Sous-position · Section XV

7415.21 : Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)

7415.21
  • 3 %UE
  • 40 %Turquie
  • 3 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 147,7 M $USCommerce mondial en 2024

7415.21 est une sous-position à six chiffres de la position 7415, pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre…, chapitre 74.

La sous-position 7415.21 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 3 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 7415.21 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

La sous-position 7415.21 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 3 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 7415.21 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 147,7 M $US en 2024, en hausse de 6,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 21,8 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été les États-Unis (19,1 M $US).

La France a occupé le 7e rang des 120 pays exportateurs, avec 5,9 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 7,4 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 3 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7415 21 00 Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) 3 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7415.21.00.00.00 Rondelalar (yaylanmayı sağlayıcı olanlar dahil) 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7415.21.00.00 Washers (including spring washers) 3 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7415 21 00 00 Washers (including spring washers) Exemption

Commerce mondial en 2024

7415.21 · 147,7 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 23,6 k $US23,6 k $US+755,1 k $US+2,8 M $US+> 9,8 M $US

Exportations: 120
  1. Allemagne: 32,2 M $US
  2. Chine: 25,5 M $US
  3. États-Unis: 17 M $US
  4. Inde: 9,8 M $US
  5. Japon: 8,4 M $US
  6. Corée du Sud: 7,3 M $US
  7. France: 5,9 M $US
  8. Taïwan: 4,7 M $US
  9. Italie: 4,1 M $US
  10. Pologne: 3,4 M $US
  11. Royaume-Uni: 2,8 M $US
  12. Pays-Bas: 2,4 M $US
  13. Mexique: 1,9 M $US
  14. Suède: 1,7 M $US
  15. Slovaquie: 1,7 M $US
  16. Nouvelle-Zélande: 1,3 M $US
  17. Espagne: 1,3 M $US
  18. Tchéquie: 1,3 M $US
  19. Viêt Nam: 1,1 M $US
  20. Tunisie: 1,1 M $US
  21. Norvège: 1,1 M $US
  22. Singapour: 1 M $US
  23. Suisse: 991,3 k $US
  24. Autriche: 865,1 k $US
  25. Turquie: 855,9 k $US
  26. Roumanie: 806,4 k $US
  27. Hongrie: 755,1 k $US
  28. Belgique: 706 k $US
  29. Thaïlande: 646,6 k $US
  30. Brésil: 547,8 k $US
  31. Canada: 492,7 k $US
  32. Danemark: 408,3 k $US
  33. Slovénie: 401,7 k $US
  34. Malaisie: 391,9 k $US
  35. Australie: 330,5 k $US
  36. Afrique du Sud: 295 k $US
  37. Finlande: 292,3 k $US
  38. Kazakhstan: 285,3 k $US
  39. Russie: 230 k $US
  40. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 214,1 k $US
  41. Portugal: 185,9 k $US
  42. Lituanie: 84,3 k $US
  43. Argentine: 79,5 k $US
  44. Indonésie: 67,4 k $US
  45. Bulgarie: 54,5 k $US
  46. Antigua-et-Barbuda: 54,1 k $US
  47. Luxembourg: 53,1 k $US
  48. Israël: 40,3 k $US
  49. Croatie: 38,8 k $US
  50. Irlande: 33,2 k $US
  51. Islande: 33 k $US
  52. Émirats arabes unis: 30,2 k $US
  53. Lettonie: 23,6 k $US
  54. Bosnie-Herzégovine: 21,6 k $US
  55. Colombie: 19,1 k $US
  56. Grèce: 19 k $US
  57. Serbie: 17,7 k $US
  58. Bahreïn: 14,4 k $US
  59. Estonie: 14 k $US
  60. Arménie: 13,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 32,2 M $US 21,8 %
2 Chine 25,5 M $US 17,3 %
3 États-Unis 17 M $US 11,5 %
4 Inde 9,8 M $US 6,6 %
5 Japon 8,4 M $US 5,7 %
6 Corée du Sud 7,3 M $US 5 %
7 France 5,9 M $US 4 %
8 Taïwan 4,7 M $US 3,2 %
9 Italie 4,1 M $US 2,8 %
10 Pologne 3,4 M $US 2,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 19,1 M $US 13 %
2 Mexique 12,2 M $US 8,3 %
3 Chine 10,2 M $US 6,9 %
4 Allemagne 9,5 M $US 6,5 %
5 France 7,4 M $US 5 %
6 Arabie saoudite 5,2 M $US 3,5 %
7 Pologne 4,7 M $US 3,2 %
8 Tchéquie 4,4 M $US 3 %
9 Indonésie 4 M $US 2,7 %
10 Canada 3,9 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « rondelles (y compris les rondelles destinées à faire… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7415.21 du Système harmonisé (position 7415), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « rondelles (y compris les rondelles destinées à… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7415.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « rondelles (y compris les rondelles destinées à… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 7415.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « rondelles (y compris les rondelles destinées à… » ?

L’Allemagne, avec 32,2 M $US en 2024 (21,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 5,9 M $US (4 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 120 pays exportateurs.