Position · Chapitre 58
5802 : Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806 ; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
La position 5802 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 58 (tissus spéciaux).
Comparaison des droits de douane
UE 8 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Turquie 8 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
États-Unis 6,2 % – 14 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 9,8 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique 10 % – 25 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 17,5 % 
Brésil 26 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine 18 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Pérou Exemption – 11 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 7,3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % 
Japon 3,5 % – 8 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % 
Taïwan 5 % – 10 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 9,3 % 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 8 % – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 9,3 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 58 k $US58 k $US+523 k $US+3 M $US+> 14 M $US
Exportations : 111
- Chine : 53 M $US
- Turquie : 19 M $US
- Inde : 14 M $US
- Kirghizstan : 14 M $US
- Pakistan : 12 M $US
- Autriche : 10 M $US
- Égypte : 9 M $US
- Ouzbékistan : 7 M $US
- Corée du Sud : 5 M $US
- Viêt Nam : 5 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Allemagne : 3 M $US
- Argentine : 3 M $US
- États-Unis : 2 M $US
- Italie : 2 M $US
- Pays-Bas : 2 M $US
- Taïwan : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- France : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1 M $US
- Bangladesh : 1 M $US
- Thaïlande : 791 k $US
- Afrique du Sud : 692 k $US
- Israël : 652 k $US
- Hongrie : 523 k $US
- Japon : 468 k $US
- Suisse : 464 k $US
- Espagne : 403 k $US
- Pérou : 310 k $US
- Macédoine du Nord : 303 k $US
- Guatemala : 285 k $US
- Botswana : 251 k $US
- Pologne : 220 k $US
- Azerbaïdjan : 189 k $US
- Suède : 152 k $US
- Lettonie : 147 k $US
- Tunisie : 128 k $US
- Émirats arabes unis : 120 k $US
- Tchéquie : 110 k $US
- Estonie : 96 k $US
- Canada : 96 k $US
- Lituanie : 91 k $US
- Corée du Nord : 89 k $US
- Arabie saoudite : 85 k $US
- Colombie : 84 k $US
- Panama : 82 k $US
- Danemark : 81 k $US
- Sri Lanka : 77 k $US
- Indonésie : 75 k $US
- Malaisie : 61 k $US
- Australie : 60 k $US
- Salvador : 58 k $US
- Kazakhstan : 46 k $US
- Ukraine : 44 k $US
- Roumanie : 41 k $US
- Singapour : 38 k $US
- Chili : 32 k $US
- Bulgarie : 31 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 164 k $US164 k $US+636 k $US+2 M $US+> 9 M $US
Importations : 188
- Russie : 20 M $US
- Viêt Nam : 14 M $US
- Hongrie : 10 M $US
- Algérie : 10 M $US
- Japon : 9 M $US
- Brésil : 9 M $US
- Royaume-Uni : 8 M $US
- Thaïlande : 7 M $US
- Paraguay : 6 M $US
- Indonésie : 5 M $US
- États-Unis : 5 M $US
- Sri Lanka : 4 M $US
- Canada : 4 M $US
- France : 4 M $US
- Maroc : 3 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Argentine : 2 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 2 M $US
- Maurice : 2 M $US
- Mexique : 2 M $US
- Cambodge : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Équateur : 1 M $US
- Allemagne : 1 M $US
- Chine : 1 M $US
- Biélorussie : 1 M $US
- Bangladesh : 1 M $US
- Pays-Bas : 1 M $US
- Italie : 1 M $US
- Ukraine : 1 M $US
- Suisse : 1 M $US
- Liban : 973 k $US
- Corée du Sud : 930 k $US
- Afrique du Sud : 896 k $US
- Bulgarie : 864 k $US
- Ghana : 780 k $US
- Tchéquie : 764 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 714 k $US
- Moldavie : 689 k $US
- Roumanie : 675 k $US
- Suède : 636 k $US
- Belgique : 628 k $US
- Irlande : 617 k $US
- Philippines : 614 k $US
- Maldives : 567 k $US
- Grèce : 554 k $US
- Portugal : 463 k $US
- Macédoine du Nord : 434 k $US
- Danemark : 420 k $US
- Tunisie : 400 k $US
- Inde : 399 k $US
- Égypte : 396 k $US
- Koweït : 365 k $US
- Croatie : 354 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 53 M $US | 29,2 % |
| 2 | Turquie | 19 M $US | 10,4 % |
| 3 |  Inde | 14 M $US | 7,7 % |
| 4 |  Kirghizstan | 14 M $US | 7,4 % |
| 5 |  Pakistan | 12 M $US | 6,7 % |
| 6 |  Autriche | 10 M $US | 5,7 % |
| 7 |  Égypte | 9 M $US | 5 % |
| 8 |  Ouzbékistan | 7 M $US | 3,7 % |
| 9 |  Corée du Sud | 5 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Viêt Nam | 5 M $US | 2,6 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 5802 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 8 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 5802 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 8 %.
La position 5802 se répartit en 4 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 6,2 % à 14 %.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 5802 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 5802 compte 3 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 5802 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 10 % à 25 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 5802 en 3 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 26 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 5802 compte 9 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
La position 5802 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem va de 0 % à 11 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 5802 en 13 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 3,9 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 5802 compte 7 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 3,5 % à 8 %.
La position 5802 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 5 % à 10 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 5802 en 3 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 5802 compte 3 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 5802 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 5802 en 3 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 8 % à 10 % (moyenne 9,3 %).
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 5802 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 5802 se sont élevées à 181 M $US (+16,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (53 M $US), puis par la Turquie.
Le plus gros acheteur a été la Russie, avec des importations de 20 M $US.
Avec 1 M $US, la France figure au 20e rang sur 111 exportateurs.
La France a importé pour 4 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tissus bouclés du genre éponge » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5802 du Système harmonisé (chapitre 58), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tissus bouclés du genre éponge » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5802 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tissus bouclés du genre éponge » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5802 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tissus bouclés du genre éponge » ?
La Chine, avec 53 M $US en 2024 (29,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 111 pays exportateurs.