Sous-position · Chapitre 84 · Position 8428
8428.90
8428.90 : autres machines et appareils
Autres engins de levage et manutention
La sous-position SH 8428.90 – autres engins de levage et manutention – relève de la position 8428, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers · sur 3 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 9 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8428 90 autres machines et appareils:
- Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole:
- 8428 90 71 conçus pour être portés par tracteur agricole Exemption+3—
- 8428 90 79 autres Exemption+3—
- 8428 90 90 autres Exemption+3—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 10
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y179 Produits ou équipements préchargés de gaz à effet de serre fluorés auxquels l’article 19 du règlement (UE) 2024/573 ne s’applique pas (parce qu’ils ne contiennent pas de HFC par exemple)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- C067 Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]
- Y069 Marchandises non expédiées d’Iran
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y692 Les interdictions définies à l’article 4 paragraphe 1, du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 4 paragraphe 2)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
UE : importations mensuelles
12 derniers mois1,2 Md €+1,2 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation10,33 € par kg
Taux préférentiels par pays0 %0 % des importations au taux préférentiel
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 360,9 M € | 30,8 % | +20,4 % |
 Royaume-Uni | 236 M € | 20,1 % | +0,3 % |
 Japon | 134,8 M € | 11,5 % | -17,2 % |
 Suisse | 116,3 M € | 9,9 % | +22,4 % |
 États-Unis | 116,2 M € | 9,9 % | -12,6 % |
 Corée du Sud | 38,3 M € | 3,3 % | -33,1 % |
 Canada | 28,2 M € | 2,4 % | +13 % |
 Turquie | 22,5 M € | 1,9 % | +33,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 5 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 741,8 k $US741,8 k $US+26,8 M $US+199,7 M $US+> 886,2 M $US
Exportations: 154
- Chine: 3 Md $US
- Allemagne: 2,5 Md $US
- Italie: 982,5 M $US
- Corée du Sud: 899,2 M $US
- États-Unis: 886,2 M $US
- Pays-Bas: 857,6 M $US
- Japon: 620,1 M $US
- Mexique: 569,3 M $US
- Canada: 520,2 M $US
- France: 424 M $US
- Royaume-Uni: 401,5 M $US
- Autriche: 315,3 M $US
- Suisse: 287,6 M $US
- Suède: 258,9 M $US
- Espagne: 220,2 M $US
- Finlande: 199,7 M $US
- Pologne: 172,5 M $US
- Danemark: 171,9 M $US
- Belgique: 163,9 M $US
- Tchéquie: 141,4 M $US
- Turquie: 126,7 M $US
- Inde: 116,5 M $US
- Taïwan: 108,2 M $US
- Slovaquie: 96,9 M $US
- Roumanie: 92,1 M $US
- Singapour: 75 M $US
- Australie: 63,5 M $US
- Malaisie: 61,3 M $US
- Viêt Nam: 42 M $US
- Portugal: 41 M $US
- Norvège: 40,8 M $US
- Irlande: 37,8 M $US
- Slovénie: 37,7 M $US
- Luxembourg: 36,4 M $US
- Nouvelle-Zélande: 36,1 M $US
- Hongrie: 35,4 M $US
- Estonie: 29 M $US
- Thaïlande: 28,8 M $US
- Bulgarie: 26,8 M $US
- Grèce: 21,6 M $US
- Afrique du Sud: 19,8 M $US
- Émirats arabes unis: 17,6 M $US
- Serbie: 17 M $US
- Russie: 14 M $US
- Brésil: 12,4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 11,4 M $US
- Lituanie: 10,9 M $US
- Croatie: 10,8 M $US
- Ukraine: 9,4 M $US
- Israël: 7,8 M $US
- Angola: 6,7 M $US
- Argentine: 6,5 M $US
- Arabie saoudite: 5,9 M $US
- Maroc: 5,6 M $US
- Colombie: 4,9 M $US
- Lettonie: 4,7 M $US
- Macédoine du Nord: 4,1 M $US
- Chili: 3,3 M $US
- Kazakhstan: 3,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao: 2,6 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4,5 M $US4,5 M $US+22,1 M $US+191,9 M $US+> 482,1 M $US
