Sous-position · Chapitre 88 · Position 8807
8807.10 : Hélices et rotors, et leurs parties
Hélices et rotors d'aéronefs
La sous-position SH 8807.10 – hélices et rotors d'aéronefs – relève de la position 8807, au chapitre 88.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8807 10 00 Hélices et rotors, et leurs parties 2,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 juillet 2027
- Acte juridique
- Decision 0512/14
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y692 Les interdictions définies à l’article 4 paragraphe 1, du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 4 paragraphe 2)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Libye, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0813/25, Regulation 0263/22
- Documents
- Y182 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3(a) du règlement (UE) n° 2016/44
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 133,9 M € | 70,3 % | -20,2 % |
 Royaume-Uni | 20 M € | 10,5 % | -20,9 % |
 Chine | 5,7 M € | 3 % | +27,9 % |
 Canada | 5,5 M € | 2,9 % | -44,6 % |
 Suisse | 4,2 M € | 2,2 % | +48,9 % |
 Brésil | 2,6 M € | 1,4 % | +68,4 % |
 Russie | 2,2 M € | 1,1 % | +30,2 % |
 Émirats arabes unis | 1,6 M € | 0,8 % | -62,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 200,9 k $US200,9 k $US+2,7 M $US+16,8 M $US+> 122,4 M $US
Exportations: 148
- États-Unis: 712,2 M $US
- Royaume-Uni: 348,3 M $US
- France: 233,8 M $US
- Italie: 154,4 M $US
- Allemagne: 122,4 M $US
- Autriche: 115,1 M $US
- Canada: 66,8 M $US
- Chine: 48,2 M $US
- Brésil: 44,3 M $US
- Espagne: 40,2 M $US
- Pays-Bas: 25,5 M $US
- Australie: 23,6 M $US
- Singapour: 22,9 M $US
- Japon: 17 M $US
- Turquie: 16,8 M $US
- Norvège: 14,9 M $US
- Pologne: 14,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 13,7 M $US
- Russie: 13,1 M $US
- Arabie saoudite: 12,2 M $US
- Tchéquie: 12,1 M $US
- Thaïlande: 8,7 M $US
- Israël: 8,1 M $US
- Corée du Sud: 7,9 M $US
- Inde: 7,2 M $US
- Suisse: 6,5 M $US
- Nouvelle-Zélande: 5 M $US
- Émirats arabes unis: 4,9 M $US
- Danemark: 4,6 M $US
- Slovénie: 4,2 M $US
- Afrique du Sud: 3,5 M $US
- Suède: 3,3 M $US
- Chili: 3,3 M $US
- Mexique: 3,1 M $US
- Malaisie: 3 M $US
- Sri Lanka: 3 M $US
- Serbie: 2,7 M $US
- Brunei: 2,5 M $US
- Belgique: 2,2 M $US
- Ukraine: 2 M $US
- Philippines: 1,8 M $US
- Équateur: 1,7 M $US
- Viêt Nam: 1,6 M $US
- Indonésie: 1,6 M $US
- Colombie: 1,4 M $US
- Portugal: 1,2 M $US
- Hongrie: 1,2 M $US
- Kazakhstan: 1,1 M $US
- Taïwan: 1 M $US
- Chypre: 985,5 k $US
- Côte d’Ivoire: 881,2 k $US
- Luxembourg: 870,8 k $US
- Pérou: 840,2 k $US
- Irlande: 743,9 k $US
- Slovaquie: 718,6 k $US
- Zimbabwe: 706,8 k $US
- Roumanie: 607,5 k $US
- Éthiopie: 599,7 k $US
- Algérie: 542,7 k $US
- Lettonie: 480,3 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 885,6 k $US885,6 k $US+4,3 M $US+25,4 M $US+> 94,2 M $US
Importations: 182
- États-Unis: 374,9 M $US
- Canada: 261,2 M $US
- Italie: 133,4 M $US
- Japon: 122,3 M $US
- Royaume-Uni: 110,5 M $US
- France: 94,2 M $US
- Allemagne: 92,4 M $US
- Norvège: 72,3 M $US
- Pologne: 65,5 M $US
- Australie: 58,6 M $US
- Singapour: 56,7 M $US
- Brésil: 53,1 M $US
- Turquie: 50,1 M $US
- Corée du Sud: 41,6 M $US
- Espagne: 40 M $US
- Malaisie: 39,4 M $US
- Pays-Bas: 39,3 M $US
- Chine: 36 M $US
- Colombie: 25,4 M $US
- Suisse: 23,1 M $US
- Indonésie: 22,7 M $US
- Nouvelle-Zélande: 20,7 M $US
- Inde: 20,1 M $US
- Émirats arabes unis: 19,9 M $US
- Arabie saoudite: 19,7 M $US
