Chapitre
Chapitre 88 : Navigation aérienne ou spatiale
6 positions composent le chapitre 88, qui relève de la section XVII, matériel de transport.
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 7,7 % Droit des pays tiers 39 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % 
Turquie 1,7 % – 7,7 % Droit des pays tiers 45 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
États-Unis Exemption – 3 % Général (NPF) 28 lignes tarifaires · moyenne 0,1 % 
Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 69 lignes tarifaires · moyenne 0,1 % 
Canada Exemption – 15,5 % Droit des pays tiers 37 lignes tarifaires · moyenne 0,8 % 
Mexique Exemption – 35 % Droit des pays tiers 45 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Brésil Exemption – 12,6 % Droit des pays tiers 36 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % 
Argentine Exemption – 20 % Droit des pays tiers 48 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % 
Pérou Exemption – 6 % Droit des pays tiers 29 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 35 lignes tarifaires 
Japon Exemption Droit des pays tiers 28 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 5 % Droit des pays tiers 42 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
CCG Exemption – 5 % Droit des pays tiers 93 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 26 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 26 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 13 % Droit des pays tiers 52 lignes tarifaires · moyenne 8 % 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 26 lignes tarifaires Positions 6
- 8801Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
- 8802Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806 ; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
- 8804Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes ; leurs parties et accessoires
- 8805Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens ; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires ; appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties
- 8806Véhicules aériens sans pilote
- 8807Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 6,6 M $US6,6 M $US+118 M $US+1,7 Md $US+> ; 7,4 Md $US
Exportations : 215
- États-Unis : 64,7 Md $US
- France : 43,5 Md $US
- Allemagne : 34,8 Md $US
- Royaume-Uni : 15,2 Md $US
- Canada : 14,3 Md $US
- Chine : 9,7 Md $US
- Irlande : 7,4 Md $US
- Inde : 6,9 Md $US
- Espagne : 6,4 Md $US
- Brésil : 5 Md $US
- Italie : 4,4 Md $US
- Maroc : 3 Md $US
- Japon : 2,6 Md $US
- Mexique : 2,4 Md $US
- Émirats arabes unis : 2,4 Md $US
- Suisse : 2,3 Md $US
- Corée du Sud : 2 Md $US
- Pays-Bas : 1,9 Md $US
- Arabie saoudite : 1,8 Md $US
- Pologne : 1,8 Md $US
- Israël : 1,7 Md $US
- Autriche : 1,7 Md $US
- Singapour : 1,7 Md $US
- Malaisie : 1,6 Md $US
- Turquie : 1,6 Md $US
- Australie : 1,3 Md $US
- Belgique : 997,5 M $US
- Thaïlande : 964 M $US
- Kazakhstan : 943,8 M $US
- Suède : 847,9 M $US
- Tchéquie : 776,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 761,2 M $US
- Koweït : 611,9 M $US
- Philippines : 592 M $US
- Russie : 578 M $US
- Portugal : 526,2 M $US
- Norvège : 515,4 M $US
- Danemark : 466,5 M $US
- Indonésie : 448,2 M $US
- Roumanie : 389,8 M $US
- Afrique du Sud : 377,9 M $US
- Taïwan : 375,7 M $US
- Viêt Nam : 319,9 M $US
- Malte : 278,7 M $US
- Tunisie : 274,6 M $US
- Hongrie : 211,1 M $US
- Oman : 204,3 M $US
- Sri Lanka : 191,9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 187,3 M $US
- Bulgarie : 170,3 M $US
- Croatie : 142,3 M $US
- Slovénie : 141,6 M $US
- Luxembourg : 140,7 M $US
- Ouzbékistan : 118 M $US
- République centrafricaine : 115,2 M $US
- Équateur : 114,8 M $US
- Îles Caïmans : 109,1 M $US
- Chypre : 103,2 M $US
- Finlande : 99,6 M $US
- Bhoutan : 98,7 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 36,9 M $US36,9 M $US+597 M $US+2,9 Md $US+> ; 11,2 Md $US
Importations : 221
- États-Unis : 38,6 Md $US
- France : 19,1 Md $US
- Allemagne : 18,2 Md $US
- Royaume-Uni : 15 Md $US
- Chine : 13,8 Md $US
- Irlande : 11,8 Md $US
- Inde : 11,2 Md $US
- Canada : 8,8 Md $US
- Singapour : 7,2 Md $US
- Japon : 6,3 Md $US
