Position · Section XV

8215 : Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

8215
  • 4,7 %–8,5 %UE
  • 50 %–70 %Turquie
  • 0 %–14 %États-Unis
  • 4 %–8 %Royaume-Uni
  • 2,9 Md $USCommerce mondial en 2024

4 sous-positions composent la position 8215, au chapitre 82 (outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux…).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 8215 en 8 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 4,7 % à 8,5 % (moyenne 6,1 %).

Dans le tarif douanier turc, la position 8215 compte 13 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 70 %.

La position 8215 se répartit en 18 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 14 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits. 9 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 8215 en 8 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 4 % à 8 % (moyenne 5,5 %).

Le commerce mondial des marchandises de la position 8215 a atteint 2,9 Md $US en 2024, en hausse de 11,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 68,2 % du total, devant le Viêt Nam.

Le premier importateur a été les États-Unis (486,8 M $US).

La France a occupé le 5e rang des 177 pays exportateurs, avec 71,9 M $US.

La France a importé pour 104,5 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 4,7 % – 8,5 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 6,1 % Turquie 50 % – 70 % Taux légal (loi n° 474) 13 lignes tarifaires · moyenne 65,4 % États-Unis Exemption – 14 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % · 9× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 4 % – 8 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 5,5 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 4

Commerce mondial en 2024

8215 · 2,9 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 35,2 k $US35,2 k $US+1,2 M $US+10,2 M $US+> 71,9 M $US

Exportations: 177
  1. Chine: 2 Md $US
  2. Viêt Nam: 235,6 M $US
  3. Allemagne: 113,9 M $US
  4. Inde: 74,8 M $US
  5. France: 71,9 M $US
  6. Italie: 71,9 M $US
  7. Brésil: 33,4 M $US
  8. Pays-Bas: 31,4 M $US
  9. Portugal: 27,5 M $US
  10. Espagne: 26 M $US
  11. Pologne: 23,2 M $US
  12. États-Unis: 20,5 M $US
  13. Turquie: 18,2 M $US
  14. Belgique: 17,9 M $US
  15. Indonésie: 16,7 M $US
  16. Royaume-Uni: 13,8 M $US
  17. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 10,2 M $US
  18. Japon: 9 M $US
  19. Slovaquie: 7,8 M $US
  20. Autriche: 7,8 M $US
  21. Tchéquie: 7,7 M $US
  22. Danemark: 7,5 M $US
  23. Taïwan: 7,1 M $US
  24. Suède: 5,9 M $US
  25. Corée du Sud: 5,9 M $US
  26. Hongrie: 5,7 M $US
  27. Thaïlande: 5,5 M $US
  28. Malaisie: 4,3 M $US
  29. Suisse: 3,7 M $US
  30. Slovénie: 3,5 M $US
  31. Pakistan: 3,4 M $US
  32. Afrique du Sud: 3,1 M $US
  33. Cambodge: 2,9 M $US
  34. Canada: 2,2 M $US
  35. Finlande: 2,1 M $US
  36. Égypte: 1,8 M $US
  37. Lituanie: 1,6 M $US
  38. Bulgarie: 1,5 M $US
  39. Grèce: 1,5 M $US
  40. Russie: 1,3 M $US
  41. Roumanie: 1,3 M $US
  42. Émirats arabes unis: 1,3 M $US
  43. Singapour: 1,2 M $US
  44. Australie: 1,2 M $US
  45. Norvège: 1,2 M $US
  46. Chili: 971,2 k $US
  47. Irlande: 829,8 k $US
  48. Koweït: 734,8 k $US
  49. Lettonie: 705,8 k $US
  50. Pérou: 673,7 k $US
  51. Bangladesh: 587,1 k $US
  52. Israël: 584,5 k $US
  53. Serbie: 572,7 k $US
  54. Salvador: 457 k $US
  55. Arabie saoudite: 373,2 k $US
  56. Mexique: 354,9 k $US
  57. Croatie: 347,2 k $US
  58. Philippines: 295,4 k $US
  59. Kenya: 295,1 k $US
  60. Luxembourg: 291,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 2 Md $US 68,2 %
2 Viêt Nam 235,6 M $US 8,1 %
3 Allemagne 113,9 M $US 3,9 %
4 Inde 74,8 M $US 2,6 %
5 France 71,9 M $US 2,5 %
6 Italie 71,9 M $US 2,5 %
7 Brésil 33,4 M $US 1,1 %
8 Pays-Bas 31,4 M $US 1,1 %
9 Portugal 27,5 M $US 0,9 %
10 Espagne 26 M $US 0,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 486,8 M $US 16,7 %
2 Allemagne 179 M $US 6,1 %
3 France 104,5 M $US 3,6 %
4 Pays-Bas 104,4 M $US 3,6 %
5 Malaisie 84,6 M $US 2,9 %
6 Émirats arabes unis 82,8 M $US 2,8 %
7 Royaume-Uni 78 M $US 2,7 %
8 Arabie saoudite 72 M $US 2,5 %
9 Espagne 66,5 M $US 2,3 %
10 Thaïlande 66,1 M $US 2,3 %

Notes légales

Notes

1. Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:

  1. a) en métal commun;

  2. b) en carbures métalliques ou en cermets;

  3. c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;

  4. d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.

2. Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.

Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 8510).

3. Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 8215 relèvent de cette dernière position.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 8215 du Système harmonisé (chapitre 82), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8215 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4,7 % à 8,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8215 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 14 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles… » ?

La Chine, avec 2 Md $US en 2024 (68,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 71,9 M $US (2,5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 177 pays exportateurs.