Position · Section XV

8209 : Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets

8209
  • 2,7 %UE
  • 30 %Turquie
  • 4,6 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 5,7 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 8209 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 8209.00, au chapitre 82 (outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux…).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 8209 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.

Dans le tarif douanier turc, la position 8209 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8209 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 4,6 %.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 8209 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8209 se sont élevées à 5,7 Md $US (−6,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Allemagne (903,2 M $US), puis par le Japon.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 905,3 M $US.

Avec 26,6 M $US, la France figure au 24e rang sur 129 exportateurs.

La France a importé pour 169,7 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis 4,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

8209 · 5,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 103,3 k $US103,3 k $US+2,7 M $US+110,1 M $US+> 551,6 M $US

Exportations: 129
  1. Allemagne: 903,2 M $US
  2. Japon: 836 M $US
  3. Chine: 568,5 M $US
  4. Israël: 551,6 M $US
  5. États-Unis: 430,6 M $US
  6. Corée du Sud: 385,8 M $US
  7. Suède: 324,1 M $US
  8. Pays-Bas: 230,4 M $US
  9. Inde: 197,2 M $US
  10. Autriche: 175,7 M $US
  11. Belgique: 159,8 M $US
  12. Luxembourg: 117,6 M $US
  13. Tchéquie: 110,1 M $US
  14. Suisse: 93,8 M $US
  15. Italie: 66,2 M $US
  16. Thaïlande: 60,7 M $US
  17. Singapour: 58,2 M $US
  18. Taïwan: 51,5 M $US
  19. Hongrie: 42,6 M $US
  20. Mexique: 38,6 M $US
  21. Pologne: 31,3 M $US
  22. Turquie: 31,1 M $US
  23. Royaume-Uni: 27 M $US
  24. France: 26,6 M $US
  25. Canada: 23,1 M $US
  26. Kazakhstan: 18,2 M $US
  27. Portugal: 17,6 M $US
  28. Espagne: 15,8 M $US
  29. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 15,5 M $US
  30. Irlande: 9,2 M $US
  31. Slovénie: 4,2 M $US
  32. Danemark: 2,7 M $US
  33. Brésil: 2,7 M $US
  34. Lituanie: 2,7 M $US
  35. Ouzbékistan: 2,4 M $US
  36. Bulgarie: 2,2 M $US
  37. Croatie: 2 M $US
  38. Serbie: 2 M $US
  39. Afrique du Sud: 1,9 M $US
  40. Malaisie: 1,7 M $US
  41. Russie: 1,7 M $US
  42. Viêt Nam: 1,6 M $US
  43. Finlande: 1,4 M $US
  44. Estonie: 1,4 M $US
  45. Roumanie: 974,3 k $US
  46. Argentine: 858,4 k $US
  47. Slovaquie: 749 k $US
  48. Arménie: 713,8 k $US
  49. Australie: 627,8 k $US
  50. Sénégal: 588,1 k $US
  51. Émirats arabes unis: 452,9 k $US
  52. Nouvelle-Zélande: 421,5 k $US
  53. Ukraine: 391,1 k $US
  54. Indonésie: 374,4 k $US
  55. Norvège: 331,4 k $US
  56. Kirghizstan: 327 k $US
  57. Angola: 213,6 k $US
  58. Lettonie: 208,3 k $US
  59. Philippines: 149,3 k $US
  60. Colombie: 149,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 903,2 M $US 16 %
2 Japon 836 M $US 14,8 %
3 Chine 568,5 M $US 10 %
4 Israël 551,6 M $US 9,7 %
5 États-Unis 430,6 M $US 7,6 %
6 Corée du Sud 385,8 M $US 6,8 %
7 Suède 324,1 M $US 5,7 %
8 Pays-Bas 230,4 M $US 4,1 %
9 Inde 197,2 M $US 3,5 %
10 Autriche 175,7 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 905,3 M $US 16 %
2 Allemagne 620,9 M $US 11 %
3 Chine 381,2 M $US 6,7 %
4 Pays-Bas 322,9 M $US 5,7 %
5 Inde 298,5 M $US 5,3 %
6 Italie 245,2 M $US 4,3 %
7 Mexique 180,6 M $US 3,2 %
8 France 169,7 M $US 3 %
9 Belgique 153 M $US 2,7 %
10 Turquie 137,9 M $US 2,4 %

Notes légales

Notes

1. Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:

  1. a) en métal commun;

  2. b) en carbures métalliques ou en cermets;

  3. c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;

  4. d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.

2. Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.

Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 8510).

3. Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 8215 relèvent de cette dernière position.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 8209 du Système harmonisé (chapitre 82), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « plaquettes, baguettes, pointes et objets… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8209 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « plaquettes, baguettes, pointes et objets… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8209 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « plaquettes, baguettes, pointes et objets… » ?

L’Allemagne, avec 903,2 M $US en 2024 (16 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 26,6 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 24e rang sur 129 pays exportateurs.