- Turquie : 5,2 Md $US
- Espagne : 4,6 Md $US
- Émirats arabes unis : 4,5 Md $US
- Brésil : 4,4 Md $US
- Australie : 4,4 Md $US
- Corée du Sud : 4,3 Md $US
- Italie : 4 Md $US
- Malaisie : 3,9 Md $US
- Pays-Bas : 3,8 Md $US
- Arabie saoudite : 3,8 Md $US
- Taïwan : 3,4 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3,1 Md $US
- Thaïlande : 2,9 Md $US
- Pologne : 2,7 Md $US
- Suisse : 2,6 Md $US
- Hongrie : 2,5 Md $US
- Maroc : 2,2 Md $US
- Philippines : 2 Md $US
- Ukraine : 2 Md $US
- Norvège : 2 Md $US
- Danemark : 1,9 Md $US
- Kazakhstan : 1,7 Md $US
- Chili : 1,7 Md $US
- Belgique : 1,6 Md $US
- Mexique : 1,6 Md $US
- Qatar : 1,5 Md $US
- Autriche : 1,4 Md $US
- Nouvelle-Zélande : 1,4 Md $US
- Viêt Nam : 1,3 Md $US
- Tchéquie : 1,2 Md $US
- Colombie : 1,2 Md $US
- Égypte : 1,1 Md $US
- Portugal : 1,1 Md $US
- Indonésie : 1 Md $US
- Roumanie : 956,7 M $US
- Suède : 938,2 M $US
- Koweït : 920,4 M $US
- Malte : 900,1 M $US
- Finlande : 795,8 M $US
- Luxembourg : 737,2 M $US
- Israël : 709,7 M $US
- Afrique du Sud : 676,1 M $US
- Éthiopie : 660,7 M $US
- Grèce : 646,1 M $US
- Croatie : 645,8 M $US
- Ouzbékistan : 597 M $US
- Nigeria : 519 M $US
- Slovaquie : 435,6 M $US
- Pakistan : 435,6 M $US
- Bulgarie : 403,8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 64,7 Md $US | 25,1 % |
| 2 |  France | 43,5 Md $US | 16,9 % |
| 3 |  Allemagne | 34,8 Md $US | 13,5 % |
| 4 | Royaume-Uni | 15,2 Md $US | 5,9 % |
| 5 | Canada | 14,3 Md $US | 5,6 % |
| 6 |  Chine | 9,7 Md $US | 3,8 % |
| 7 |  Irlande | 7,4 Md $US | 2,9 % |
| 8 |  Inde | 6,9 Md $US | 2,7 % |
| 9 |  Espagne | 6,4 Md $US | 2,5 % |
| 10 | Brésil | 5 Md $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 38,6 Md $US | 15 % |
| 2 | France | 19,1 Md $US | 7,4 % |
| 3 | Allemagne | 18,2 Md $US | 7,1 % |
| 4 | Royaume-Uni | 15 Md $US | 5,8 % |
| 5 | Chine | 13,8 Md $US | 5,3 % |
| 6 | Irlande | 11,8 Md $US | 4,6 % |
| 7 | Inde | 11,2 Md $US | 4,4 % |
| 8 | Canada | 8,8 Md $US | 3,4 % |
| 9 |  Singapour | 7,2 Md $US | 2,8 % |
| 10 | Japon | 6,3 Md $US | 2,5 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, le chapitre 88 compte 39 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 7,7 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le chapitre 88 se répartit en 45 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 1,7 % à 7,7 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise le chapitre 88 en 28 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 3 % (moyenne 0,1 %). 27 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le commerce mondial des marchandises du chapitre 88 a atteint 257,2 Md $US en 2024, en hausse de 7,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 25,1 % du total, devant la France.
Le premier importateur a été les États-Unis (38,6 Md $US).
Notes de chapitre
Note
1. Au sens du présent chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 8801, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d’autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol.
L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 9503).
Notes de sous-positions
1. Par «poids à vide», pour l'application des nos 880211 à 880240, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
2. Pour l’application des nos 880621 à 880624 et 880691 à 880694, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l’équipement et du carburant.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « navigation aérienne ou spatiale » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 88 du Système harmonisé, dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « navigation aérienne ou spatiale » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 88 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « navigation aérienne ou spatiale » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 88 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 7,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « navigation aérienne ou spatiale » ?
Les États-Unis, avec 64,7 Md $US en 2024 (25,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 43,5 Md $US (16,9 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 215 pays exportateurs.