce : 4 M $US
- République dominicaine : 4 M $US
- Honduras : 4 M $US
- Lituanie : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Costa Rica : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Cambodge : 2 M $US
- Paraguay : 2 M $US
- Australie : 1 M $US
- Russie : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Pérou : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+16 M $US+52 M $US+> 125 M $US
Importations : 215
- Viêt Nam : 396 M $US
- États-Unis : 370 M $US
- Mexique : 302 M $US
- Bangladesh : 194 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 179 M $US
- Indonésie : 161 M $US
- Cambodge : 125 M $US
- Allemagne : 124 M $US
- Sri Lanka : 122 M $US
- Inde : 107 M $US
- Pologne : 100 M $US
- Chine : 86 M $US
- Maroc : 83 M $US
- France : 77 M $US
- Roumanie : 75 M $US
- Thaïlande : 72 M $US
- Italie : 71 M $US
- Malaisie : 69 M $US
- Turquie : 63 M $US
- Espagne : 59 M $US
- Canada : 59 M $US
- Philippines : 52 M $US
- Japon : 52 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 50 M $US
- Tchéquie : 49 M $US
- Royaume-Uni : 49 M $US
- Pays-Bas : 48 M $US
- Russie : 48 M $US
- Tunisie : 43 M $US
- Hongrie : 41 M $US
- Brésil : 37 M $US
- Corée du Sud : 36 M $US
- Belgique : 31 M $US
- Égypte : 31 M $US
- Émirats arabes unis : 29 M $US
- Ukraine : 28 M $US
- Autriche : 26 M $US
- Singapour : 26 M $US
- Nigeria : 24 M $US
- République dominicaine : 24 M $US
- Pakistan : 23 M $US
- Australie : 23 M $US
- Suisse : 22 M $US
- Jordanie : 22 M $US
- Kenya : 21 M $US
- Portugal : 21 M $US
- Danemark : 19 M $US
- Taïwan : 17 M $US
- Nicaragua : 17 M $US
- Slovaquie : 17 M $US
- Honduras : 16 M $US
- Arabie saoudite : 16 M $US
- Salvador : 16 M $US
- Biélorussie : 15 M $US
- Suède : 15 M $US
- Serbie : 15 M $US
- Afrique du Sud : 15 M $US
- Bulgarie : 14 M $US
- Guatemala : 13 M $US
- Albanie : 12 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 1,8 Md $US | 40,8 % |
| 2 |  Allemagne | 276 M $US | 6,4 % |
| 3 | Taïwan | 246 M $US | 5,7 % |
| 4 | États-Unis | 244 M $US | 5,7 % |
| 5 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 213 M $US | 4,9 % |
| 6 |  Italie | 164 M $US | 3,8 % |
| 7 |  France | 130 M $US | 3 % |
| 8 |  Viêt Nam | 120 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Inde | 109 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Corée du Sud | 93 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Viêt Nam | 396 M $US | 9,2 % |
| 2 | États-Unis | 370 M $US | 8,6 % |
| 3 | Mexique | 302 M $US | 7 % |
| 4 |  Bangladesh | 194 M $US | 4,5 % |
| 5 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 179 M $US | 4,2 % |
| 6 |  Indonésie | 161 M $US | 3,7 % |
| 7 |  Cambodge | 125 M $US | 2,9 % |
| 8 | Allemagne | 124 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Sri Lanka | 122 M $US | 2,8 % |
| 10 | Inde | 107 M $US | 2,5 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 5806 en 7 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 6,2 % à 7,5 % (moyenne 7,1 %).
Dans le tarif douanier turc, la position 5806 compte 14 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 6,2 % à 7,5 %.
La position 5806 se répartit en 12 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 8,8 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 5806 en 10 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 6 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 5806 compte 8 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 5806 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 25 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 5806 en 6 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 26 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 5806 compte 68 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
La position 5806 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem va de 0 % à 11 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 5806 en 9 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 3,3 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 5806 compte 7 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 0 % à 7,4 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 5806 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 6,8 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 5806 en 6 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 5806 compte 6 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 5806 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 5806 en 8 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 6,3 % à 10 % (moyenne 8,9 %).
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 5806 compte 6 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 5806 se sont élevées à 4,3 Md $US (+7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (1,8 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été le Viêt Nam, avec des importations de 396 M $US.
Avec 130 M $US, la France figure au 7e rang sur 165 exportateurs.
La France a importé pour 77 M $US.
Notes légales
Notes
1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
3. On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.
5. On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:
a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.
6. L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).
7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « rubanerie autre que les articles du no 5807 » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5806 du Système harmonisé (chapitre 58), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « rubanerie autre que les articles du no 5807 » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5806 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6,2 % à 7,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « rubanerie autre que les articles du no 5807 » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5806 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6,2 % à 7,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « rubanerie autre que les articles du no 5807 » ?
La Chine, avec 1,8 Md $US en 2024 (40,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 130 M $US (3 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 165 pays exportateurs.