- Thaïlande: 18,7 M $US
- Suède: 14,5 M $US
- Tchéquie: 11,6 M $US
- Portugal: 11,4 M $US
- Israël: 11,2 M $US
- Philippines: 10,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 9,6 M $US
- Afrique du Sud: 9,4 M $US
- Autriche: 9,2 M $US
- Mexique: 9,2 M $US
- Algérie: 9,2 M $US
- Russie: 7,2 M $US
- Brunei: 7,1 M $US
- Hongrie: 7 M $US
- Pérou: 6,9 M $US
- Belgique: 5,8 M $US
- Myanmar (Birmanie): 5,7 M $US
- Kazakhstan: 5,4 M $US
- Taïwan: 4,4 M $US
- Maldives: 4,4 M $US
- Chili: 4,3 M $US
- Kenya: 3,9 M $US
- Ukraine: 3,9 M $US
- Slovénie: 3,8 M $US
- Nigeria: 3,7 M $US
- Oman: 3,6 M $US
- Viêt Nam: 3,3 M $US
- Guyana: 3,2 M $US
- Népal: 3,1 M $US
- Danemark: 3 M $US
- Sri Lanka: 2,7 M $US
- Burkina Faso: 2,6 M $US
- Irlande: 2,4 M $US
- Tanzanie: 2,4 M $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée: 2,3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 712,2 M $US | 32,6 % |
| 2 | Royaume-Uni | 348,3 M $US | 15,9 % |
| 3 |  France | 233,8 M $US | 10,7 % |
| 4 |  Italie | 154,4 M $US | 7,1 % |
| 5 |  Allemagne | 122,4 M $US | 5,6 % |
| 6 |  Autriche | 115,1 M $US | 5,3 % |
| 7 | Canada | 66,8 M $US | 3,1 % |
| 8 | Chine | 48,2 M $US | 2,2 % |
| 9 | Brésil | 44,3 M $US | 2 % |
| 10 |  Espagne | 40,2 M $US | 1,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 374,9 M $US | 17,1 % |
| 2 | Canada | 261,2 M $US | 11,9 % |
| 3 | Italie | 133,4 M $US | 6,1 % |
| 4 |  Japon | 122,3 M $US | 5,6 % |
| 5 | Royaume-Uni | 110,5 M $US | 5,1 % |
| 6 | France | 94,2 M $US | 4,3 % |
| 7 | Allemagne | 92,4 M $US | 4,2 % |
| 8 |  Norvège | 72,3 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Pologne | 65,5 M $US | 3 % |
| 10 |  Australie | 58,6 M $US | 2,7 % |
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 8803.10.
La sous-position 8807.10 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,7 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8807.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,7 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 190,3 M € de marchandises de la sous-position 8807.10 (−21 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 417,55 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 70 %, devant le Royaume-Uni.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2,2 Md $US en 2024, en hausse de 8,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 32,6 % du total, devant le Royaume-Uni.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « hélices et rotors, et leurs parties » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8807.10 du Système harmonisé (position 8807), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « hélices et rotors, et leurs parties » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8807.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « hélices et rotors, et leurs parties » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8807.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « hélices et rotors, et leurs parties » ?
Les États-Unis, avec 712,2 M $US en 2024 (32,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 233,8 M $US (10,7 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 148 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « hélices et rotors d'aéronefs » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « hélices et rotors d'aéronefs » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (70 %), le Royaume-Uni (11 %) et la Chine (3 %), pour des importations totales de 190,3 M €.