Importations: 218
- États-Unis: 3,6 Md $US
- Allemagne: 821,1 M $US
- Pays-Bas: 782,5 M $US
- Royaume-Uni: 613,9 M $US
- Chine: 558,1 M $US
- France: 516,2 M $US
- Mexique: 482,1 M $US
- Canada: 453,9 M $US
- Australie: 428,9 M $US
- Inde: 400,8 M $US
- Italie: 324,5 M $US
- Espagne: 322,3 M $US
- Viêt Nam: 274,9 M $US
- Pologne: 260 M $US
- Japon: 260 M $US
- Taïwan: 225,6 M $US
- Belgique: 224,9 M $US
- Suisse: 220,3 M $US
- Turquie: 209,2 M $US
- Corée du Sud: 201 M $US
- Thaïlande: 197,1 M $US
- Russie: 191,9 M $US
- Autriche: 183,9 M $US
- Suède: 172,8 M $US
- Indonésie: 170,4 M $US
- Malaisie: 160,3 M $US
- Arabie saoudite: 139,4 M $US
- Brésil: 133,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 132 M $US
- Norvège: 130,8 M $US
- Tchéquie: 119,1 M $US
- Singapour: 114,9 M $US
- Émirats arabes unis: 107,4 M $US
- Hongrie: 104,2 M $US
- Roumanie: 101,8 M $US
- Danemark: 96,8 M $US
- Irlande: 89 M $US
- Finlande: 75,5 M $US
- Nouvelle-Zélande: 64,4 M $US
- Kazakhstan: 63,3 M $US
- Portugal: 59,8 M $US
- Israël: 59 M $US
- Slovaquie: 53,1 M $US
- Algérie: 52,7 M $US
- Afrique du Sud: 51,9 M $US
- Chili: 51,6 M $US
- Argentine: 50 M $US
- Bulgarie: 45,8 M $US
- Philippines: 37,5 M $US
- Slovénie: 31,7 M $US
- Serbie: 30,5 M $US
- Ukraine: 29,2 M $US
- Pérou: 28,8 M $US
- Ouzbékistan: 24,9 M $US
- Maroc: 22,1 M $US
- Grèce: 22,1 M $US
- Lituanie: 20,9 M $US
- Croatie: 19 M $US
- Égypte: 18,8 M $US
- Qatar: 18 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 3 Md $US | 20,2 % |
| 2 |  Allemagne | 2,5 Md $US | 16,9 % |
| 3 |  Italie | 982,5 M $US | 6,5 % |
| 4 | Corée du Sud | 899,2 M $US | 6 % |
| 5 | États-Unis | 886,2 M $US | 5,9 % |
| 6 |  Pays-Bas | 857,6 M $US | 5,7 % |
| 7 | Japon | 620,1 M $US | 4,1 % |
| 8 |  Mexique | 569,3 M $US | 3,8 % |
| 9 | Canada | 520,2 M $US | 3,5 % |
| 10 |  France | 424 M $US | 2,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 3,6 Md $US | 24,2 % |
| 2 | Allemagne | 821,1 M $US | 5,5 % |
| 3 | Pays-Bas | 782,5 M $US | 5,2 % |
| 4 | Royaume-Uni | 613,9 M $US | 4,1 % |
| 5 | Chine | 558,1 M $US | 3,7 % |
| 6 | France | 516,2 M $US | 3,4 % |
| 7 | Mexique | 482,1 M $US | 3,2 % |
| 8 | Canada | 453,9 M $US | 3 % |
| 9 |  Australie | 428,9 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Inde | 400,8 M $US | 2,7 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8428.90 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 8428.90 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8428.90 dans l’UE ont atteint 1,2 Md € (+1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 31 %, devant le Royaume-Uni.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 15 Md $US (−0,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (3 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres machines et appareils » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8428.90 du Système harmonisé (position 8428), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres machines et appareils » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8428.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres machines et appareils » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8428.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres machines et appareils » ?
La Chine, avec 3 Md $US en 2024 (20,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 424 M $US (2,8 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 154 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres engins de levage et manutention » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (31 %), le Royaume-Uni (20 %) et le Japon (12 %), pour des importations totales de 1,2 Md €.