Sous-position · Section XIII

6909.11 : Appareils et articles pour usages chimiques ou autres: en porcelaine

6909.11

Libellé officiel en porcelaine

  • 5 %UE
  • 50 %Turquie
  • 0 %–4,5 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 539,1 M $USCommerce mondial en 2024

6909.11 est une sous-position à six chiffres de la position 6909, appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en…, chapitre 69.

La sous-position 6909.11 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5 %.

La sous-position 6909.11 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 6909.11 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 4,5 % (moyenne 2,3 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 6909.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 539,1 M $US en 2024, en hausse de 8 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 24 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été la Chine (74,4 M $US).

La France a occupé le 7e rang des 93 pays exportateurs, avec 22,3 M $US ; son premier client a été la Chine.

La France a importé pour 4,6 M $US ; son premier fournisseur a été les États-Unis.

Comparaison des droits de douane

UE 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 4,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6909 11 00 en porcelaine 5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6909.11 Porselenden olanlar
  2. 6909.11.00.00.11 Laboratuvar eşyası 50 %
  3. 6909.11.00.00.12 Teknik işlerde ve sanayide kullanılanlar 50 %
  4. 6909.11.00.00.19 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6909.11 Of porcelain or china:
  2. 6909.11.20.00 Machinery parts ExemptionNo.
  3. 6909.11.40.00 Other 4,5 %No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6909 11 00 00 Of porcelain or china 4 %

Commerce mondial en 2024

6909.11 · 539,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 70,8 k $US70,8 k $US+990 k $US+13,2 M $US+> 97,1 M $US

Exportations: 93
  1. États-Unis: 129,3 M $US
  2. Chine: 111,7 M $US
  3. Japon: 97,1 M $US
  4. Indonésie: 42,5 M $US
  5. Corée du Sud: 31,6 M $US
  6. Taïwan: 23,7 M $US
  7. France: 22,3 M $US
  8. Allemagne: 14,5 M $US
  9. Malaisie: 13,2 M $US
  10. Autriche: 10,7 M $US
  11. Thaïlande: 8,4 M $US
  12. Viêt Nam: 7,1 M $US
  13. Singapour: 3,2 M $US
  14. Tchéquie: 2,5 M $US
  15. Pays-Bas: 2,4 M $US
  16. Israël: 2,2 M $US
  17. Italie: 2,1 M $US
  18. Inde: 1,8 M $US
  19. Espagne: 1,7 M $US
  20. Hongrie: 1,5 M $US
  21. Royaume-Uni: 1,5 M $US
  22. Belgique: 990 k $US
  23. Canada: 759,6 k $US
  24. Suisse: 699,4 k $US
  25. Suède: 648,9 k $US
  26. Slovaquie: 533,8 k $US
  27. Australie: 476,9 k $US
  28. Danemark: 417,7 k $US
  29. Irlande: 411,1 k $US
  30. Pologne: 293,2 k $US
  31. Russie: 292,1 k $US
  32. Arabie saoudite: 290,5 k $US
  33. Émirats arabes unis: 280,6 k $US
  34. Finlande: 238,5 k $US
  35. Mexique: 234,1 k $US
  36. Turquie: 176,4 k $US
  37. Bulgarie: 130,6 k $US
  38. Slovénie: 129,5 k $US
  39. Portugal: 121,5 k $US
  40. Brésil: 112,3 k $US
  41. Estonie: 95,7 k $US
  42. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 72,5 k $US
  43. Afrique du Sud: 70,8 k $US
  44. Roumanie: 67,2 k $US
  45. Sri Lanka: 56,8 k $US
  46. Norvège: 39,7 k $US
  47. Croatie: 33,5 k $US
  48. Koweït: 29,8 k $US
  49. Jordanie: 22,8 k $US
  50. Kazakhstan: 22,2 k $US
  51. Pérou: 20,4 k $US
  52. Bangladesh: 16 k $US
  53. Nouvelle-Zélande: 15,3 k $US
  54. République dominicaine: 14,3 k $US
  55. Grèce: 14 k $US
  56. Égypte: 11,5 k $US
  57. Îles Cook: 11,3 k $US
  58. Maroc: 9,4 k $US
  59. Philippines: 9 k $US
  60. Lituanie: 8,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 129,3 M $US 24 %
2 Chine 111,7 M $US 20,7 %
3 Japon 97,1 M $US 18 %
4 Indonésie 42,5 M $US 7,9 %
5 Corée du Sud 31,6 M $US 5,9 %
6 Taïwan 23,7 M $US 4,4 %
7 France 22,3 M $US 4,1 %
8 Allemagne 14,5 M $US 2,7 %
9 Malaisie 13,2 M $US 2,5 %
10 Autriche 10,7 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 74,4 M $US 13,8 %
2 États-Unis 69,9 M $US 13 %
3 Corée du Sud 66,2 M $US 12,3 %
4 Taïwan 62,3 M $US 11,6 %
5 Singapour 50,2 M $US 9,3 %
6 Malaisie 34,3 M $US 6,4 %
7 Japon 23,7 M $US 4,4 %
8 Allemagne 17 M $US 3,2 %
9 Thaïlande 16,5 M $US 3,1 %
10 Italie 12,2 M $US 2,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « appareils et articles pour usages chimiques ou autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6909.11 du Système harmonisé (position 6909), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « appareils et articles pour usages chimiques ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6909.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « appareils et articles pour usages chimiques ou… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6909.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « appareils et articles pour usages chimiques ou… » ?

Les États-Unis, avec 129,3 M $US en 2024 (24 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 22,3 M $US (4,1 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 93 pays exportateurs.